Fournitures - 125661-2018

22/03/2018    S57    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Sainte-Geneviève-des-Bois: Mobilier divers

2018/S 057-125661

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Sainte Geneviève des Bois
Numéro national d'identification: 21910549100019
Adresse postale: Place Roger Perriaud
Ville: Sainte-Geneviève-des-Bois Cedex
Code NUTS: FR104
Code postal: 91711
Pays: France
Courriel: Jean-Claude-FERNANDES@sgdb91.com

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.sgdb91.com

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_nIyneV-m2o
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de mobilier

Numéro de référence: 393
II.1.2)Code CPV principal
39151000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de mobilier

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier classes et alsh

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39151000
39160000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
Lieu principal d'exécution:

Sainte Geneviève des Bois

II.2.4)Description des prestations:

Mobilier classes et alsh 3-12 ANS.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit 3 fois. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 12 mois. La durée globale (reconductions comprises) est de 48 mois à compter de la notification de l'accord-cadre à bons de commande.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier restauration scolaire

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39151000
39160000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
Lieu principal d'exécution:

Sainte-Geneviève des Bois.

II.2.4)Description des prestations:

Mobilier restauration scolaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit 3 fois. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 12 mois. La durée globale (reconductions comprises) est de 48 mois à compter de la notification de l'accord-cadre à bons de commande.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier de bureau

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
Lieu principal d'exécution:

Sainte Geneviève des Bois

II.2.4)Description des prestations:

Mobilier de bureau.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit 3 fois. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 12 mois. La durée globale (reconductions comprises) est de 48 mois à compter de la notification de l'accord-cadre à bons de commande.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Justificatifs communs: attestation d'assurance certificats de qualifications professionnelles déclaration d'effectifs déclaration de bilan.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Justificatifs communs: contrôle qualité: conformité des fournitures descriptif des mesures employées description des moyens techniques déclaration chiffre d'affaires global mesures de gestion environnementale références de travaux similaires titres d'études et titres professionnels.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 24/04/2018
Heure locale: 23:55
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/04/2018
Heure locale: 00:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Annee 2022.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue Saint Cloud
Ville: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487

Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue Saint-Cloud
Ville: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487

Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/

VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue Saint-Cloud
Ville: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487

Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/03/2018