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Marché de travaux - 132389-2021

17/03/2021    S53

France-Rueil-Malmaison: Travaux d'équipement du bâtiment

2021/S 053-132389

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 13 boulevard du Maréchal Foch
Ville: Rueil-Malmaison
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92501
Pays: France
Courriel: Marches.publics@mairie-rueilmalmaison.fr
Téléphone: +33 147145409
Fax: +33 147326608
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.villederueil.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=785964&orgAcronyme=d7h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux d'aménagement, grosses réparations et entretien dans les bâtiments communaux

Numéro de référence: 20172_85_BAIL_BAT
II.1.2)Code CPV principal
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Les contrats ont pour objet la réalisation des travaux d'aménagement, les grosses réparations et l'entretien des bâtiments de la ville.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 23 560 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros œuvre, démolition, maçonnerie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
45223220 Travaux de gros œuvre
45262500 Travaux de maçonnerie et de briquetage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Rueil-Malmaison.

II.2.4)Description des prestations:

Gros œuvre, démolition, maçonnerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère 2: valeur technique, évaluée au regard du CRT, décomposée de la manière suivante / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.1: moyens humains / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.2: modalités d'intervention / Pondération: 15
Coût - Nom: Critère 1: valeur financière, évaluée sur la base des prix du soumissionnaire, décomposée de la manière suivante / Pondération: 65
Coût - Nom: Sous-critère 1.1: prix du BPU et rabais, évalués sur la base d'une simulation réaliste à partir des prix du BPU et du rabais indiqué dans l'AE, non communiquée au stade de la consultation / Pondération: 45
Coût - Nom: Sous-critère 1.2: main d'œuvre, évaluée sur la base du coût de main d'œuvre proposé par le soumissionnaire dans l'onglet «Sup_Seuil et hors bordereau» / Pondération: 15
Coût - Nom: Sous-critère 1.3: coefficient de fourniture, évalué sur la base du pourcentage appliqué sur la fourniture par le soumissionnaire dans l'onglet «Sup_Seuil et hors bordereau» / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 21.8.2021, sous réserve de notification préalable à cette date, ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement trois fois pour la même durée, dans la limite de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'acheteur se réserve le droit de recourir à un contrat de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le contrat s'exécutera par bons de commande et/ou marchés subséquents et seront traités à prix unitaires et/ou forfaitaires. Il ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal. Le CCAG de référence est le CCAG Travaux. Le lot 1 présente une clause d'insertion détaillée à l'article 1.5 du CCAP. La valeur estimée du présent lot est calculée sur la durée globale du contrat (quatre ans).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
45262400 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques
45261100 Travaux de charpente
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Rueil-Malmaison

II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère 2: Valeur technique, évaluée au regard du CRT, décomposée de la manière suivante / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.1: Moyens humains / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.2: Modalités d'intervention / Pondération: 15
Coût - Nom: Critère 1: Valeur financière, évaluée sur la base des prix du soumissionnaire, décomposée de la manière suivante / Pondération: 65
Coût - Nom: Sous-critère 1.1: Prix du BPU et rabais, évalués sur la base d'une simulation réaliste à partir des prix du BPU et du rabais indiqué dans l'AE, non communiquée au stade de la consultation / Pondération: 45
Coût - Nom: Sous-critère 1.2: Main d'œuvre, évaluée sur la base du coût de main d'œuvre proposé par le soumissionnaire dans l'onglet "Sup_Seuil et Hors Bordereau" / Pondération: 10
Coût - Nom: Sous-critère 1.3: Coefficient de fourniture, évalué sur la base du pourcentage appliqué sur la fourniture par le soumissionnaire dans l'onglet "Sup_Seuil et Hors Bordereau" / Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 21 août 2021, sous réserve de notification préalable à cette date, ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement trois fois pour la même durée, dans la limite de quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'Acheteur se réserve le droit de recourir à un contrat de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R.2122-7 du code de la Commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le contrat s'exécutera par bons de commande et/ou marchés subséquents et seront traités à prix unitaires et/ou forfaitaires. Il ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum. le CCAG de référence est celui applicable aux marchés publics de travaux. La valeur estimée du présent lot est calculée sur la durée globale du contrat (4 ans)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries bois

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
45421000 Travaux de menuiserie
45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Rueil-Malmaison

