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Fournitures - 129946-2018

24/03/2018    S59    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Le Luc-en-Provence: Véhicules pour ordures

2018/S 059-129946

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Communauté de communes Cœur du Var
Adresse postale: quartier Précoumin — route de Toulon
Ville: Le Luc-en-Provence
Code NUTS: FRL05
Code postal: 83340
Pays: France
Point(s) de contact: M. le président
Courriel: contact@coeurduvar.com
Téléphone: +33 498104350
Fax: +33 494995675

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.coeurduvar.com

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de véhicules de collecte

II.1.2)Code CPV principal
34144510
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le marché a pour objet la fourniture et la livraison à la Communauté de communes Cœur du Var:

— une benne 5 m3 à monter sur un châssis véhicule léger,

— une benne 20 m3 à monter sur un châssis poids lourd pour la collecte des ordures ménagères,

— un camion grue.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 5
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'un châssis 3,5 t

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144510
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Pôle préservation de l'environnement Lieu-dit Les Sigues 83590 Gonfaron.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot nº 1 a pour objet la fourniture d'un châssis 3,5 t et la livraison du châssis chez le constructeur de la benne.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'un châssis 26 t

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144510
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Pôle préservation de l'environnement Lieu-dit Les Sigues 83590 Gonfaron.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot nº 2 a pour objet la fourniture d'un châssis 26 t et livraison du châssis chez le constructeur de la benne.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et montage d'une benne 5 m3 sur un châssis 3,5 t

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Pôle préservation de l'environnement Lieu-dit Les Sigues 83590 Gonfaron.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et montage d'une benne 5 m3 sur un châssis 3,5 t avec acheminement du véhicule équipé de la benne à ordures ménagères.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et montage d'une benne 20 m3 sur un châssis 26 t

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144510
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Pôle préservation de l'environnement Lieu-dit Les Sigues 83590 Gonfaron.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot nº 4 a pour objet la fourniture et montage d'une benne 20 m3 sur un châssis 26 t avec acheminement du véhicule équipé de la benne à ordures ménagères.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison d'un châssis 26 t équipé d'une benne avec levage hydraulique, manutention embarquée et caisson

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144510
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05
Lieu principal d'exécution:

Pôle préservation de l'environnement Lieu-dit Les Sigues 83590 Gonfaron.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot nº 5 a pour objet la fourniture et livraison d'un châssis 26 t équipé d'une benne avec levage hydraulique, manutention embarquée et caisson jusqu'à la Communauté de communes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Cf règlement de consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 23/04/2018
Heure locale: 11:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/04/2018
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930

Adresse internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Cciracl
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone: +33 484354554
Fax: +33 484354460

Adresse internet: http://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur/

VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Communauté de communes Cœur du Var
Adresse postale: quartier Précoumin — route de Toulon
Ville: Le Luc-en-Provence
Code postal: 83340
Pays: France
Courriel: contact@coeurduvar.com
Téléphone: +33 498104350
Fax: +33 494995675

Adresse internet: http://www.coeurduvar.com

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/03/2018