Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle
Numéro de référence: 21RSYG-007
II.1.2)Code CPV principal18110000 Vêtements professionnels
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
La procédure porte sur l'acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle et fait l'objet d'une décomposition en six lots.
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, sur la base des montants maximaux mentionnés ci-après.
Les marchés seront conclus pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit pour une durée maximale de quatre ans.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 1 144 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Chaussures, bottes de sécurité et accessoires chaussants pour les métiers techniques
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18830000 Chaussures de protection
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
Le marché porte notamment sur la fourniture de chaussures de sécurité, de bottes de sécurité, de chaussure de sécurité ville, et de semelles d'hygiène et thermique (voir CCTP et bordereau des prix).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 196 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois fois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Marché reconductible (voir ci-dessus).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sur la base d'un montant maximal de 49 000 EUR HT par an pour l'ensemble du groupement.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Chaussures, bottes de sécurité et accessoires chaussants pour les métiers tertiaires
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18830000 Chaussures de protection
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
Le marché porte notamment sur la fourniture de chaussures, de sabots et de bottes de sécurité pour le domaine agroalimentaire, de chaussures de travail (de types basket, sabot, et ballerine), de semelles antifatigue et de semelles d'hygiène (voir CCTP et bordereau des prix).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 184 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois fois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Marché reconductible (voir ci-dessus).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sur la base d'un montant maximal de 46 000 EUR HT par an pour l'ensemble du groupement.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Équipements de protection individuelle
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18143000 Équipements de protection
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
Le marché porte notamment sur la fourniture de gants (gants mécaniques en cuir, de protection chimique, de protection électrique), de sous-gants, de demi-masques, de casques de chantier, de genouillères, de lunettes de protection, et de protection auditives (voir CCTP et bordereau des prix).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 220 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois fois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Marché reconductible (voir ci-dessus).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sur la base d'un montant maximal de 55 000 EUR HT par an pour l'ensemble du groupement.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vêtements de travail et de protection
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18110000 Vêtements professionnels
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
Le marché porte notamment sur la fourniture de parkas, de sweat-shirts, de de vestes polaires, de tee-shirts, de tours de cou, de casquettes, de bonnets, de tee-shirts haute visibilité, de gilets de signalisation, de pantalon haute visibilité, de tuniques manches courtes et sans manche, de chasubles (voir CCTP et bordereau des prix).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 344 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois fois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Marché reconductible (voir ci-dessus).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sur la base d'un montant maximal de 86 000 EUR HT par an pour l'ensemble du groupement.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vêtements et chaussures de sport
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18412000 Vêtements de sport
18820000 Chaussures de sport
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
Le marché porte notamment sur la fourniture de vestes et de pantalons de sport, de tee-shirts, de polos manches courtes, de vestes chaudes, de coupe-vents, de shorts, de bermudas, de baskets, de maillots de bain, de sandales, et de collants de sport (voir CCTP et bordereau des prix).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois fois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Marché reconductible (voir ci-dessus).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sur la base d'un montant maximal de 35 000 EUR HT par an pour l'ensemble du groupement.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Vêtements, chaussures, EPI et accessoires pour police municipale et ASVP
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)35200000 Équipement de police
35811200 Uniformes de police
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG05 Vendée
II.2.4)Description des prestations:
Le marché porte notamment sur la fourniture de chaussures d'intervention, de gilets pare-balle, de pantalons, de polos, de sweat-shirts, de sous-pulls (voir CCTP et bordereau des prix).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois fois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Marché reconductible (voir ci-dessus).
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sur la base d'un montant maximal de 15 000 EUR HT par an pour l'ensemble du groupement.
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
Voir règlement de la consultation.
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
Voir documents de la consultation.
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 20/04/2021
Heure locale: 12:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 20/04/2021
Heure locale: 14:00