Services - 135043-2023

06/03/2023    S46

France-Saint-Chamas: Services agricoles

2023/S 046-135043

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune de saint chamas
Numéro national d'identification: 21130092600014
Adresse postale: place de l'hôtel de ville
Ville: Saint-Chamas
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13250
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.fr
Téléphone: +33 490445259
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.saint-chamas.com
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.info/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

marché de services d'entretien d espaces verts,des pelouses sportives, ainsi que de l'abattage, l'élagage du patrimoine arboré de la commune de Saint-Chamas

II.1.2)Code CPV principal
77100000 Services agricoles
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

le marché est décomposé en 3 lots :Lot 1 : Entretien Des Espaces VertsLot 2 : Entretien Des Pelouses SportivesLot 3 : Elagage Et Abattage/ EpareuseLes candidats ont la possibilité de soumettre leur offre pour chacun des lots.Le marché est conclu pour une durée de 1 an ferme à compter du 01/06/2023 et renouvelable 2 fois. Chaque période de renouvellement est fixée à 12 mois

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

-Lot 1 : Entretien Des Espaces Verts

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77100000 Services agricoles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

entretien Des Espaces Verts

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2023
Fin: 31/05/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

renouvelable 2 fois. Chaque période de renouvellement est fixée à 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

-Lot 2 : Entretien Des Pelouses Sportives

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77100000 Services agricoles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

entretien Des Pelouses Sportives

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2023
Fin: 31/05/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

renouvelable 2 fois. Chaque période de renouvellement est fixée à 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

-Lot 3 : Elagage Et Abattage/ Epareuse

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77100000 Services agricoles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

elagage Et Abattage/ Epareuse

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2023
Fin: 31/05/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

renouvelable 2 fois. Chaque période de renouvellement est fixée à 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 03/04/2023
Heure locale: 10:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 03/04/2023
Heure locale: 10:10
Lieu:

saint-chamas

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info/ -tribunal de marseille

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
01/03/2023