Fournitures - 122921-2020

Submission deadline has been amended by:  179887-2020
13/03/2020    S52

France-Chelles: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2020/S 052-122921

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Chelles
Adresse postale: parc du Souvenir Emile Fouchard
Ville: Chelles Cedex
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77505
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de la commande publique
Courriel: dcp@chelles.fr
Téléphone: +33 164728566

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chelles.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_tdBBYFiVfA
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_tdBBYFiVfA
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées et produits, réparations, pour le parc automobile, matériel agricole, engins et équipements techniques

Numéro de référence: 2020004
II.1.2)Code CPV principal
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de pièces détachées et produits, réparations pour le parc automobile, le matériel agricole, les engins et équipements techniques destinés à l'usage des services garage et espaces verts de la Ville de Chelles. Le présent accord-cadre est à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimal et sans montant maximal par lot et par période. Il débutera à compter de la réception de la notification jusqu'au 31.12.2020 et sera reconductible tacitement 2 fois maximum par période de 12 mois.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 210 900.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces et réparation matériels espaces verts

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

Ville de Chelles.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces et réparation matériels espaces verts.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La pertinence de l'organisation dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (gestion des commandes, des livraisons, des réparations…) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: La pertinence des moyens humains mis en œuvre pour assurer l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: La pertinence des moyens matériels mis en œuvre pour assurer l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 83 700.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: de la notification au 31.12.2020, deuxième période: du 1.1.2021 au 31.12.2021, troisième période: du 1.1.2022 au 31.12.2022.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recourir à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique dans le cas où des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial s'avèrent nécessaires.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre est à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de balais pour balayeuses

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

Ville de Chelles

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de balais pour balayeuses.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La pertinence de l'organisation dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (gestion des commandes, des livraisons…) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: La pertinence des moyens humains mis en œuvre pour assurer l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: La pertinence des moyens matériels mis en œuvre pour assurer l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 19 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: de la notification au 31.12.2020, deuxième période: du 1.1.2021 au 31.12.2021, troisième période: du 1.1.2022 au 31.12.2022.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recourir à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique dans le cas où des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial s'avèrent nécessaires.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre est à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces et réparation nacelle Nacellestime

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

Ville de Chelles

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces et réparation nacelle Nacellestime

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La pertinence de l'organisation dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (gestion des commandes, des livraisons, des réparations...) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: La pertinence des moyens humains mis en œuvre pour assurer l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: La pertinence des moyens matériels mis en œuvre pour assurer l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: de la notification au 31.12.2020, deuxième période: du 1.1.2021 au 31.12.2021, troisième période: du 1.1.2022 au 31.12.2022.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recourir à l'article R.2122-4 du Code de la commande publique dans le cas où des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial s'avèrent nécessaires

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-Cadre est à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces et réparation véhicules Citröen

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

Ville de Chelles.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces et réparation véhicules Citröen.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La pertinence de l'organisation dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (gestion des commandes, des livraisons, des réparations…) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: La pertinence des moyens humains mis en œuvre pour assurer l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: La pertinence des moyens matériels mis en œuvre pour assurer l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 12 300.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: de la notification au 31.12.2020, deuxième période: du 1.1.2021 au 31.12.2021, troisième période: du 1.1.2022 au 31.12.2022.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recourir à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique dans le cas où des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial s'avèrent nécessaires.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre est à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces et réparation véhicules Fiat et véhicules GNV

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

Ville de Chelles.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces et réparation véhicules Fiat et véhicules GNV.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La pertinence de l'organisation dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (gestion des commandes, des livraisons, des réparations…) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: La pertinence des moyens humains mis en œuvre pour assurer l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: La pertinence des moyens matériels mis en œuvre pour assurer l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 36 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: de la notification au 31.12.2020, deuxième période: du 1.1.2021 au 31.12.2021, troisième période: du 1.1.2022 au 31.12.2022.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recourir à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique dans le cas où des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial s'avèrent nécessaires.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre est à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces et réparation véhicules Ford

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

Ville de Chelles.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces et réparation véhicules Ford.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La pertinence de l'organisation dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (gestion des commandes, des livraisons, des réparations…) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: La pertinence des moyens humains mis en œuvre pour assurer l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: La pertinence des moyens matériels mis en œuvre pour assurer l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: de la notification au 31.12.2020, deuxième période: du 1.1.2021 au 31.12.2021, troisième période: du 1.1.2022 au 31.12.2022.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recourir à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique dans le cas où des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial s'avèrent nécessaires.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre est à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces et réparation véhicules Peugeot

