France-Challans: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
2022/S 047-121810
Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.4)Type de pouvoir adjudicateurAutorité régionale ou locale
I.5)Activité principaleServices généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture et transport de matériaux élaborés en carrière et centrale
Numéro de référence: 22661PF02
II.1.2)Code CPV principal14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
la consultation porte sur la fourniture et le transport de matériaux élaborés en carrière et centrale pour la commune de Challans.
Le marché est conclu pour une année, renouvelable par reconduction expresse de la personne publique, trois fois pour la même durée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 3 120 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)14211000 Sable
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et transport de sable
Montants annuels :
Mini : 1 euroHt
Maxi : 100 000 euroHt
Estimé : 5 000 euroHt
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an, il est reconductible trois fois pour la même durée sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de gravillons pour travaux de revêtements et drainage
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)14212430 Gravillons
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et transport de gravillons pour travaux de revêtements et drainage.
Montants annuels :
Mini : 1 euro (H.T.).
Maxi :100 000 euros (H.T.).
Estimé : 5 000 euros (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an, il est reconductible trois fois pour la même durée sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de graves > 0/31,5
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)14212210 Grave
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et transport de graves > 0/31,5
Montants annuels :
Mini : 1 euro (H.T.).
Maxi :150 000 euros (H.T.).
Estimé : 10 000 euros (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an, il est reconductible trois fois pour la même durée sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de graves < ou = 0/31,5
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)14212210 Grave
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et transport de graves < ou = 0/31,5
montants annuels :
Mini : 1 euroHt
Maxi : 180 000 euroHt
Estimé : 30 000 euroHt
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an,
Il est reconductible trois fois pour la même durée sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de materiaux calcaire
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44921300 Pierre calcaire
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et transport de matériaux calcaire
montants annuels :
Mini : 1 euroHt
Maxi : 150 000 euroHt
Estimé : 10 000 euroHt
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an, il est reconductible trois fois pour la même durée sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture matériaux de couleur rouge
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)14211000 Sable
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et transport de matériaux de couleur rouge
Montants annuels :
Mini : 1 euroHt
Maxi : 50 000 euroHt
Estimé : 1 000 euroHt
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an,
Il est reconductible trois fois pour la même durée sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de materiaux bb et gb de centrale a enrobe
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)14213000 Macadam, tarmacadam et sable bitumineux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et transport de matériaux BB et GB de centrale a enrobe
montants annuels :
Mini : 1 euroHt
Maxi : 50 000 euroHt
Estimé : 1 000 euroHt
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an, il est reconductible trois fois pour la même durée sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:02/03/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: carrieres mousset sa
Adresse postale: ste Florence - cS 40040
Ville: Essarts-en-Bocage
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 400 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fourniture de gravillons pour travaux de revêtements et drainage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:02/03/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: carrieres mousset sa
Adresse postale: ste Florence - cS 40040
Ville: Essarts-en-Bocage
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 400 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fourniture de graves > 0/31,5
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:02/03/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: carrieres mousset sa
Adresse postale: ste Florence - cS 40040
Ville: Essarts-en-Bocage
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 600 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fourniture de graves < ou = 0/31,5
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:02/03/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: carrieres mousset sa
Adresse postale: ste Florence - cS 40040
Ville: Essarts-en-Bocage
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 720 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 720 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fourniture de materiaux calcaire
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:02/03/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: carrieres mousset sa
Adresse postale: ste Florence - cS 40040
Ville: Essarts-en-Bocage
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 600 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fourniture matériaux de couleur rouge
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:02/03/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: pajot-mourain
Adresse postale: za Le Moulin Neuf - 36 Rue du moulin Neuf
Ville: Le Perrier
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 200 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fourniture de materiaux bb et gb de centrale a enrobe
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile gloriette
Ville: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-nantes@juradm.frTéléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-nantes@juradm.frTéléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.5)Date d’envoi du présent avis:03/03/2022