Fournitures - 134305-2017

11/04/2017    S71

France-Arles: Produits pour lave-vaisselle

2017/S 071-134305

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier d'Arles
Adresse postale: quartier Fourchon, BP 80195
Ville: Arles
Code NUTS: FR824 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13637
Pays: France
Point(s) de contact: Cellule des marchés
Courriel: cellule.marches@ch-arles.fr
Téléphone: +33 490492887
Fax: +33 490492604

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ch-arles.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.achat-hopital.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.achat-hopital.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.achat-hopital.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de produits lessiviels pour blanchisserie et cuisine avec mise à disposition et/ou location de centrales lessivielles, produits d'entretien, articles de droguerie allotie en 7 lots.

Numéro de référence: dce du 16/03/2017
II.1.2)Code CPV principal
39832000 Produits pour lave-vaisselle
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de produits lessiviels pour blanchisserie et cuisine avec mise à disposition et/ou location de centrales lessivielles, fourniture de produits d'entretien, articles de droguerie, fournitures hôtelières et mise à disposition de matériels: prestation allotie en 7 lots.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'hygiène, de lavage et de désinfection pour cuisine centrale et offices alimentaires avec mise à disposition et maintenance de la centrale lessivielle

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39832000 Produits pour lave-vaisselle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier d'Arles.

II.2.4)Description des prestations:

Produits d'hygiène, de lavage et de désinfection pour cuisine centrale et offices alimentaires avec mise à disposition et maintenance de la centrale lessivielle — voir CCTP pour détail.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 47
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu à partir de la date de notification jusqu'au 30.6.2018, renouvelable par reconduction tacite dans la limite de 3 années supplémentaires, soit jusqu'au 30.6.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le candidat devra proposer en option des produits équivalents écolabels dans le tableau offre de prix (fournir déclaration de conformité et fiches techniques-sécurité).

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits lessiviels pour blanchisserie avec location et maintenance du matériel de dosage

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39831200 Détergents
39291000 Fournitures pour blanchisserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Blanchisserie du centre hospitalier d'Arles.

II.2.4)Description des prestations:

Produits lessiviels pour blanchisserie avec location et maintenance du matériel de dosage — voir CCTP pour détail.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 47
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Date de notification jusqu'au 30.6.2018, renouvelable par reconduction tacite dans la limite de 3 années supplémentaires, soit jusqu'au 30.6.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Détergent neutre pour l'entretien mécanisé des sols

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39812100 Produits d'entretien des sols
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier d'Arles.

II.2.4)Description des prestations:

Produit liquide pour le bio nettoyage des sols, utilisable sans rinçage. En raison de son utilisation en auto-laveuse, le produit ne devra pas être moussant, notamment dans le réservoir de l'auto-laveuse.

Le candidat devra mettre à disposition (maintenance comprise, pièces et main d'oeuvre), pendant toute la durée du marché, un distributeur lessiviel.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 47
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Date de notification jusqu'au 30.6.2018, renouvelable par reconduction tacite dans la limite de 3 années supplémentaires, soit jusqu'au 30.6.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Divers articles de droguerie et de brosserie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier d'Arles.

II.2.4)Description des prestations:

Produits et fournitures pour l'entretien des sols thermoplastiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 47
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Date de notification jusqu'au 30.6.2018, renouvelable par reconduction tacite dans la limite de 3 années supplémentaires, soit jusqu'au 30.6.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits pour laveurs

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24455000 Désinfectants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier d'Arles.

II.2.4)Description des prestations:

Produits pour laveurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 47
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Date de notification jusqu'au 30.6.2018, renouvelable par reconduction tacite dans la limite de 3 années supplémentaires, soit jusqu'au 30.6.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Savon doux à usage fréquent

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24455000 Désinfectants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier d'Arles.

II.2.4)Description des prestations:

Savon bactéricide pour l'hygiène des mains.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 47
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Date de notification jusqu'au 30.6.2018, renouvelable par reconduction tacite dans la limite de 3 années supplémentaires, soit jusqu'au 30.6.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Détergeant-désinfectant et détergent des matériels: instruments médicaux, endoscopes et surfaces en inox

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24455000 Désinfectants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR824 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier d'Arles.

II.2.4)Description des prestations:

Détergeant-désinfectant et détergent des matériels: instruments médicaux, endoscopes et surfaces en inox.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 47
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Date de notification jusqu'au 30.6.2018, renouvelable par reconduction tacite dans la limite de 3 années supplémentaires, soit jusqu'au 30.6.2021.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Lingette détergente désinfectante pour les matériels médicaux (échographe, sonde) voir CCTP.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Lettre de candidature DC1 — pouvoir du signataire — si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet -Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat en application des articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7. 2015 (article 48 du décret 2016-360 du 25.3.2016) pour justifier (un projet de déclaration sur l'honneur est joint en annexe):

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Échantillons à produire à titre gracieux — présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/05/2017
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 11/05/2017
Heure locale: 10:00
Lieu:

Centre hospitalier d'Arles.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Le cahier des charges peut être téléchargé sur le site www.achat-hopital.com ou obtenu après demande par fax +33 490492604 ou par courriel.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Ville: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France
Courriel: marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Ville: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/04/2017