II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries bois

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère 2: Valeur technique, évaluée au regard du CRT, décomposée de la manière suivante / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.1: Moyens humains / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.2: Modalités d'intervention / Pondération: 15
Coût - Nom: Critère 1: Valeur financière, évalué sur la base des prix du soumissionnaire, décomposée de la manière suivante / Pondération: 65
Coût - Nom: Sous-critère 1.1: Prix du BPU et rabais, évalués sur la base d'une simulation réaliste à partir des prix du BPU et du rabais indiqué dans l'AE, non communiquée au stade de la consultation / Pondération: 45
Coût - Nom: Sous-critère 1.2: Main d'œuvre, évaluée sur la base du coût de main d'œuvre proposé par le soumissionnaire dans l'onglet "Sup_Seuil et Hors Bordereau" / Pondération: 10
Coût - Nom: Sous-critère 1.3: Coefficient de fourniture, évalué sur la base du pourcentage appliqué sur la fourniture par le soumissionnaire dans l'onglet "Sup_Seuil et Hors Bordereau" / Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 21 août 2021, sous réserve de notification préalable à cette date, ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement trois fois pour la même durée, dans la limite de quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'Acheteur se réserve le droit de recourir à un contrat de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R.2122-7 du code de la Commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le contrat s'exécutera par bons de commande et/ou marchés subséquents et seront traités à prix unitaires et/ou forfaitaires. Il ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum. le CCAG de référence est celui applicable aux marchés publics de travaux. La valeur estimée du présent lot est calculée sur la durée globale du contrat (4 ans)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Rueil-Malmaison

II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries extérieures

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère 2: Valeur technique, évaluée au regard du CRT, décomposée de la manière suivante / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.1: Moyens humains / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.2: Modalités d'intervention / Pondération: 15
Coût - Nom: Critère 1: Valeur financière, évaluée sur la base des prix du soumissionnaire, décomposée de la manière suivante / Pondération: 65
Coût - Nom: Sous-critère 1.1: Prix du BPU et rabais, évalués sur la base d'une simulation réaliste à partir des prix du BPU et du rabais indiqué dans l'AE, non communiquée au stade de la consultation / Pondération: 45
Coût - Nom: Sous-critère 1.2: Main d'œuvre, évaluée sur la base du coût de main d'œuvre proposé par le soumissionnaire dans l'onglet "Sup_Seuil et Hors Bordereau" / Pondération: 10
Coût - Nom: Sous-critère 1.3: Coefficient de fourniture, évalué sur la base du pourcentage appliqué sur la fourniture par le soumissionnaire dans l'onglet "Sup_Seuil et Hors Bordereau" / Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 21 août 2021, sous réserve de notification préalable à cette date, ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement trois fois pour la même durée, dans la limite de quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'Acheteur se réserve le droit de recourir à un contrat de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R.2122-7 du code de la Commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le contrat s'exécutera par bons de commande et/ou marchés subséquents et seront traités à prix unitaires et/ou forfaitaires. Il ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum. le CCAG de référence est celui applicable aux marchés publics de travaux. La valeur estimée du présent lot est calculée sur la durée globale du contrat (4 ans)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture, plomberie, étanchéité

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
45261210 Travaux de couverture
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Rueil-Malmaison

II.2.4)Description des prestations:

Couverture, plomberie, étanchéité

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère 2: Valeur technique, évaluée au regard du CRT, décomposée de la manière suivante / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.1: Moyens humains / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.2: Modalités d'intervention / Pondération: 15
Coût - Nom: Critère 1: Valeur financière, évaluée sur la base des prix du soumissionnaire, décomposée de la manière suivante / Pondération: 65
Coût - Nom: Sous-critère 1.1: Prix du BPU et rabais, évalués sur la base d'une simulation réaliste à partir des prix du BPU et du rabais indiqué dans l'AE, non communiquée au stade de la consultation / Pondération: 45
Coût - Nom: Sous-critère 1.2: Main d'œuvre, évaluée sur la base du coût de main d'œuvre proposé par le soumissionnaire dans l'onglet "Sup_Seuil et Hors Bordereau" / Pondération: 10
Coût - Nom: Sous-critère 1.3: Coefficient de fourniture, évalué sur la base du pourcentage appliqué sur la fourniture par le soumissionnaire dans l'onglet "Sup_Seuil et Hors Bordereau" / Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 21 août 2021, sous réserve de notification préalable à cette date, ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement trois fois pour la même durée, dans la limite de quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'Acheteur se réserve le droit de recourir à un contrat de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R.2122-7 du code de la Commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le contrat s'exécutera par bons de commande et/ou marchés subséquents et seront traités à prix unitaires et/ou forfaitaires. Il ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum. le CCAG de référence est le CCAG Travaux. Le lot 5 présente une clause d'insertion détaillée à l'article 1.5 du Ccap. La valeur estimée du présent lot est calculée sur la durée globale du contrat (4 ans)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Génie climatique

