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Fournitures - 121991-2017

01/04/2017    S65

France-Angers: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

2017/S 065-121991

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier universitaire Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Ville: Angers Cedex 9
Code NUTS: FR512 Maine-et-Loire
Code postal: 49933
Pays: France
Point(s) de contact: Bureau des marchés, à l'attention de M. le directeur général du CHU d'Angers
Courriel: bureaumarche@chu-angers.fr
Téléphone: +33 0241357818
Fax: +33 0241355504
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-angers.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Les établissements membres du groupements de commande participant à la présente procédure sont identifiés en annexe au DCE
Adresse postale: adresses référencées dans l'annexe au DCE
Ville: Angers
Code NUTS: FR512 Maine-et-Loire
Code postal: 49933
Pays: France
Courriel: yacholet@chu-angers.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés:

Les établissements membres du groupements de commande participant à la présente procédure sont identifiés en annexe au DCE.

I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326133&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326133&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

La fourniture, l'installation, la mise en service et l'évolutivité d'électrocardiographes de repos 15/18 D.

Numéro de référence: ABIO2017AOUNIHAECGDEREPOS01
II.1.2)Code CPV principal
33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La fourniture, l'installation, la mise en service et l'évolutivité d'électrocardiographes de repos 15/18 D ainsi que la fourniture d'accessoires, de consommables, de prestations de maintenance et de pièces détachées associés.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR512 Maine-et-Loire
II.2.4)Description des prestations:

Le présent appel d'offre ouvert est passé en application des articles 42.1 a de l'ordonnance nº 2015-899 et 66 alinéa 2 — 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes émis par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360. Le marché sera conclu sans montant minimum et sans montant maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une première période ferme de la date de notification au 15.3.2019. Au-delà de cette période initiale, le marché est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois. Sa durée totale ne pourra donc excéder le 15.3.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/04/2017
Heure locale: 14:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 28/04/2017
Heure locale: 16:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

L'unité monétaire: Euro. Renseignements: CHU Angers — administratifs: M. Cholet, direction des services économiques et des achats — tél.: 02-41-35-49-31 — télécopie: 02-41-35-55-04 — mail: dsea@chu-angers.fr

— techniques: Faure François et Vaillant Carole — service des équipements biomédicaux (02.41.35.46.53) biomedical@chu-angers.fr — le pouvoir adjudicateur agit au nom d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il s'agit d'un groupement de commande. La liste des établissements figure en annexe au dossier de consultation. Est également adhérent à ce groupement de commandes, le GCS Uniha au titre de ses activités de centrale d'achat, pour le bénéfice de ses membres et membres associés. Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 0240994600
Fax: +33 0240994658
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 0240994600
Fax: +33 0240994658
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/03/2017