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Fournitures - 136273-2021

19/03/2021    S55

France-La Roche-sur-Yon: Vêtements professionnels

2021/S 055-136273

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: La Roche-sur-Yon Agglomération
Adresse postale: place du Théâtre
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85000
Pays: France
Point(s) de contact: Boris Censier
Courriel: boris.censier@larochesuryon.fr
Téléphone: +33 251474884
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.larochesuryon.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de La Roche-sur-Yon
Adresse postale: place du Théâtre
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85000
Pays: France
Courriel: boris.censier@larochesuryon.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-securises.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CCAS de La Roche-sur-Yon
Adresse postale: place du Théâtre
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85000
Pays: France
Courriel: boris.censier@larochesuryon.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-securises.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune d'Aubigny — Les Clouzeaux
Adresse postale: place du Théâtre
Ville: Aubigny-les-Clouzeaux
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85430
Pays: France
Courriel: boris.censier@larochesuryon.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-securises.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Rives de l'Yon
Adresse postale: 4 place de l'Église
Ville: Rives-de-l'Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85310
Pays: France
Courriel: boris.censier@larochesuryon.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-securises.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Nesmy
Adresse postale: place de l'Église
Ville: Nesmy
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85310
Pays: France
Courriel: boris.censier@larochesuryon.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-securises.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SPL Destination La Roche-sur-Yon
Adresse postale: 7 place du Marché
Ville: La Roche-sur-Yon
Code NUTS: FRG05 Vendée
Code postal: 85000
Pays: France
Courriel: boris.censier@larochesuryon.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-securises.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle

Numéro de référence: 21RSYG-007
II.1.2)Code CPV principal
18110000 Vêtements professionnels
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La procédure porte sur l'acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle et fait l'objet d'une décomposition en six lots.

Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sur la base des montants maximaux mentionnés ci-après.

Les marchés seront conclus pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit pour une durée maximale de quatre ans.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 144 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaussures, bottes de sécurité et accessoires chaussants pour les métiers techniques

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18830000 Chaussures de protection
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Le marché porte notamment sur la fourniture de chaussures de sécurité, de bottes de sécurité, de chaussure de sécurité ville, et de semelles d'hygiène et thermique (voir CCTP et bordereau des prix).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 196 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible (voir ci-dessus).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sur la base d'un montant maximal de 49 000 EUR HT par an pour l'ensemble du groupement.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaussures, bottes de sécurité et accessoires chaussants pour les métiers tertiaires

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18830000 Chaussures de protection
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Le marché porte notamment sur la fourniture de chaussures, de sabots et de bottes de sécurité pour le domaine agroalimentaire, de chaussures de travail (de types basket, sabot, et ballerine), de semelles antifatigue et de semelles d'hygiène (voir CCTP et bordereau des prix).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 184 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible (voir ci-dessus).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sur la base d'un montant maximal de 46 000 EUR HT par an pour l'ensemble du groupement.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements de protection individuelle

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18143000 Équipements de protection
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Le marché porte notamment sur la fourniture de gants (gants mécaniques en cuir, de protection chimique, de protection électrique), de sous-gants, de demi-masques, de casques de chantier, de genouillères, de lunettes de protection, et de protection auditives (voir CCTP et bordereau des prix).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 220 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible (voir ci-dessus).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sur la base d'un montant maximal de 55 000 EUR HT par an pour l'ensemble du groupement.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vêtements de travail et de protection

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18110000 Vêtements professionnels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Le marché porte notamment sur la fourniture de parkas, de sweat-shirts, de de vestes polaires, de tee-shirts, de tours de cou, de casquettes, de bonnets, de tee-shirts haute visibilité, de gilets de signalisation, de pantalon haute visibilité, de tuniques manches courtes et sans manche, de chasubles (voir CCTP et bordereau des prix).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 344 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible (voir ci-dessus).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sur la base d'un montant maximal de 86 000 EUR HT par an pour l'ensemble du groupement.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vêtements et chaussures de sport

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18412000 Vêtements de sport
18820000 Chaussures de sport
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Le marché porte notamment sur la fourniture de vestes et de pantalons de sport, de tee-shirts, de polos manches courtes, de vestes chaudes, de coupe-vents, de shorts, de bermudas, de baskets, de maillots de bain, de sandales, et de collants de sport (voir CCTP et bordereau des prix).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible (voir ci-dessus).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sur la base d'un montant maximal de 35 000 EUR HT par an pour l'ensemble du groupement.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vêtements, chaussures, EPI et accessoires pour police municipale et ASVP

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35200000 Équipement de police
35811200 Uniformes de police
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:

Le marché porte notamment sur la fourniture de chaussures d'intervention, de gilets pare-balle, de pantalons, de polos, de sweat-shirts, de sous-pulls (voir CCTP et bordereau des prix).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible (voir ci-dessus).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sur la base d'un montant maximal de 15 000 EUR HT par an pour l'ensemble du groupement.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Voir règlement de la consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Voir documents de la consultation.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/04/2021
Heure locale: 12:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/04/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

Les valeurs estimées mentionnées dans le présent avis correspondent aux montants maximaux des accords-cadres sur quatre ans.

Les documents à produire par les candidats à l'appui de leur candidature et de leur offre, les critères d'analyse, les modalités de demandes de renseignement et de dépôt des plis figurent dans le règlement de consultation téléchargeable sur www.marches-securises.fr

Attention, les candidats devront impérativement transmettre à l'appui de leur(s) offre(s) les échantillons identifiés aux bordereaux des prix dans les conditions définies au règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 255101002
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 255101002
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/03/2021