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

Ville de Chelles.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces et réparation véhicules Peugeot.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La pertinence de l'organisation dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (gestion des commandes, des livraisons, des réparations…) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: La pertinence des moyens humains mis en œuvre pour assurer l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: La pertinence des moyens matériels mis en œuvre pour assurer l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: de la notification au 31.12.2020, deuxième période: du 1.1.2021 au 31.12.2021, troisième période: du 1.1.2022 au 31.12.2022.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recourir à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique dans le cas où des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial s'avèrent nécessaires.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre est à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces et réparation chariot élévateur Doosan

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

Ville de Chelles.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces et réparation chariot élévateur Doosan.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La pertinence de l'organisation dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (gestion des commandes, des livraisons, des réparations…) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: La pertinence des moyens humains mis en œuvre pour assurer l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: La pertinence des moyens matériels mis en œuvre pour assurer l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: de la notification au 31.12.2020, deuxième période: du 1.1.2021 au 31.12.2021, troisième période: du 1.1.2022 au 31.12.2022.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recourir à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique dans le cas où des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial s'avèrent nécessaires.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre est à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces et réparation compresseurs Atlas Copco

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

Ville de Chelles.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces et réparation compresseurs Atlas Copco.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La pertinence de l'organisation dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (gestion des commandes, des livraisons, des réparations…) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: La pertinence des moyens humains mis en œuvre pour assurer l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: La pertinence des moyens matériels mis en œuvre pour assurer l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: de la notification au 31.12.2020, deuxième période: du 1.1.2021 au 31.12.2021, troisième période: du 1.1.2022 au 31.12.2022.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recourir à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique dans le cas où des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial s'avèrent nécessaires.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre est à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces et réparation chargeur Caterpillar

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

Ville de Chelles.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces et réparation chargeur Caterpillar.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La pertinence de l'organisation dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (gestion des commandes, des livraisons, des réparations…) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: La pertinence des moyens humains mis en œuvre pour assurer l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: La pertinence des moyens techniques mis en œuvre pour assurer l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: de la notification au 31.12.2020, deuxième période: du 1.1.2021 au 31.12.2021, troisième période: du 1.1.2022 au 31.12.2022.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recourir à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique dans le cas où des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial s'avèrent nécessaires.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre est à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces et réparation engins de nettoiement Arvel

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

Ville de Chelles.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces et réparation engins de nettoiement Arvel.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La pertinence de l'organisation dédiée à l'exécution de l'accord-cadre (gestion des commandes, des livraisons, des réparations…) / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: La pertinence des moyens humains mis en œuvre pour assurer l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: La pertinence des moyens matériels mis en œuvre pour assurer l'exécution de l'accord-cadre / Pondération: 5
Prix - Pondération: 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 26 100.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 31
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Période initiale: de la notification au 31.12.2020, deuxième période: du 1.1.2021 au 31.12.2021, troisième période: du 1.1.2022 au 31.12.2022.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Recourir à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique dans le cas où des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial s'avèrent nécessaires.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre est à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin;

— pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants);

— le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat public.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/04/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 21/04/2020
Heure locale: 14:30
Lieu:

Bureau de la direction de la commande publique de la Ville de Chelles.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Les plis seront ouverts en présence du président de la Commission d'appel d'offres, et des autres membres de cette dernière s'ils souhaitent être présents.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Septembre 2022.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Dans le respect de l'article R. 2142-22 du code de la commande publique, aucune forme juridique déterminée n'est exigée aux groupements d'opérateurs économiques pour la présentation de leur candidature et de leur offre ainsi qu'après l'attribution du présent marché public. L'un des opérateurs, membre du groupement, est désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire. Il représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur, et coordonne les prestations des membres du groupement. Si le groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché public, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. En application de l'article R. 2142-21 du code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter, pour un même lot, une offre en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Ville: Melun
Code postal: 77008
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610

Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;

— référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) (ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat) ou de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Les contrats dont la passation n'est pas soumise aux procédures formalisées peuvent échapper au référé contractuel, si le pouvoir adjudicateur publie au JOUE son intention de conclure le contrat (avis ex ante volontaire) et observe un délai de 11 jours entre cette publication et la signature du contrat. La même exclusion s'applique aux marchés passés sur le fondement d'un accord-cadre ou d'un système d'acquisition dynamique, si l'acheteur envoie aux titulaires la décision d'attribution du contrat et observe un délai de 16 jours (11 jours en cas d'envoi dématérialisé), entre cet envoi et la signature du marché;

— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief;

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/03/2020