Fournitures - 123243-2020

13/03/2020    S52

France-La Seyne-sur-Mer: Produits alimentaires divers

2020/S 052-123243

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de la Seyne-sur-Mer
Adresse postale: Hôtel de Ville, 20 quai Saturnin Fabre, CS 60226
Ville: La Seyne-sur-Mer
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83500
Pays: France
Point(s) de contact: M. le maire
Courriel: marches-publics@la-seyne.fr
Téléphone: +33 494069593

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.marches-securises.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.la-seyne.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de denrées alimentaires pour la commune de La Seyne-sur-Mer — affaire 19s0009

II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale de la commune de La Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville. la restauration municipale de la Commune est assurée par une cuisine centrale qui livre les cuisines satellites des écoles, des crèches, des Accueils collectifs de mineurs (ACM) et réalise des prestations pour les événements organisés par la commune.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 7 196 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Restauration municipale de la commune de la Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville.

II.2.4)Description des prestations:

Fruits et légumes 1re gamme, 4e et 5e gammes. Minimum: 100 000 EUR HT/an, maximum: 260 000 EUR HT/an.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1 et R. 2122-4 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits maraîchers et fruits bio

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Restauration municipale de la commune de la Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville.

II.2.4)Description des prestations:

Produits maraîchers et fruits bio. Minimum: 6 000 EUR HT/an, maximum: 30 000 EUR HT/an.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1 et R. 2122-4 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Restauration municipale de la commune de la Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville.

II.2.4)Description des prestations:

Produits surgelés fruits/légumes/glaces/viandes/poissons/pâtisseries. Minimum: 180 000 EUR HT/an, maximum: 280 000 EUR HT/an.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1 et R. 2122-4 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés bio

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Restauration municipale de la commune de la Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville.

II.2.4)Description des prestations:

Produits surgelés bio. Minimum: 3 000 EUR HT/an, maximum: 15 000 EUR HT/an.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1 et R. 2122-4 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie et conserves bio

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine
15332400 Conserves de fruits
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
15131000 Conserves et préparations à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Restauration municipale de la commune de la Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville.

II.2.4)Description des prestations:

Épicerie et conserves bio. Minimum: 4 000 EUR HT/an, maximum: 25 000 EUR HT/an.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1 et R. 2122-4 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie et conserves

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine
15332400 Conserves de fruits
15200000 Poisson préparé et conserves de poisson
15131000 Conserves et préparations à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Restauration municipale de la commune de la Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville.

II.2.4)Description des prestations:

Épicerie et conserves. Minimum: 80 000 EUR HT/an, maximum: 260 000 EUR HT/an.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1 et R. 2122-4 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes fraîches

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Restauration municipale de la commune de la Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville.

II.2.4)Description des prestations:

Viandes fraîches minimum: 20 000 EUR HT/an. Maximum: 170 000 EUR HT/an.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Bien être animal / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1 et R. 2122-4 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuteries

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Restauration municipale de la commune de la Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville.

II.2.4)Description des prestations:

Charcuteries. minimum: 5 000 EUR HT/an, maximum: 30 000 EUR HT/an.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Bien être animal / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1 et R. 2122-4 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Restauration municipale de la commune de la Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville.

II.2.4)Description des prestations:

Produits laitiers. Minimum: 70 000 EUR HT/an, maximum: 280 000 EUR HT/an.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1 et R. 2122-4 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtes fraîches

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15850000 Pâtes alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Restauration municipale de la commune de la Seyne-sur-mer et accessoirement aux autres services de la ville.

II.2.4)Description des prestations:

Pâtes fraîches. Minimum: 10 000 EUR HT/an, maximum: 30 000 EUR HT/an.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1 et R. 2122-4 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pains et viennoiseries

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Restauration municipale de la commune de la Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville.

II.2.4)Description des prestations:

Pains et viennoiseries. Minimum: 30 000 EUR HT/an, maximum: 100 000 EUR HT/an.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1 et R. 2122-4 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boissons

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15900000 Boissons, tabac et produits connexes
15982000 Boissons non alcoolisées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Restauration municipale de la commune de la Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville.

