Marché de travaux - 122459-2020

Submission deadline has been amended by:  221441-2020
13/03/2020    S52

France-Nancy: Travaux de construction de bâtiments

2020/S 052-122459

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: OPH de la Métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 32 rue Saint-Léon
Ville: Nancy
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54054
Pays: France
Courriel: pgillet@omhgrandnancy.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.omhgrandnancy.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Office public de l'habitat
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Restructuration de l’ex-foyer résidence d’Haussonville en 32 logements et construction de 40 logements (14 lots)

II.1.2)Code CPV principal
45210000 Travaux de construction de bâtiments
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Restructuration de l’ex-foyer résidence d’Haussonville en 32 logements et construction de 40 logements.

— lot 01 – VRD/espaces verts,

— lot 03 – Gros œuvre,

— lot 04 – Étanchéité,

— lot 05 – Isolation thermique par l’extérieur/bardage,

— lot 06A – Menuiserie extérieure PVC,

— lot 06B – Menuiserie extérieure aluminium,

— lot 07 – Serrurerie/métallerie,

— lot 08 – Menuiserie intérieure,

— lot 09 – Plâtrerie/cloisons/plafonds,

— lot 10 – Revêtements de sols/faïence/chape,

— lot 11 – Peinture,

— lot 12 – Plomberie/sanitaires,

— lot 13 – Chauffage/VMC,

— lot 14 – Électricité/courants faibles/télévision.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 4 871 700.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

VRD/espaces verts

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

rue Joseph Laurent à Nancy (54000).

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot vise la réalisation des travaux de voiries et réseaux divers et la création d'espaces verts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— tranche optionnelle 1: bandes occultantes;

— tranche optionnelle 2: suivi d’activité du sismomètre.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Visite de site facultative. Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros œuvre

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

rue Joseph Laurent à Nancy (54000).

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot vise la réalisation de travaux de gros œuvre.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Visite obligatoire de site contre remise d'un certificat de visite. Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étanchéité

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

rue Joseph Laurent à Nancy (54000).

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot vise la réalisation de travaux d'étanchéité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Visite facultative de site. Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Isolation thermique par l’extérieur/bardage

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45321000 Travaux d'isolation thermique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

rue Joseph Laurent à Nancy (54000).

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot vise la réalisation de travaux d'isolation thermique par l'extérieur et la pose d'un bardage.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranches en moins-value.

— tranche optionnelle 3: bâtiment existant bardage en lame à géométrie variable — coloris dans la gamme Hairultra de chez Arcelor Mittal ou équivalent, en replacement de la gamme Hairexcel de chez Arcelor Mittal ou équivalent;

— tranche optionnelle 4: bâtiment neuf bardage en lame à géométrie variable — coloris dans la gamme, Hairultra de chez Arcelor Mittal ou équivalent, en replacement de la gamme Hairexcel de chez Arcelor Mittal ou équivalent;

— tranche optionnelle 5: bâtiment neuf bardage en lame à géométrie variable — le présent entrepreneur chiffrera pour le poste 3.2 du § bâtiment neuf un bardage en polycarbonate de type Danpalon Kinetic de chez Everlite ou équivalent.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Visite facultative de site. Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiserie extérieure PVC

Lot nº: 6a
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

rue Joseph Laurent à Nancy (54000).

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot vise la réalisation de travaux de menuiserie extérieure PVC.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— tranche optionnelle 6: bâtiment existant motorisation des volets roulants – motorisation des volets roulants;

— tranche optionnelle 7: suppression châssis et révisons des châssis existants (la tranche comporte une partie des prix en moins-value).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Visite facultative de site. Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiserie extérieure aluminium

Lot nº: 6b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

rue Joseph Laurent à Nancy (54000).

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot vise la réalisation de travaux de menuiserie extérieure aluminium.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Visite facultative du site. Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie/métallerie

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

rue Joseph Laurent à Nancy (54000).

