Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fournitures et matériels scolaires, pédagogiques et éducatifs
Numéro de référence: 2023-008
II.1.2)Code CPV principal39162100 Matériel pédagogique
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fournitures et matériels scolaires, pédagogiques et éducatifs - 6 lots
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
matériels pédagogiques 3-10 ans
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39162100 Matériel pédagogique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
territoire de la ville de la garenne-colombes
II.2.4)Description des prestations:
matériels pédagogiques 3-10 ans
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 18/05/2023
Fin: 17/05/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible tacitement 3 fois un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
possibilité d'utiliser les dispositions de la réglementation en vigueur pour modifier desprestations prévues initialement ou pour ajouter des prestations non prévues initialement
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec : - minimum annuel : 3 000 euro(s) HT- maximum annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
matériels éducatifs 3-10 ans
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37524100 Jeux éducatifs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
territoire de la ville de la garenne-colombes
II.2.4)Description des prestations:
matériels éducatifs 3-10 ans
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 18/05/2023
Fin: 17/05/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible tacitement 3 fois un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
possibilité d'utiliser les dispositions de la réglementation en vigueur pour modifier desprestations prévues initialement ou pour ajouter des prestations non prévues initialement
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec : - minimum annuel : 2 500 euro(s) HT- maximum annuel : 35 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
livres scolaires et librairie
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22111000 Livres scolaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
territoire de la ville de la garenne-colombes
II.2.4)Description des prestations:
livres scolaires et librairie
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 18/05/2023
Fin: 17/05/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible tacitement 3 fois un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
possibilité d'utiliser les dispositions de la réglementation en vigueur pour modifier desprestations prévues initialement ou pour ajouter des prestations non prévues initialement
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec : - minimum annuel : 6 000 euro(s) HT- maximum annuel : 70 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39162110 Fournitures scolaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
territoire de la Ville de La Garenne-Colombes
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 18/05/2023
Fin: 17/05/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible tacitement 3 fois un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
possibilité d'utiliser les dispositions de la réglementation en vigueur pour modifier desprestations prévues initialement ou pour ajouter des prestations non prévues initialement
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec : - minimum annuel : 5 500 euro(s) HT- maximum annuel : 65 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
matériels pédagogiques 0-3 ans
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39162100 Matériel pédagogique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
territoire de la Ville de La Garenne-Colombes
II.2.4)Description des prestations:
matériels pédagogiques 0-3 ans
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 12/06/2023
Fin: 17/05/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible tacitement 3 fois un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
possibilité d'utiliser les dispositions de la réglementation en vigueur pour modifier desprestations prévues initialement ou pour ajouter des prestations non prévues initialement
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec : - minimum annuel : 1 500 euro(s) HT- maximum annuel : 25 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
matériels éducatifs 0-3 ans
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37524100 Jeux éducatifs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:
territoire de la Ville de La Garenne-Colombes
II.2.4)Description des prestations:
matériels éducatifs 0-3 ans
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 18/05/2023
Fin: 17/05/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconductible tacitement 3 fois un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
possibilité d'utiliser les dispositions de la réglementation en vigueur pour modifier desprestations prévues initialement ou pour ajouter des prestations non prévues initialement
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord-Cadre mono attributaire à bons de commande avec : - minimum annuel : 1 500 euro(s) HT- maximum annuel : 25 000 euro(s) (H.T.).
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 03/04/2023
Heure locale: 20:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 04/04/2023
Heure locale: 09:30