Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Denrées alimentaires pour la cuisine centrale
Numéro de référence: 824
II.1.2)Code CPV principal15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
La présente consultation, passée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique, concerne la fourniture de denrées alimentaires destinées à la cuisine centrale. Les fournitures considérées font l'objet d'un accord-cadre passé, en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, avec un seul opérateur et feront l'objet de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins; ce, sans minimum et sans maximum. Le marché comprend 14 lots, tels que définis selon détail ci-après, qui seront attribués en lots séparés.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 14
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fruits et légumes non spécifiques
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de fruits et légumes non spécifiques.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.6.2020. Il peut être reconduit trois fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. À noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fruits et légumes spécifiques
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de fruits et légumes spécifiques.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.6.2020. Il peut être reconduit trois fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. À noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fruits et légumes (biologiques)
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de fruits et légumes biologiques.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.6.2020. Il peut être reconduit trois fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. À noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Épicerie (bio et conventionnelle)
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15842100 Chocolat
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de produits d'épicerie bio et conventionnelle.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.6.2020. Il peut être reconduit trois fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. À noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viandes fraîches (bio et conventionnelle): bovines et ovines
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15111000 Viande bovine
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de viandes fraîches bovines et ovines.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.6.2020. Il peut être reconduit trois fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. À noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viandes fraîches (labellisée ou démarche équivalente): porcines
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de viandes fraîches porcines.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.6.2020. Il peut être reconduit trois fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. À noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viandes fraîches (labellisée ou démarche équivalente): volailles
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de viandes fraîches de volailles.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.6.2020. Il peut être reconduit trois fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. À noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viandes fraîches cuites sous-vide
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15119000 Viandes diverses
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de viandes fraîches cuites sous-vide
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.6.2020. Il peut être reconduit trois fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. À noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Poissons frais et produits de la mer (pêche durable)
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de poissons frais et de produits de la mer.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.6.2020. Il peut être reconduit trois fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. À noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de produits surgelés.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.6.2020. Il peut être reconduit trois fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. À noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de charcuterie.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.6.2020. Il peut être reconduit trois fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. À noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Desserts lactés, fromages, crèmerie et œufs
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de desserts lactés, fromages, crèmerie et œufs.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.6.2020. Il peut être reconduit trois fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. À noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15900000 Boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.6.2020. Il peut être reconduit trois fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. À noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de pains et viennoiserie.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.6.2020. Il peut être reconduit trois fois pour période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. À noter que si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il le notifiera au titulaire par RAR avant l'échéance de la période en cours; ce, sans droit à indemnités.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires