Fournitures - 121810-2022

08/03/2022    S47

France-Challans: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

2022/S 047-121810

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de Challans
Adresse postale: 1 bd lucien dodin bp 239
Ville: Challans
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85300
Pays: France
Courriel: mp@challans.fr
Téléphone: +33 251497973
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.challans.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture et transport de matériaux élaborés en carrière et centrale

Numéro de référence: 22661PF02
II.1.2)Code CPV principal
14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la consultation porte sur la fourniture et le transport de matériaux élaborés en carrière et centrale pour la commune de Challans.

Le marché est conclu pour une année, renouvelable par reconduction expresse de la personne publique, trois fois pour la même durée

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 3 120 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de sable

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14211000 Sable
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et transport de sable

Montants annuels :

Mini : 1 euroHt

Maxi : 100 000 euroHt

Estimé : 5 000 euroHt

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an, il est reconductible trois fois pour la même durée sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre ans

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de gravillons pour travaux de revêtements et drainage

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14212430 Gravillons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et transport de gravillons pour travaux de revêtements et drainage.

Montants annuels :

Mini : 1 euro (H.T.).

Maxi :100 000 euros (H.T.).

Estimé : 5 000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an, il est reconductible trois fois pour la même durée sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre ans

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de graves > 0/31,5

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14212210 Grave
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et transport de graves > 0/31,5

Montants annuels :

Mini : 1 euro (H.T.).

Maxi :150 000 euros (H.T.).

Estimé : 10 000 euros (H.T.).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an, il est reconductible trois fois pour la même durée sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre ans

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de graves < ou = 0/31,5

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14212210 Grave
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et transport de graves < ou = 0/31,5

montants annuels :

Mini : 1 euroHt

Maxi : 180 000 euroHt

Estimé : 30 000 euroHt

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an,

Il est reconductible trois fois pour la même durée sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre ans

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de materiaux calcaire

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44921300 Pierre calcaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et transport de matériaux calcaire

montants annuels :

Mini : 1 euroHt

Maxi : 150 000 euroHt

Estimé : 10 000 euroHt

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an, il est reconductible trois fois pour la même durée sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre ans

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture matériaux de couleur rouge

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14211000 Sable
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et transport de matériaux de couleur rouge

Montants annuels :

Mini : 1 euroHt

Maxi : 50 000 euroHt

Estimé : 1 000 euroHt

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an,

Il est reconductible trois fois pour la même durée sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre ans

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de materiaux bb et gb de centrale a enrobe

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14213000 Macadam, tarmacadam et sable bitumineux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

fourniture et transport de matériaux BB et GB de centrale a enrobe

montants annuels :

Mini : 1 euroHt

Maxi : 50 000 euroHt

Estimé : 1 000 euroHt

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an, il est reconductible trois fois pour la même durée sans que la durée maximale ne puisse excéder quatre ans

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 243-640123
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22661PF02
Lot nº: 1
Intitulé:

fourniture de sable

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: carrieres mousset sa
Adresse postale: ste Florence - cS 40040
Ville: Essarts-en-Bocage
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 400 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22661PF02
Lot nº: 2
Intitulé:

fourniture de gravillons pour travaux de revêtements et drainage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: carrieres mousset sa
Adresse postale: ste Florence - cS 40040
Ville: Essarts-en-Bocage
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 400 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22661PF02
Lot nº: 3
Intitulé:

fourniture de graves > 0/31,5

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: carrieres mousset sa
Adresse postale: ste Florence - cS 40040
Ville: Essarts-en-Bocage
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 600 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22661PF02
Lot nº: 4
Intitulé:

fourniture de graves < ou = 0/31,5

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: carrieres mousset sa
Adresse postale: ste Florence - cS 40040
Ville: Essarts-en-Bocage
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 720 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 720 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22661PF02
Lot nº: 5
Intitulé:

fourniture de materiaux calcaire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: carrieres mousset sa
Adresse postale: ste Florence - cS 40040
Ville: Essarts-en-Bocage
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 600 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22661PF02
Lot nº: 6
Intitulé:

fourniture matériaux de couleur rouge

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/03/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pajot-mourain
Adresse postale: za Le Moulin Neuf - 36 Rue du moulin Neuf
Ville: Le Perrier
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 200 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22661PF02
Lot nº: 7
Intitulé:

fourniture de materiaux bb et gb de centrale a enrobe

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile gloriette
Ville: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/03/2022