Marché de travaux - 123808-2019

18/03/2019    S54    - - Marché de travaux - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Sainghin-en-Weppes: Travaux de construction de bâtiments scolaires

2019/S 054-123808

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Commune de Sainghin-en-Weppes
place du Général de Gaulle
Sainghin-en-Weppes
59184
France
Courriel: mairie@sainghin-en-weppes.fr
Code NUTS: FRE11

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.sainghin-en-weppes.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Construction d'un groupe scolaire pour la ville de Sainghin-en-Weppes

Numéro de référence: 2018002
II.1.2)Code CPV principal
45214200
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet la construction d'un groupe scolaire, rue de la Liberté à Sainghin-en-Weppes.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 6 125 377.60 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros-œuvre — structures métalliques

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45214200
45223220
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
Lieu principal d'exécution:

Rue de la Liberté à Sainghin-en-Weppes.

II.2.4)Description des prestations:

Les présents travaux comprennent les travaux de gros œuvre et structure béton, fondations pour la construction d'un groupe scolaire rue de la Liberté à Sainghin-en-Weppes, compte tenu du CCTP «Tous corps d'état — normes, règlements et prescriptions d'ensemble», et du nouveau décret relatif à l'accessibilité aux personnes handicapées nº 2006-555 du 17.5.2006.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charpente bois et lamellée collée

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44112410
44142000
45420000
45214200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

L'objet du présent marché est la création d'un groupe scolaire pour la ville de Sainghin-en-Weppes — lot charpente bois et lamellée collée.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bardage

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262650
45214200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

L'objet du présent marché est la création d'un groupe scolaire pour la ville de Sainghin-en-Weppes — lot bardage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture étanchéité

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39511100
45214200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

L'objet du présent marché est la création d'un groupe scolaire pour la ville de Sainghin-en-Weppes — lot couverture étanchéité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiserie alu/acier — serrurerie

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44220000
45421000
98395000
45214200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

L'objet du présent marché est la création d'un groupe scolaire pour la ville de Sainghin-en-Weppes — lot menuiseries alu/acier — serrurerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plâtrerie

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000
45214200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

L'objet du présent marché est la création d'un groupe scolaire pour la ville de Sainghin-en-Weppes — lot plâtrerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421140
45421150
45214200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

L'objet du présent marché est la création d'un groupe scolaire pour la ville de Sainghin-en-Weppes — lot menuiseries intérieures.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Option: protection bas de portes.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Carrelage faïences

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431000
45214200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

L'objet du présent marché est la création d'un groupe scolaire pour la ville de Sainghin-en-Weppes — lot carrelage — faïences.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sols souples — peintures

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44810000
45432111
45214200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

L'objet du présent marché est la création d'un groupe scolaire pour la ville de Sainghin-en-Weppes — lot sols souples — peintures.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie chauffage ventilation

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
45331000
45331200
45331210
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

L'objet du présent marché est la création d'un groupe scolaire pour la ville de Sainghin-en-Weppes — lot plomberie chauffage ventilation.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Prestation supplémentaire: maintenance pour une durée de 4 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Electricité — SSI

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09310000
45214200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

L'objet du présent marché est la création d'un groupe scolaire pour la ville de Sainghin-en-Weppes — lot électricité — SSI.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseur

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313100
45214200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

L'objet du présent marché est la création d'un groupe scolaire pour la ville de Sainghin-en-Weppes — lot ascenseur.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Prestation supplémentaire: maintenance de l'équipement pour une durée de 4 ans.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tribunes

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39110000
45214200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

L'objet du présent marché est la création d'un groupe scolaire pour la ville de Sainghin-en-Weppes — lot tribunes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Prestations supplémentaires: sièges de catégorie supérieure, remplacement des garde-corps en acier laqué par de l'alu laqué, guide lumineux au sol.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

VRD — voirie réseaux divers

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112310
45214200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11
II.2.4)Description des prestations:

L'objet du présent marché est la création d'un groupe scolaire pour la ville de Sainghin-en-Weppes — lot VRD.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018002
Lot nº: 01
Intitulé:

Gros-œuvre — structures métalliques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Entreprise Jean Lefebvre Nord
380 rue Jean Perrin
Douai
59500
France
Code NUTS: FRE11
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 2 267 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018002
Lot nº: 02
Intitulé:

Charpente bois et lamellée collée

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
FCB Charpentes
ZI Pont du Réveillon
Allouagne
62157
France
Code NUTS: FRE12
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 129 800.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018002
Lot nº: 03
Intitulé:

Bardage

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Ecolopo
10 rue Marie Curie
Bondues
59910
France
Code NUTS: FRE11
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 381 120.68 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018002
Lot nº: 04
Intitulé:

Couverture étanchéité

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Choquet Couverture
rue du Chauffour
Ennevelin
59710
France
Code NUTS: FRE11
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 438 097.05 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018002
Lot nº: 05
Intitulé:

Menuiserie alu/acier — serrurerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SAM Nord
4 avenue Saint-Pierre
Wambrechies
59118
France
Code NUTS: FRE11
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 522 373.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018002
Lot nº: 06
Intitulé:

Plâtrerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SDI
66 rue Gabriel Péri
Haubourdin
59320
France
Code NUTS: FRE11
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 349 798.11 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018002
Lot nº: 07
Intitulé:

Menuiseries intérieures

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SDI
66 rue Gabriel Péri
Haubourdin
59320
France
Code NUTS: FRE11
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 391 641.66 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018002
Lot nº: 08
Intitulé:

Carrelage faïences

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Ardeco
rue Copernic
Courcelles-les-Lens
62970
France
Code NUTS: FRE12
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 92 460.28 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018002
Lot nº: 09
Intitulé:

Sols souples — peintures

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Technic Peinture
48 avenue de la Sablonnière
Sainghin-en-Weppes
59184
France
Code NUTS: FRE11
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 232 549.45 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018002
Lot nº: 10
Intitulé:

Plomberie chauffage ventilation

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Entreprise Miroux
2 rue Balzac
Lille
59000
France
Code NUTS: FRE11
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 560 480.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018002
Lot nº: 11
Intitulé:

Electricité — SSI

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Eiffage Énergie Systèmes — nord
36 place Cormontaigne
Lille
59000
France
Code NUTS: FRE11
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 344 504.82 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018002
Lot nº: 12
Intitulé:

Ascenseur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
OTIS
340 avenue de la Marne
Marcq-en-Barœul
59700
France
Code NUTS: FRE11
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 24 913.20 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018002
Lot nº: 13
Intitulé:

Tribunes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Doublet
67 rue de Lille
Avelin
59710
France
Code NUTS: FRE11
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 331.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018002
Lot nº: 14
Intitulé:

VRD — voirie réseaux divers

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/02/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Inovert
rue du Chauffour
Ennevelin
59710
France
Code NUTS: FRE11
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 270 308.35 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Lille
rue Geoffroy Saint-Hilaire
Lille
59000
France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Tribunal administratif de Lille
rue Geoffroy Saint-Hilaire
Lille
59000
France
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Lille
rue Geoffroy Saint-Hilaire
Lille
59000
France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/03/2019