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot vise la réalisation de travaux de serrurerie et de métallerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— tranche optionnelle 8: portail coulissant motorisé — dépose et évacuation du portail sur rue existant — fourniture et pose d'un portail coulissant motorisé de largeur 400 compris massif et toutes sujétions d'adaptation aux clôtures existantes H=200 cm;

— tranche optionnelle 9: en remplacement des garde-corps à barreaudage vertical, fourniture et pose d’un garde corps à tôle perforée y compris nez de dalle avec récupérateur d’eau de pluie (la tranche comporte une partie des prix en moins-value).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Visite facultative du site. Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiserie intérieure

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

rue Joseph Laurent à Nancy (54000).

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot vise la réalisation de travaux de menuiserie intérieure.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— tranche optionnelle 10: révision des blocs portes existants (la tranche comporte une partie des prix en moins-value);

— tranche optionnelle 11: remplacement du bloc porte 93+93 à lame pleine du poste 2.1 par un bloc porte 93+93 vitre + châssis fixe vitre formant ensemble;

— tranche optionnelle 12: fourniture et pose d’un placard a étagères 285 × 250 cm;

— tranche optionnelle 13: fourniture et pose d’étagères à crémaillères;

— tranche optionnelle 14: fourniture et pose de meubles de cuisine.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Visite facultative du site. Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plâtrerie/cloisons/plafonds

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
45421152 Installation de cloisons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

rue Joseph Laurent à Nancy (54000).

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot vise la réalisation de travaux de plâtrerie, de réalisation de cloisons et de plafonds.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Visite facultative du site. Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements de sols/faïence/chape

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432130 Travaux de revêtements de sols
45262321 Travaux de chape
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

rue Joseph Laurent à Nancy (54000).

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot vise la réalisation de travaux de revêtement de sols, de faïence et de chape.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— tranche optionnelle 15: remplacement du sol souple par un plancher en lame synthétique U3P3 (la tranche comporte une partie des prix en moins-value);

— tranche optionnelle 16: remplacement du carrelage en grès émaillé par un revêtement de sol U4P3 (la tranche comporte une partie des prix en moins-value);

— tranche optionnelle 17: remplacement du sol souple U2SP3 par U3P3 (la tranche comporte une partie des prix en moins-value).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Visite facultative du site. Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44810000 Peintures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

rue Joseph Laurent à Nancy (54000).

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot vise la réalisation de travaux de peinture.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Visite facultative du site. Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie/sanitaires

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
45232460 Travaux d'installations sanitaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

rue Joseph Laurent à Nancy (54000).

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot vise la réalisation de travaux de plomberie et de pose de sanitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— tranche optionnelle 18: bâtiment existant — tabouret amovible PMR suivant CCTP;

— tranche optionnelle 19: bâtiment B1 Arche — paroi de douche suivant CCTP — pare baignoire suivant CCTP;

— tranche optionnelle 20: bâtiment B3 AFTC — paroi de douche suivant CCTP — pare baignoire suivant CCTP;

— tranche optionnelle 21: bâtiment B2 — paroi de douche suivant CCTP;

— tranche optionnelle 22: sous-comptage fluides — compteur volumétrique EFS compris accessoires — compteur volumétrique ECS compris accessoires;

— tranche optionnelle 23: traitement antitartre MTA – Solutech échangeur suivant CCTP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Visite facultative du site. Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chauffage/VMC

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

rue Joseph Laurent à Nancy (54000).

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot vise la réalisation de travaux de chauffage et de VMC.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— tranche optionnelle 24: sous-comptage fluides — compteur calories compris accessoires;

— tranche optionnelle 25: finition tôle ixosale sous-station — suivant CCTP;

— tranche optionnelle 26: adoucisseur – suivant CCTP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Visite facultative du site. Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité/courants faibles/télévision

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
31224100 Fiches et prises de courant
09310000 Électricité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:

rue Joseph Laurent à Nancy (54000).

II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot vise la réalisation de travaux d'électricité et de raccordement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 16
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— tranche optionnelle 27: alimentation des volets roulants électriques;

— tranche optionnelle 28: éclairage des balcons du le bâtiment existant.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Visite facultative du site. Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/04/2020
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/04/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France
Téléphone: +33 383174343
Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France
Téléphone: +33 383342565
Adresse internet: http://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France
Téléphone: +33 383174343
Adresse internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/03/2020