Fournitures - 136541-2021

19/03/2021    S55

France-Orléans: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines

2021/S 055-136541

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Orléans
Numéro national d'identification: 21450234600015
Adresse postale: Place de l'Étape
Ville: Orléans
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45040
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone: +33 238784030
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Orléans Métropole
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6-Juin-1944, CS 95801
Ville: Orléans
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45058
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et gestion d'abonnements, tous supports, à des journaux, périodiques français et étrangers, ou revues spécialisées pour les services d'Orléans Métropole et de la Mairie d'Orléans

Numéro de référence: V20f0189
II.1.2)Code CPV principal
22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la gestion d'abonnements, tous supports, à des journaux, périodiques français et étrangers, ou revues spécialisées pour les services d'Orléans Métropole et de la Mairie d'Orléans passée dans le cadre d'un groupement de commande entre la Mairie d'Orléans (coordonnateur) et Orléans Métropole. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum, non alloti et reconductible.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 468 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la gestion d'abonnements, tous supports, à des journaux, périodiques français et étrangers, ou revues spécialisées pour les services d'Orléans Métropole et de la Mairie d'Orléans passée dans le cadre d'un groupement de commande entre la Mairie d'Orléans (coordonnateur) et Orléans Métropole. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum, non alloti et reconductible.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Les sous-critères sont indiqués dans la partie «renseignements complémentaires» / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant total du Dqe (après application du % de frais de gestion et du taux de remise obtenus des éditeurs) / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 213-521220
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21100gr
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ebsco Information Services
Adresse postale: Immeuble Le Nobel
Ville: Antony
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92160
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 43 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un minimum et un maximum passé dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville d'Orléans (coordonnateur) et Orléans Métropole. Passé pour une durée de deux ans, reconductible de manière expresse une fois pour une durée de deux ans, soit une durée maximale de quatre ans. Montants attribués par membre du groupement et par période: cf. publications initiales. Le montant indiqué dans la valeur totale correspond au montant maximum pour toute la durée du marché. Le montant indiqué ci-dessus correspond au montant minimum pour la 1re période. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Détails des sous-critères de la valeur technique: cf. publications initiales. Publications initiales: BOAMP: avis no 20-132746 du 30.10.2020 JOUE: annonce no 2020/S213-521220 du 2.11.2020.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/03/2021