II.2.4)Description des prestations:

Boissons minimum: 10 000 EUR HT/an, maximum: 70 000 EUR HT/an.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1 et R. 2122-4 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes et charcuteries de volaille

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Restauration municipale de la commune de la Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville.

II.2.4)Description des prestations:

Viandes et charcuteries de volaille. Minimum: 15 000 EUR HT/an, maximum: 70 000 EUR HT/an.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Bien être animal / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1 et R. 2122-4 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poissons frais

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Restauration municipale de la commune de la Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville.

II.2.4)Description des prestations:

Poissons frais. Minimum: 5 000 EUR HT/an, maximum: 40 000 EUR HT/an.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Bien être animal / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1 et R. 2122-4 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes cuites sous-vide élaborées

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131000 Conserves et préparations à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Restauration municipale de la commune de la Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville.

II.2.4)Description des prestations:

Viandes cuites sous-vide élaborées. Minimum: 15 000 EUR HT/an, maximum: 90 000 EUR HT/an.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1 et R. 2122-4 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes surgelées bio

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Restauration municipale de la commune de la Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville.

II.2.4)Description des prestations:

Viandes surgelée bio. Minimum: 8 000 EUR HT/an, maximum: 25 000 EUR HT/an.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Bien-être animal / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 2
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 2
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1 et R. 2122-4 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers bio

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Restauration municipale de la commune de la Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville.

II.2.4)Description des prestations:

Produits laitiers bio. Minimum: 6 000 EUR HT/an, maximum: 25 000 EUR HT/an.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1 et R. 2122-4 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sandwichs — feuilletés — tartes salées — biscuits secs frais — pâtisseries fraîches

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
Lieu principal d'exécution:

Restauration municipale de la commune de la Seyne-sur-Mer et accessoirement aux autres services de la ville.

II.2.4)Description des prestations:

Sandwichs — feuilletés — tartes salées — biscuits secs frais — pâtisseries fraîches. Minimum: 2 000 EUR HT/an, maximum: 9 000 EUR HT/an.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits de l'agriculture / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article L. 2122-1 et R. 2122-4 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 207-504000
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2007
Lot nº: 1
Intitulé:

Fruits et légumes 1re gamme, 4e et 5e gammes. Minimum: 100 000 EUR HT/an, maximum: 260 000 EUR HT/an

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona Terre Azur
Adresse postale: Pôle agro alimentaire de la Farlède, BP 90532
Ville: Toulon Cedex 9
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 83042
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 040 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2008
Lot nº: 2
Intitulé:

Produits maraîchers et fruits bio. Minimum: 6 000 EUR HT/an, maximum: 30 000 EUR HT/an

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona Terre Azur
Adresse postale: Pôle agro alimentaire de la Farlède, BP 90532
Ville: Toulon Cedex 9
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 83042
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2009
Lot nº: 3
Intitulé:

Produits surgelés fruits/légumes/glaces/viandes/poissons/pâtisseries. Minimum: 180 000 EUR HT/an, maximum: 280 000 EUR HT/an

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sysco
Adresse postale: Service marchés publics, CS 30041
Ville: Dieppe Cedex
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 76201
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2010
Lot nº: 4
Intitulé:

Produits surgelés bio. Minimum: 3 000 EUR HT/an, maximum: 15 000 EUR HT/an

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Naturdis
Adresse postale: 57 boulevard Marcel Pagnol
Ville: Grasse
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 06131
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2011
Lot nº: 5
Intitulé:

Épicerie et conserves bio. Minimum: 4 000 EUR HT/an, maximum: 25 000 EUR HT/an

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Naturdis
Adresse postale: 57 boulevard Marcel Pagnol
Ville: Grasse
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 06131
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2012
Lot nº: 6
Intitulé:

Épicerie et conserves. minimum: 80 000 EUR HT/an, maximum: 260 000 EUR HT/an

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona Episaveurs
Adresse postale: 2700 route de Sorgues, RN7
Ville: Le Pontet
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 84130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 040 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2013
Lot nº: 7
Intitulé:

Viandes fraîches. Minimum: 20 000 EUR HT/an, maximum: 170 000 EUR HT/an

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: BSO
Adresse postale: 110 avenue de la Bouterne, ZA les Lots
Ville: Tain-l'Hermitage
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 26600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 680 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2014
Lot nº: 8
Intitulé:

Charcuteries. Minimum: 5 000 EUR HT/an, maximum: 30 000 EUR HT/An

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona Passion Froid
Adresse postale: rue de la Famille Laurens, BP 36000
Ville: Aix-en-Provence Cedex 3
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 13791
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2015
Lot nº: 9
Intitulé:

Produits laitiers. Minimum: 70 000 EUR HT/an, maximum: 280 000 EUR HT/an

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona Passion Froid
Adresse postale: rue de la Famille Laurens, BP 36000
Ville: Aix-en-Provence Cedex 3
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 13791
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2016
Lot nº: 10
Intitulé:

Pâtes fraîches. Minimum: 10 000 EUR HT/an, maximum: 30 000 EUR HT/an

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pates Lanza
Adresse postale: 51 impasse du Cadenet
Ville: Solliès-Pont
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 83210
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2017
Lot nº: 11
Intitulé:

Pains et viennoiseries. Minimum: 30 000 EUR HT/an, maximum: 100 000 EUR HT/an

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Paindor Toulon
Adresse postale: 230 avenue Jean Monnet
Ville: Ollioules
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 83190
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 400 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018
Lot nº: 12
Intitulé:

Boissons. Minimum: 10 000 EUR HT/an, maximum: 70 000 EUR HT/an

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Les Caves Provencales Laboroi
Adresse postale: 4 place Germain Loro
Ville: La Seyne-sur-Mer
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 83500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 280 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019
Lot nº: 13
Intitulé:

Viandes et charcuteries de volaille. Minimum: 15 000 EUR HT/an, maximum: 70 000 EUR HT/an

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SDA
Adresse postale: ZI de l'Hermitage
Ville: Ancenis
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 44154
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 280 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020
Lot nº: 14
Intitulé:

Poissons frais. Minimum: 5 000 EUR HT/an, maximum: 40 000 EUR HT/an

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona Terre Azur
Adresse postale: Pôle agro alimentaire de la Farlède, BP 90532
Ville: Toulon Cedex 9
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 83042
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021
Lot nº: 15
Intitulé:

Viandes cuites sous-vide élaborées. Minimum: 15 000 EUR HT/an, maximum: 90 000 EUR HT/an

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Espri Restauration
Adresse postale: 2 avenue Lavoisier
Ville: Wissous
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 91325
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 360 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022
Lot nº: 16
Intitulé:

Viandes surgelée bio. Minimum: 8 000 EUR HT/an, maximum: 25 000 EUR HT/an

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Union des éleveurs bio
Adresse postale: 23 rue Nicolas Appert
Ville: Alençon
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 61000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023
Lot nº: 17
Intitulé:

Produits laitiers bio. Minimum: 6 000 EUR HT/an, maximum: 25 000 EUR HT/an

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pomona Passion Froid
Adresse postale: rue de la Famille Laurens, BP 36000
Ville: Aix-en-Provence Cedex 3
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 13791
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2024
Lot nº: 18
Intitulé:

Sandwichs — feuilletés — tartes salées — biscuits secs frais — pâtisseries fraîches. Minimum: 2 000 EUR HT/an, maximum: 9 000 EUR HT/an

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: L'AVIE Le Petit Prince
Adresse postale: Germinal C3, avenue Jean Rostand
Ville: La Seyne-sur-Mer
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 83500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 36 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Date de signature du marché: 24.2.2020, voies de recours:

— (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

— à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994). La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le conseil d'État (Arrêt «Tarn-et-Garonne», CE nº 358994 du 4.4.2014). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou mail) auprès de la direction de la commande publique et des contrats publics et dans le respect des dispositions du code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989

Adresse internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Direction de la commande publique et des contrats publics
Adresse postale: Mairie annexe, rue Léon Blum
Ville: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France
Courriel: marches-publics@la-seyne.fr
Téléphone: +33 494069593
Fax: +33 494069590

Adresse internet: http://www.la-seyne.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/03/2020