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Rueil-Malmaison

II.2.4)Description des prestations:

Génie climatique

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère 2: Valeur technique, évaluée au regard du CRT, décomposée de la manière suivante / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.1: Moyens humains / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.2: Modalités d'intervention / Pondération: 15
Coût - Nom: Critère 1: Valeur financière, évaluée sur la base des prix du soumissionnaire, décomposée de la manière suivante / Pondération: 65
Coût - Nom: Sous-critère 1.1: Prix du BPU et rabais, évalués sur la base d'une simulation réaliste à partir des prix du BPU et du rabais indiqué dans l'AE, non communiquée au stade de la consultation / Pondération: 45
Coût - Nom: Sous-critère 1.2: Main d'œuvre, évaluée sur la base du coût de main d'œuvre proposé par le soumissionnaire dans l'onglet "Sup_Seuil et Hors Bordereau" / Pondération: 10
Coût - Nom: Sous-critère 1.3: Coefficient de fourniture, évalué sur la base du pourcentage appliqué sur la fourniture par le soumissionnaire dans l'onglet "Sup_Seuil et Hors Bordereau" / Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 640 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 21 août 2021, sous réserve de notification préalable à cette date, ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement trois fois pour la même durée, dans la limite de quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'Acheteur se réserve le droit de recourir à un contrat de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R.2122-7 du code de la Commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le contrat s'exécutera par bons de commande et/ou marchés subséquents et seront traités à prix unitaires et/ou forfaitaires. Il ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum. le CCAG de référence est celui applicable aux marchés publics de travaux. La valeur estimée du présent lot est calculée sur la durée globale du contrat (4 ans)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Courant fort

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
45310000 Travaux d'équipement électrique
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Rueil-Malmaison

II.2.4)Description des prestations:

Courant fort

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère 2: Valeur technique, évaluée au regard du CRT, décomposée de la manière suivante / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.1: Moyens humains / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.2: Modalités d'intervention / Pondération: 15
Coût - Nom: Critère 1: Valeur financière, évaluée sur la base des prix du soumissionnaire, décomposée de la manière suivante / Pondération: 65
Coût - Nom: Sous-critère 1.1: Prix du BPU et rabais, évalués sur la base d'une simulation réaliste à partir des prix du BPU et du rabais indiqué dans l'AE, non communiquée au stade de la consultation / Pondération: 45
Coût - Nom: Sous-critère 1.2: Main d'œuvre, évaluée sur la base du coût de main d'œuvre proposé par le soumissionnaire dans l'onglet "Sup_Seuil et Hors Bordereau" / Pondération: 10
Coût - Nom: Sous-critère 1.3: Coefficient de fourniture, évalué sur la base du pourcentage appliqué sur la fourniture par le soumissionnaire dans l'onglet "Sup_Seuil et Hors Bordereau" / Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 21 août 2021, sous réserve de notification préalable à cette date, ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement trois fois pour la même durée, dans la limite de quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'Acheteur se réserve le droit de recourir à un contrat de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R.2122-7 du code de la Commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le contrat s'exécutera par bons de commande et/ou marchés subséquents et seront traités à prix unitaires et/ou forfaitaires. Il ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum. le CCAG de référence est celui applicable aux marchés publics de travaux. La valeur estimée du présent lot est calculée sur la durée globale du contrat (4 ans)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture, ravalement

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
45442100 Travaux de peinture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Rueil-Malmaison

II.2.4)Description des prestations:

