Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de denrées et plats cuisinés pour le Service Municipal de la Restauration de la ville de Nantes
II.1.2)Code CPV principal15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
la présente consultation porte sur la fourniture de denrées alimentaires et plats cuisinés pour le Service Municipal de la Restauration de la ville de Nantes
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 5 745 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15893300 Préparations pour sauces
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 18 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2022 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification. Il s'achèvera le 30 juin 2023.
il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15893300 Préparations pour sauces
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 42 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2022 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification. Il s'achèvera le 30 juin 2023.
il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits élaborés à base de légumes secs bio réfrigérés
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894000 Produits alimentaires transformés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
produits élaborés à base de légumes secs bio réfrigérés
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2022 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification. Il s'achèvera le 30 juin 2023.
il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
crêpes surgelées bio et conventionnelles
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
crêpes surgelées bio et conventionnelles
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 190 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2022 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification. Il s'achèvera le 30 juin 2023.
il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
emincés de boeuf cuits réfrigérés
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131600 Produits à base de bœuf et de veau
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
emincé de boeuf cuit réfrigéré
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 275 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Exécution du présent accord cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2022 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification. Il s'achèvera le 30 juin 2023.
il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fruits et légumes 5ème gamme
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
fruits et légumes 5ème gamme
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2022 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification. Il s'achèvera le 30 juin 2023.
il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fruits frais préparés 4ème gamme bio et conventionnels
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
fruits frais préparés 4ème gamme bio
et conventionnels
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Exécution du présent accord cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2022 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification. Il s'achèvera le 30 juin 2023. Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits élaborés à base de légumes secs bio surgelés
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
produits élaborés à base de légumes secs bio surgelés
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2022 ou, s'il n'était pas notifié
avant cette date, à compter de la date de sa notification. Il s'achèvera le 30 juin 2023.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15851230 Lasagnes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2022 ou, s'il n'était pas notifié
avant cette date, à compter de la date de sa notification. Il s'achèvera le 30 juin 2023.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15331000 Légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 610 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2022 ou, s'il n'était pas notifié
avant cette date, à compter de la date de sa notification. Il s'achèvera le 30 juin 2023.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
en application des dispositions de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le présent
lot est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article
l. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une
proportion minimale de 50 % de travailleurs défavorisés
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
légumes 4ème gamme bio et conventionnels
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15331000 Légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
légumes 4ème gamme bio et conventionnels
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 330 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2022 ou, s'il n'était pas notifié
avant cette date, à compter de la date de sa notification. Il s'achèvera le 30 juin 2023.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ovoproduits réfrigérés bio et conventionnels
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03142500 Œufs
15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
ovoproduits réfrigérés bio et conventionnels
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 620 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2022 ou, s'il n'était pas notifié
avant cette date, à compter de la date de sa notification. Il s'achèvera le 30 juin 2023.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 70 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2022 ou, s'il n'était pas notifié
avant cette date, à compter de la date de sa notification. Il s'achèvera le 30 juin 2023.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
en application des dispositions des articles L2113-12 et R2113-7 du Code de la commande publique, le
présent lot est réservé à des entreprises adaptées (Ea) mentionnées à l'article L. 5213-13 du
code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail (Esat) auxquels réfère l'article L.344-2 du Code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalente
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15812100 Pâtisserie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 260 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2022 ou, s'il n'était pas notifié
avant cette date, à compter de la date de sa notification. Il s'achèvera le 30 juin 2023.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
potages réfrigérés bio et conventionnel
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15891400 Soupes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
potages réfrigérés bio et conventionnel
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 115 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2022 ou, s'il n'était pas notifié
avant cette date, à compter de la date de sa notification. Il s'achèvera le 30 juin 2023.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits de la mer surgelés
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15221000 Poisson congelé
15250000 Fruits de mer
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
produits de la mer surgelés
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 530 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2022 ou, s'il n'était pas notifié
avant cette date, à compter de la date de sa notification. Il s'achèvera le 30 juin 2023.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits réfrigérés élaborés à base de pomme de terre
Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15310000 Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
produits réfrigérés élaborés à base de pomme de terre
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 580 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2022 ou, s'il n'était pas notifié
avant cette date, à compter de la date de sa notification. Il s'achèvera le 30 juin 2023.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits élaborés à base de pommes réfrigérées HVE ou équivalent
Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
produits élaborés à base de pommes réfrigérées HVE ou équivalent
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2022 ou, s'il n'était pas notifié
avant cette date, à compter de la date de sa notification. Il s'achèvera le 30 juin 2023.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits laitiers réfrigérés BBC ou équivalent
Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
produits laitiers réfrigérés BBC ou équivalent
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2022 ou, s'il n'était pas notifié
avant cette date, à compter de la date de sa notification. Il s'achèvera le 30 juin 2023.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
rôtis de boeuf cuits réfrigérés bio ou conventionnels
Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131600 Produits à base de bœuf et de veau
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
rôtis de boeuf cuits réfrigérés bio ou conventionnels
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 470 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2022 ou, s'il n'était pas notifié
avant cette date, à compter de la date de sa notification. Il s'achèvera le 30 juin 2023.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
rôtis de dinde cuits réfrigérés
Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131500 Produits à base de volaille
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
rôtis de dinde cuits réfrigérés
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2022 ou, s'il n'était pas notifié
avant cette date, à compter de la date de sa notification. Il s'achèvera le 30 juin 2023.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
rôtis de porc cuits réfrigérés bio
Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131400 Produits à base de porc
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
rôtis de porc cuits réfrigérés bio
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 90 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2022 ou, s'il n'était pas notifié
avant cette date, à compter de la date de sa notification. Il s'achèvera le 30 juin 2023.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
salades composées et pâtisseries individuelles réfrigérées (élections)
Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
15812100 Pâtisserie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
salades composées et pâtisseries individuelles réfrigérées (élections)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2022 ou, s'il n'était pas notifié
avant cette date, à compter de la date de sa notification. Il s'achèvera le 30 juin 2023.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires