Marché de travaux - 133016-2019

22/03/2019    S58    Marché de travaux - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Besançon: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

2019/S 058-133016

Avis de marché

Travaux

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier régional universitaire
Numéro national d'identification: 26250176000066
Adresse postale: Direction du patrimoine des investissements médicaux de la sécurité (DPIMS) — Département travaux, 2 place Saint-Jacques
Ville: Besançon
Code NUTS: FRC21
Code postal: 25030
Pays: France
Courriel: dtp@chu-besancon.fr
Téléphone: +33 381218080
Fax: +33 381218385

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux d'entretien et d'aménagements courants à effectuer dans les établissements du Groupement hospitalier de territoire Centre Franche-Comté

Numéro de référence: 2019-07_GHTCFC-Travauxdentretien
II.1.2)Code CPV principal
45200000
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Travaux d'entretien et d'aménagements courants à effectuer dans les établissements du Groupement hospitalier de territoire Centre Franche-Comté.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 1 — terrassement, maçonnerie, démolition

Lot nº: 1-1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500
45111100
45262522
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 1 — terrassement, maçonnerie, démolition.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 1 — Étanchéité

Lot nº: 1-2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420
45261900
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 1 — Étanchéité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 1 — charpente, couverture, zinguerie

Lot nº: 1-3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261000
45261920
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 1 — charpente, couverture, zinguerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 1 — carrelage, faïences

Lot nº: 1-4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431100
45431200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 1 — carrelage, faïences.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 1 — menuiseries intérieures — vitrerie

Lot nº: 1-5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
45441000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 1 — menuiseries intérieures — vitrerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 1 — menuiseries extérieures

Lot nº: 1-6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
45421130
45421132
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 1 — menuiseries extérieures.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 1 — portes sectionnelles, automatique, barrières, portail, serrurerie

Lot nº: 1-7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421140
45421147
45421148
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 1 — portes sectionnelles, automatique, barrières, portail, serrurerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 1 — cloisons, peinture

Lot nº: 1-8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100
45432210
45421152
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 1 — cloisons, peinture.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 1 — faux plafonds

Lot nº: 1-9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421146
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 1 — faux plafonds.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 1 — chauffage, traitement air, plomberie

Lot nº: 110
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000
45330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 1 — chauffage, traitement air, plomberie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 1 — sols et revêtements muraux souples

Lot nº: 111
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432130
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 1 — sols et revêtements muraux souples.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 1 — stores extérieurs, intérieurs

Lot nº: 112
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421143
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 1 — stores extérieurs, intérieurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 1 — Électricité

Lot nº: 113
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 1 — Électricité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 2 — terrassement, maçonnerie, démolition

Lot nº: 2-1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500
45111100
45262522
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 2 — terrassement, maçonnerie, démolition.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 2 — étanchéité

Lot nº: 2-2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420
45261900
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 2 — étanchéité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 2 — charpente, couverture, zinguerie

Lot nº: 2-3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261000
45261920
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 2 — charpente, couverture, zinguerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 2 — carrelage, faïences

Lot nº: 2-4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431100
45431200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 2 — carrelage, faïences.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 2 — menuiseries intérieures — vitrerie

Lot nº: 2-5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
45441000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 2 — menuiseries intérieures — vitrerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 2 — menuiseries extérieures

Lot nº: 2-6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
45421130
45421132
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 2 — menuiseries extérieures.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 2 — portes sectionnelles, automatique, barrières, portail, serrurerie

Lot nº: 2-7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421140
45421147
45421148
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 2 — portes sectionnelles, automatique, barrières, portail, serrurerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 2 — cloisons, peinture

Lot nº: 2-8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100
45432210
45421152
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 2 — cloisons, peinture.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 2 — faux plafonds

Lot nº: 2-9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421146
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 2 — faux plafonds.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 2 — chauffage, traitement air, plomberie

Lot nº: 210
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000
45330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 2 — chauffage, traitement air, plomberie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 2 — sols et revêtements muraux souples

Lot nº: 211
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432130
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 2 — sols et revêtements muraux souples.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 2 — stores extérieurs, intérieurs

Lot nº: 212
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421143
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC21
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 2 — stores extérieurs, intérieurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 2 — Électricité

Lot nº: 213
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 2 — Électricité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 3 — terrassement, maçonnerie, démolition

Lot nº: 3-1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500
45111100
45262522
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 3 — terrassement, maçonnerie, démolition.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 3 — étanchéité

Lot nº: 3-2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420
45261900
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 3 — étanchéité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 3 — charpente, couverture, zinguerie

Lot nº: 3-3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261000
45261920
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 3 — charpente, couverture, zinguerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 3 — carrelage, faïences

Lot nº: 3-4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431100
45431200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 3 — carrelage, faïences.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 3 — menuiseries intérieures — vitrerie

Lot nº: 3-5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
45441000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 3 — menuiseries intérieures — vitrerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 3 — menuiseries extérieures

Lot nº: 3-6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
45421130
45421132
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 3 — menuiseries extérieures.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 3 — portes sectionnelles, automatique, barrières, portail, serrurerie

Lot nº: 3-7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421140
45421147
45421148
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 3 — portes sectionnelles, automatique, barrières, portail, serrurerie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 3 — cloisons, peinture

Lot nº: 3-8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100
45432210
45421152
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 3 — cloisons, peinture.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 3 — faux plafonds

Lot nº: 3-9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421146
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 3 — faux plafonds.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 3 — chauffage, traitement air, plomberie

Lot nº: 310
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000
45330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 3 — chauffage, traitement air, plomberie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 3 — sols et revêtements muraux souples

Lot nº: 311
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432130
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 3 — sols et revêtements muraux souples.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 3 — stores extérieurs, intérieurs

Lot nº: 312
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421143
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 3 — stores extérieurs, intérieurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur 3 — électricité

Lot nº: 313
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21
Code NUTS: FRC22
II.2.4)Description des prestations:

Secteur 3 — électricité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/04/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 30/04/2019
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les accords-cadres sont répartis en 39 lots selon la nature des prestations (13 corps d'État) et selon 3 secteurs géographiques désignés ci-dessous:

— secteur 1: Besançon, Avanne-Aveney, Quingey, Baume-les-Dames,

— secteur 2: Dole,

— secteur 3: Pontarlier, Morteau, Ornans.

Nº de lot — Désignation du lot

1-1 secteur 1 — terrassement, maçonnerie, démolition;

1-2 Secteur 1 — étanchéité;

1-3 Secteur 1 — charpente, couverture, zinguerie;

1-4 Secteur 1 — carrelage, faïences;

1-5 Secteur 1 — menuiseries intérieures — vitrerie;

1-6 Secteur 1 — menuiseries extérieures;

1-7 Secteur 1 — portes sectionnelles, automatique, barrières, portail, serrurerie;

1-8 Secteur 1 — cloisons, peinture;

1-9 Secteur 1 — faux plafonds;

1-10 Secteur 1 — chauffage, traitement air, plomberie;

1-11 Secteur 1 — sols et revêtements muraux souples;

1-12 Secteur 1 — stores extérieurs, intérieurs;

1-13 Secteur 1 — électricité;

2-1 Secteur 2 — terrassement, maçonnerie, démolition;

2-2 Secteur 2 — étanchéité;

2-3 Secteur 2 — charpente, couverture, zinguerie;

2-4 Secteur 2 — carrelage, faïences;

2-5 Secteur 2 — menuiseries intérieures — vitrerie;

2-6 Secteur 2 — menuiseries extérieures;

2-7 Secteur 2 — portes sectionnelles, automatique, barrières, portail, serrurerie;

2-8 Secteur 2 — cloisons, peinture;

2-9 Secteur 2 — faux plafonds;

2-10 Secteur 2 — chauffage, traitement air, plomberie;

2-11 Secteur 2 — sols et revêtements muraux souples;

2-12 Secteur 2 — stores extérieurs, intérieurs;

2-13 Secteur 2 — électricité;

3-1 Secteur 3 — terrassement, maçonnerie, démolition;

3-2 Secteur 3 — étanchéité;

3-3 Secteur 3 — charpente, couverture, zinguerie;

3-4 Secteur 3 — carrelage, faïences;

3-5 Secteur 3 — menuiseries intérieures — vitrerie;

3-6 Secteur 3 — menuiseries extérieures;

3-7 Secteur 3 — portes sectionnelles, automatique, barrières, portail, serrurerie;

3-8 Secteur 3 — cloisons, peinture;

3-9 Secteur 3 — faux plafonds;

3-10 Secteur 3 — chauffage, traitement air, plomberie;

3-11 Secteur 3 — sols et revêtements muraux souples;

3-12 Secteur 3 — stores extérieurs, intérieurs;

3-13 Secteur 3 — électricité.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25030
Pays: France
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25030
Pays: France
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/03/2019