Peinture, ravalement

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère 2: Valeur technique, évaluée au regard du CRT, décomposée de la manière suivante / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.1: Moyens humains / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.2: Modalités d'intervention / Pondération: 15
Coût - Nom: Critère 1: Valeur financière, évaluée sur la base des prix du soumissionnaire, décomposée de la manière suivante / Pondération: 65
Coût - Nom: Sous-critère 1.1: Prix du BPU et rabais, évalués sur la base d'une simulation réaliste à partir des prix du BPU et du rabais indiqué dans l'AE, non communiquée au stade de la consultation / Pondération: 45
Coût - Nom: Sous-critère 1.2: Main d'œuvre, évaluée sur la base du coût de main d'œuvre proposé par le soumissionnaire dans l'onglet "Sup_Seuil et Hors Bordereau" / Pondération: 15
Coût - Nom: Sous-critère 1.3: Coefficient de fourniture, évalué sur la base du pourcentage appliqué sur la fourniture par le soumissionnaire dans l'onglet "Sup_Seuil et Hors Bordereau" / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 21 août 2021, sous réserve de notification préalable à cette date, ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement trois fois pour la même durée, dans la limite de quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'Acheteur se réserve le droit de recourir à un contrat de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R.2122-7 du code de la Commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le contrat s'exécutera par bons de commande et/ou marchés subséquents et seront traités à prix unitaires et/ou forfaitaires. Il ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum. le CCAG de référence est le CCAG Travaux. Le lot 8 présente une clause d'insertion détaillée à l'article 1.5 du Ccap. La valeur estimée du présent lot est calculée sur la durée globale du contrat (4 ans)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtement de sol souple

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
45432130 Travaux de revêtements de sols
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Rueil-Malmaison

II.2.4)Description des prestations:

Revêtement de sol souple

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère 2: Valeur technique, évaluée au regard du CRT, décomposée de la manière suivante / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.1: Moyens humains / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.2: Modalités d'intervention / Pondération: 15
Coût - Nom: Critère 1: Valeur financière, évaluée sur la base des prix du soumissionnaire, décomposée de la manière suivante / Pondération: 65
Coût - Nom: Sous-critère 1.1: Prix du BPU et rabais, évalués sur la base d'une simulation réaliste à partir des prix du BPU et du rabais indiqué dans l'AE, non communiquée au stade de la consultation / Pondération: 45
Coût - Nom: Sous-critère 1.2: Main d'œuvre, évaluée sur la base du coût de main d'œuvre proposé par le soumissionnaire dans l'onglet "Sup_Seuil et Hors Bordereau" / Pondération: 15
Coût - Nom: Sous-critère 1.3: Coefficient de fourniture, évalué sur la base du pourcentage appliqué sur la fourniture par le soumissionnaire dans l'onglet "Sup_Seuil et Hors Bordereau" / Pondération: 5
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 21 août 2021, sous réserve de notification préalable à cette date, ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement trois fois pour la même durée, dans la limite de quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'Acheteur se réserve le droit de recourir à un contrat de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R.2122-7 du code de la Commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le contrat s'exécutera par bons de commande et/ou marchés subséquents et seront traités à prix unitaires et/ou forfaitaires. Il ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum. le CCAG de référence est celui applicable aux marchés publics de travaux. La valeur estimée du présent lot est calculée sur la durée globale du contrat (4 ans)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Faux-Plafond, cloisons sèches, isolation

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
45421141 Travaux de cloisonnement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Rueil-Malmaison

II.2.4)Description des prestations:

