Fournitures - 126462-2019

19/03/2019    S55    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Clermont-Ferrand: Services de zones récréatives

2019/S 055-126462

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de Clermont-Ferrand
21630113500010
Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union soviétique
Clermont-Ferrand
63007
France
Courriel: pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu
Code NUTS: FRK14

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.clermont-ferrand.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures et prestations de service nécessaires à l'organisation de l'opération «Sable Show» par la ville de Clermont-Ferrand pour les années 2019(tranche no 1 ferme) et 2020 (tranche no 2 optionnelle)

Numéro de référence: 19cf-F16
II.1.2)Code CPV principal
92330000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Cette consultation concerne que 5 lots sur les 7 lots de l'opération. 2 lots étant passés en procédure adaptée car considérés comme des «Petits lots». Ces lots concernent la location d'un plancher et d'un chapiteau de danse et les prestations de sonorisation. Leur estimation sur deux ans est inférieure à 25 000 EUR HT. Les prestations des lots feront l'objet de marchés à tranches optionnelles suivant la définition de l'article 77 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Structures multi-activités

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43325000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne l'aménagement d'un parcours multi-activités décliné selon les activités suivantes:

— cage à grimper + toboggan,

— tyrolienne tri pod.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 37 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Tranche no 1: date de début: 4.7.2019 — date de fin: 22.8.2019.;

Tranche no 2: date de début: 2.7.2020 — date de fin: 20.8.2020. Ces dates pourront être ajustées par ordre de service et comprennent l'installation et le démontage. L'estimation correspond au total des 2 tranches.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux d'eau et espaces détente

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43324100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la création d'une aire de jeux d'eau fédérative, à la fois ludique et esthétique, accessible à un public de tous les âges et aux personnes à mobilité réduite et la création d'espaces de détente pour le repos, le farniente et la petite restauration.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Tranche no 1: date de début: 4.7.2019 — date de fin: 22.8.2019;

Tranche no 2: date de début: 2.7.2020 -—date de fin: 20.8.2020. Ces dates pourront être ajustées par ordre de service et comprennent l'installation et le démontage. L'estimation correspond au total des deux tranches.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Zones d'évolution sable

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14211100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne l'aménagement de zones d'évolution en sable comprenant le transport, la mise en place de sable alluvionnaire et le montage et démontage de modules.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Tranche no 1: date de début: 4.7.2019 — date de fin: 22.8.2019.

Tranche no 2: date de début: 2.7.2020 — date de fin: 20.8.2020. Ces dates pourront être ajustées par ordre de service et comprennent l'installation et le démontage. L'estimation correspond au total des 2 tranches.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location de bâtiments modulaires

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44211100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne le montage, démontage, transport, la location et assurances de bâtiments modulaires destinés à abriter certaines activités pendant la manifestation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 19 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Tranche no 1: date de début: 4.7.2019 — date de fin: 22.8.2019;

Tranche no 2: date de début: 2.7.2020 — date de fin: 2082020. Ces dates pourront être ajustées par ordre de service et comprennent l'installation et le démontage. L'estimation correspond au total des deux tranches.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Surveillance du site et gardiennage

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79713000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne les prestations suivantes:

— la surveillance du site et le gardiennage du matériel et des équipements temporaires nécessaires à la manifestation afin d'éviter les tentatives d'intrusion, de dégradations ou de vol,

— l'alerte immédiate des responsables municipaux dont l'identité et le numéro de téléphone sont précisés dans le bon de commande,

— l'alerte immédiate des services compétents en cas d'incident nécessitant l'intervention de ceux-ci (EDF, pompiers, police, médecin, ambulance?).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Tranche no 1: date de début: 4.7.2019 — date de fin: 22.8.2019;

Tranche no 2: date de début: 2.7.2020 — date de fin: 2082020. L'estimation correspond au total des deux tranches.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants formulaire DC2 ou équivalent:

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement redressement judiciaire:

—— le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur:

—— le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics,

— engagement:

—— le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration de chiffre d'affaires:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration d'effectifs:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Liste des moyens techniques:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Pour le lot no 05:

— niveaux spécifiques minimaux exigées:

—— les agréments CNAPS (Conseil national des activités privées de sécurité) en cours de validité de la société et de son dirigeant.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/04/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/04/2019
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics — Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. — dossiers à télécharger https://clermont-ferrand.fr/marches-publics

— la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME),

— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique,

— les plis doivent être transmis par voie électronique (http://www.marchespublics.info/, voir modalités dans le RC)

— modalités d'ouverture des offres: les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis,

— pour tout renseignement complémentaire:https://clermont-ferrand.fr/marches-publics

— date limite de dépôt des questions: 12 jours avant la date limite de remise des offres **conformément au règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du conseil du 27.4.2016, les personnes disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement des informations qui les concernent, d'un droit d'opposition pour des motifs légitimes, d'un droit à la limitation du traitement et d'un droit de réclamation auprès de la CNIL. Les droits peuvent être exercés en adressant une demande écrite au délégué à la protection des Données qui en assurera la gestion: Mél:cnil@clermontmetropole.eu, clermont Auvergne Métropole direction du pilotage et de la performance — Délégué à la protection des données 64, 66 avenue de l'Union Soviétique — BP 231 — 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1. Un justificatif d'identité sera joint à toute demande. Les informations seront remises au demandeur sous un délai de 5 jours ouvrés,

— le tribunal compétent est celui du lieu d'exécution des prestations. Il peut notamment être saisi via l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site: https://www.telerecours.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon
Clermont-Ferrand
63033
France
Téléphone: +33 473146100
Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Fax: +33 473146122

Adresse internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
53 boulevard Vivier Merle
Lyon
69003
France
Téléphone: +33 472770520
Courriel: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/03/2019