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Fournitures - 123874-2021

12/03/2021    S50

France-Besançon: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

2021/S 050-123874

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département du Doubs
Numéro national d'identification: 22250001900013
Adresse postale: Hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d'Eau
Ville: Besançon Cedex
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25031
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 381258125
Fax: +33 381258101
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.doubs.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de Pièces de rechange automobile (PRA) neuves

Numéro de référence: 2019pmr0014/Jo
II.1.2)Code CPV principal
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Définition pièces de rechange automobile (Directive 2007/45): «Biens destinés à être montés dans ou sur un véhicule automobile pour remplacer des composants de ce véhicule, y compris des biens tels que les lubrifiants, nécessaires à l'utilisation d'un véhicule automobile, à l'exception du carburant». La présente consultation concerne la fourniture et livraison de Pièces de rechange automobile (PRA) neuves d'origine pour les poids lourds ou de qualité équivalente aux pièces d'origine et adaptables pour les véhicules de type poids lourds, véhicules légers, véhicules utilitaires du Département du Doubs.

La présente consultation ne comprend pas la fourniture de PRA pour les familles de produits suivantes:

— pneumatiques;

— huiles et lubrifiants;

— peinture et composants;

— filtration;

— batteries;

— boulonnerie, quincaillerie;

— produits chimiques.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 180 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces rechange automobile d'origine poids lourds — Mercedes

Lot nº: Lot 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:

Pièces rechange automobile d'origine poids lourds — Mercedes.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces rechange automobile d'origine poids lourds — Renault

Lot nº: Lot 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:

Pièces rechange automobile d'origine poids lourds — Renault.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces rechange automobile de qualité équivalente aux pièces d'origine et adaptables poids lourds: toutes marques

Lot nº: Lot 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:

Pièces rechange automobile de qualité équivalente aux pièces d'origine et adaptables poids lourds: toutes marques.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pièces rechange automobile de qualité équivalente aux pièces d'origine et adaptables VL VUL — toutes marques

Lot nº: Lot 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:

Pièces rechange automobile de qualité équivalente aux pièces d'origine et adaptables VL VUL — toutes marques.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 189-455636
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: Lot 1
Intitulé:

Pièces rechange automobile d'origine poids lourds — Mercedes

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: Lot 2
Intitulé:

Pièces rechange automobile d'origine poids lourds — Renault

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: Lot 3
Intitulé:

Pièces rechange automobile de qualité équivalente aux pièces d'origine et adaptables poids lourds: toutes marques

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 300418
Lot nº: Lot 4
Intitulé:

Pièces rechange automobile de qualité équivalente aux pièces d'origine et adaptables VL VUL — toutes marques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Comptoir du Frein
Adresse postale: rue de Bastogne
Ville: Saint-Apollinaire
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code postal: 21850
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 943.42 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 300418
Lot nº: Lot 4
Intitulé:

Pièces rechange automobile de qualité équivalente aux pièces d'origine et adaptables VL VUL — toutes marques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Gadest Colard
Adresse postale: 14 boulevard Kennedy
Ville: Besançon
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 552.18 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/03/2021