Faux-Plafond, cloisons sèches, isolation

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère 2: Valeur technique, évaluée au regard du CRT, décomposée de la manière suivante / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.1: Moyens humains / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.2: Modalités d'intervention / Pondération: 15
Coût - Nom: Critère 1: Valeur financière, évaluée sur la base des prix du soumissionnaire, décomposée de la manière suivante / Pondération: 65
Coût - Nom: Sous-critère 1.1: Prix du BPU et rabais, évalués sur la base d'une simulation réaliste à partir des prix du BPU et du rabais indiqué dans l'AE, non communiquée au stade de la consultation / Pondération: 45
Coût - Nom: Sous-critère 1.2: Main d'œuvre, évaluée sur la base du coût de main d'œuvre proposé par le soumissionnaire dans l'onglet "Sup_Seuil et Hors Bordereau" / Pondération: 10
Coût - Nom: Sous-critère 1.3: Coefficient de fourniture, évalué sur la base du pourcentage appliqué sur la fourniture par le soumissionnaire dans l'onglet "Sup_Seuil et Hors Bordereau" / Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 21 août 2021, sous réserve de notification préalable à cette date, ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement trois fois pour la même durée, dans la limite de quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'Acheteur se réserve le droit de recourir à un contrat de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R.2122-7 du code de la Commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le contrat s'exécutera par bons de commande et/ou marchés subséquents et seront traités à prix unitaires et/ou forfaitaires. Il ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum. le CCAG de référence est celui applicable aux marchés publics de travaux. La valeur estimée du présent lot est calculée sur la durée globale du contrat (4 ans)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stores et occultations

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
45421143 Travaux d'installation de stores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Rueil-Malmaison

II.2.4)Description des prestations:

Stores et occultations

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère 2: Valeur technique, évaluée au regard du CRT, décomposée de la manière suivante / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.1: Moyens humains / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.2: Modalités d'intervention / Pondération: 15
Coût - Nom: Critère 1: Valeur financière, évaluée sur la base des prix du soumissionnaire, décomposée de la manière suivante / Pondération: 65
Coût - Nom: Sous-critère 1.1: Prix du BPU et rabais, évalués sur la base d'une simulation réaliste à partir des prix du BPU et du rabais indiqué dans l'AE, non communiquée au stade de la consultation / Pondération: 45
Coût - Nom: Sous-critère 1.2: Main d'œuvre, évaluée sur la base du coût de main d'œuvre proposé par le soumissionnaire dans l'onglet "Sup_Seuil et Hors Bordereau" / Pondération: 10
Coût - Nom: Sous-critère 1.3: Coefficient de fourniture, évalué sur la base du pourcentage appliqué sur la fourniture par le soumissionnaire dans l'onglet "Sup_Seuil et Hors Bordereau" / Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 21 août 2021, sous réserve de notification préalable à cette date, ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement trois fois pour la même durée, dans la limite de quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'Acheteur se réserve le droit de recourir à un contrat de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R.2122-7 du code de la Commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le contrat s'exécutera par bons de commande et/ou marchés subséquents et seront traités à prix unitaires et/ou forfaitaires. Il ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum. le CCAG de référence est celui applicable aux marchés publics de travaux. La valeur estimée du présent lot est calculée sur la durée globale du contrat (4 ans)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vitrerie

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
45441000 Travaux de vitrerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Rueil-Malmaison

II.2.4)Description des prestations:

Vitrerie

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère 2: Valeur technique, évaluée au regard du CRT, décomposée de la manière suivante / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.1: Moyens humains / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.2: Modalités d'intervention / Pondération: 15
Coût - Nom: Critère 1: Valeur financière, évaluée sur la base des prix du soumissionnaire, décomposée de la manière suivante / Pondération: 65
Coût - Nom: Sous-critère 1.1: Prix du BPU et rabais, évalués sur la base d'une simulation réaliste à partir des prix du BPU et du rabais indiqué dans l'AE, non communiquée au stade de la consultation / Pondération: 45
Coût - Nom: Sous-critère 1.2: Main d'œuvre, évaluée sur la base du coût de main d'œuvre proposé par le soumissionnaire dans l'onglet "Sup_Seuil et Hors Bordereau" / Pondération: 10
Coût - Nom: Sous-critère 1.3: Coefficient de fourniture, évalué sur la base du pourcentage appliqué sur la fourniture par le soumissionnaire dans l'onglet "Sup_Seuil et Hors Bordereau" / Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 21 août 2021, sous réserve de notification préalable à cette date, ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement trois fois pour la même durée, dans la limite de quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'Acheteur se réserve le droit de recourir à un contrat de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R.2122-7 du code de la Commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le contrat s'exécutera par bons de commande et/ou marchés subséquents et seront traités à prix unitaires et/ou forfaitaires. Il ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum. le CCAG de référence est celui applicable aux marchés publics de travaux. La valeur estimée du présent lot est calculée sur la durée globale du contrat (4 ans)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Courant faible

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
45310000 Travaux d'équipement électrique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Rueil-Malmaison

II.2.4)Description des prestations:

Courant faible

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère 2: Valeur technique, évaluée au regard du CRT, décomposée de la manière suivante / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.1: Moyens humains / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.2: Modalités d'intervention / Pondération: 15
Coût - Nom: Critère 1: Valeur financière, évaluée sur la base des prix du soumissionnaire, décomposée de la manière suivante / Pondération: 65
Coût - Nom: Sous-critère 1.1: Prix du BPU et rabais, évalués sur la base d'une simulation réaliste à partir des prix du BPU et du rabais indiqué dans l'AE, non communiquée au stade de la consultation / Pondération: 45
Coût - Nom: Sous-critère 1.2: Main d'œuvre, évaluée sur la base du coût de main d'œuvre proposé par le soumissionnaire dans l'onglet "Sup_Seuil et Hors Bordereau" / Pondération: 10
Coût - Nom: Sous-critère 1.3: Coefficient de fourniture, évalué sur la base du pourcentage appliqué sur la fourniture par le soumissionnaire dans l'onglet "Sup_Seuil et Hors Bordereau" / Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 21 août 2021, sous réserve de notification préalable à cette date, ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement trois fois pour la même durée, dans la limite de quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'Acheteur se réserve le droit de recourir à un contrat de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R.2122-7 du code de la Commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le contrat s'exécutera par bons de commande et/ou marchés subséquents et seront traités à prix unitaires et/ou forfaitaires. Il ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum. le CCAG de référence est celui applicable aux marchés publics de travaux. La valeur estimée du présent lot est calculée sur la durée globale du contrat (4 ans)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Portails motorisés

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
45421148 Installation de portails
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Lieu principal d'exécution:

Rueil-Malmaison

II.2.4)Description des prestations:

Portails motorisés

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère 2: Valeur technique, évaluée au regard du CRT, décomposée de la manière suivante / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.1: Moyens humains / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2.2: Modalités d'intervention / Pondération: 15
Coût - Nom: Critère 1: Valeur financière, évaluée sur la base des prix du soumissionnaire, décomposée de la manière suivante / Pondération: 65
Coût - Nom: Sous-critère 1.1: Prix du BPU et rabais, évalués sur la base d'une simulation réaliste à partir des prix du BPU et du rabais indiqué dans l'AE, non communiquée au stade de la consultation / Pondération: 45
Coût - Nom: Sous-critère 1.2: Main d'œuvre, évaluée sur la base du coût de main d'œuvre proposé par le soumissionnaire dans l'onglet "Sup_Seuil et Hors Bordereau" / Pondération: 10
Coût - Nom: Sous-critère 1.3: Coefficient de fourniture, évalué sur la base du pourcentage appliqué sur la fourniture par le soumissionnaire dans l'onglet "Sup_Seuil et Hors Bordereau" / Pondération: 10
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 21 août 2021, sous réserve de notification préalable à cette date, ou à compter de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement trois fois pour la même durée, dans la limite de quatre ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'Acheteur se réserve le droit de recourir à un contrat de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R.2122-7 du code de la Commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le contrat s'exécutera par bons de commande et/ou marchés subséquents et seront traités à prix unitaires et/ou forfaitaires. Il ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum. le CCAG de référence est celui applicable aux marchés publics de travaux. La valeur estimée du présent lot est calculée sur la durée globale du contrat (4 ans)

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

DUME ou DC1 (ou document équivalent) dûment complété et le DC2 dûment complété, et accompagné de ses pièces jointes, ou de toute autre pièce équivalente (permettant d'évaluer ses capacités matérielles, humaines et financières) au cas où le soumissionnaire serait une société nouvellement créée:

— copie du jugement prononcé si le soumissionnaire est en redressement judiciaire,

— chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— effectifs moyens annuels du soumissionnaire et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste principaux travaux réalisés au cours des cinq dernières années, en indiquant leur montant et les coordonnées des clients concernés;

— outillage, matériel et équipement technique dont le soumissionnaire dispose;

— certificats de qualifications professionnelles, ou équivalent.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Modalités de financement et de paiement: elles sont décrites à l'article 9.2 du CCAP.

Avance: en application des articles R. 2191-3 et R. 2195-5 du code de la Commande publique, une avance égale à 5 % de chaque bon de commande est accordée au titulaire lorsque s

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 12/04/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/04/2021
Heure locale: 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

L'ouverture des plis n'est pas publique.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Chaque contrat est susceptible d'être renouvelé à son terme.

VI.3)Informations complémentaires:

Dossier D'Offre L'Offre, pour chaque lot, comprend: - l'acte d'engagement (Attri1) complété et daté (la signature électronique est facultative à ce stade), - les bordereaux des prix unitaires (Bpu), intégralement complétés (attention, plusieurs onglets), - si le soumissionnaire présente un sous-traitant, une déclaration de sous-traitance complétée (les signatures électroniques du soumissionnaire et de son sous-traitant sont facultatives à ce stade), - le cadre de réponse technique (Crt) du soumissionnaire décrivant l'ensemble des points explicités et permettant à l'acheteur d'évaluer les offres sur le fondement des critères de jugement énoncés à l'article 7.2 du RC, - un rib. composition du Dce Le dossier de consultation comprend: le règlement de la consultation (Rc) et son annexe " fiche de vérification ", communs à tous les lots, le cahier des clauses administratives particulières (Ccap), commun à tous les lots, le cahier des clauses techniques particulières (Cctp), commun à tous les lots, et son annexe: - la charte chantier propre de Rueil-Malmaison L'Acte d'engagement (Attri1), par lot, à remplir par le soumissionnaire, et ses annexes: - les bordereaux des prix unitaires (Bpu) par lot, à remplir par le soumissionnaire le cadre de réponse technique (Crt), commun à tous les lots, à compléter par le soumissionnaire. Attention: Les bordereaux des prix unitaires peuvent comporter plusieurs onglets pour chaque lot. démarche D'Insertion PAR L'Activité Économique Les titulaires des lots 1, 5 et 8 sont soumis à une démarche d'insertion par l'activité économique, détaillée à l'article 1.5 du ccap. modifications du Dce L'Acheteur se réserve le droit d'apporter, au plus tard jusqu'au 05 avril 2021 inclus, des renseignements complémentaires et des modifications de détail au dossier de consultation. Le soumissionnaire doit alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Afin de pouvoir respecter ce délai, il est demandé aux soumissionnaires de bien vouloir poser toute question par écrit (plate-forme de dématérialisation) au plus tard jusqu'au 02 avril 2021 inclus. présentation DE L'Offre Le soumissionnaire remet un pli unique qui comporte: - un dossier de candidature, commun à l'ensemble des lots (le cas échéant), et dont la composition est détaillée à l'article 5.1. RC, ainsi que dans le paragraphe Iii.1 de la présente consultation, - un dossier d'offre, par lot, dont le contenu attendu est détaillé à l'article 5.2. RC. Le soumissionnaire peut choisir de ne répondre qu'à un seul lot, plusieurs, ou la totalité des lots. Chacun des lots fera l'objet, à l'issue de la consultation, d'un contrat distinct. Les offres pour chaque lot doivent être indépendantes les unes par rapport aux autres, tant techniquement que financièrement. demande de renseignements Complémentaires Les modalités sont décrites à l'article 7.3 du rc. modalités de Réponse Les plis sont transmis par voie dématérialisée, le dépôt papier est interdit (cf. Art. 6.3 et 6.4 Rc). Seul sera pris en compte l'horodatage d'arrivée des plis. Le soumissionnaire est le seul responsable du bon acheminement de sa réponse à l'acheteur. Les plis qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées, ainsi que les plis parvenus par voie papier seront éliminés. les modalités de réponse sous forme groupée et/ou avec sous-traitance sont détaillées à l'article 5.1.2 du rc. modalités de jugement des Offres Elles sont décrites à l'article 7.2 du RC, ainsi qu'aux paragraphes Ii.2.5 de la présente publicité. L'Acheteur réalise un classement pour chaque lot. A l'issue de ce classement, le soumissionnaire le mieux noté pour chaque lot est déclaré attributaire et retenu pour l'exécution de chaque accord-cadre. pièces à fournir par L'Attributaire Pressenti Elles sont détaillées à l'article 8 du RC

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Ville: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges — Préfecture de région Île-de-France
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Ville: Paris Cedex
Code postal: 75911
Pays: France
Courriel: Ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone: +33 182524267
Fax: +33 182524295
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Ville: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/03/2021