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Fournitures - 136625-2017

12/04/2017    S72

France-Saint-Étienne: Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

2017/S 072-136625

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Hôpital Bellevue — cellule marchés
Ville: Saint-Étienne Cedex 02
Code NUTS: FR715 Loire
Code postal: 42055
Pays: France
Courriel: laurence.vetard@chu-ste-etienne.fr
Téléphone: +33 477127915
Fax: +33 477127315
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-st-etienne.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=329101&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Dte-Em2017-10 Fourniture de dispositifs médicaux d'endoscopie rigide.

Numéro de référence: DTE-EM2017-10
II.1.2)Code CPV principal
33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de dispositifs médicaux d'endoscope rigide.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 205 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoscopes rigides pour la coelioscopie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR715 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Endoscopes rigides pour la coelioscopie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Essais utilisateurs / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Essais ateliers / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière tacite pour une durée de 2 fois un an mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoscopes rigides de petits diamètres

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR715 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Sous lot 2.1: endoscopes rigides de petits diamètres

Sous lot 2.2: instrumentation et accessoires auxiliaires réutilisables associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Essais utilisateurs / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Essais ateliers / Pondération: 5
Coût - Nom: PRIX / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière tacite pour une durée de 2 fois un an mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoscopes rigides type nephroscope, accessoires et instrumentation associés

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR715 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Sous lot 3.1: endoscopes rigides type nephroscope.

Sous lot 3.2: instrumentation et accessoires auxiliaires réutilisables associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Essais utilisateurs / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Essais atelier / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière tacite pour une durée de 2 fois un an mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoscopes rigides à angulation variable, accessoires et instrumentation associés

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR715 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Sous lot 4.1: endoscopes rigides à angulation variable.

Sous lot 4.2: instrumentation et accessoires auxiliaires réutilisables associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Essais Utilisateurs / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Essais Atelier / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière tacite pour une durée de 2 fois un an mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoscopes rigides type mediatinoscope selon dahan, accessoires et instrumentation associés

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR715 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Sous lot 5.1: endoscopes rigides type mediatinoscope selon dahan.

Sous lot 5.2: instrumentation et accessoires auxiliaires réutilisables associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Essais utilisateurs / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Essais atelier / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière TACITE pour une durée de deux fois un an mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoscopes rigides type ureteroscope, accessoires et instrumentation associés

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR715 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Sous lot 6.1: endoscopes rigides type ureteroscope.

Sous lot 6.2: instrumentation et accessoires auxiliaires réutilisables associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Essais utilisateurs / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Essais atelier / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière tacite pour une durée de 2 fois un an mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoscopes rigides décalés, accessoires et instrumentation associés

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR715 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Sous lot 7.1: endoscopes rigides décalés.

Sous lot 7.2: instrumentation et accessoires auxiliaires réutilisables associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Essais utilisateurs / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Essais atelier / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière tacite pour une durée de 2 fois un an mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoscopes rigides à fluorescence, accessoires et instrumentation associés

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR715 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Sous lot 8.1: endoscopes rigides à fluorescence.

Sous lot 8.2: instrumentation et accessoires auxiliaires réutilisables associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Essais utilisateurs / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Essais atelier / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière tacite pour une durée de 2 fois un an mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Endoscopes rigides type cystoscope, accessoires et instrumentation associées

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR715 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Sous lot 9.1: endoscopes rigides type cystoscope.

Sous lot 9.2: instrumentation et accessoires auxiliaires réutilisables associés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Mémoire technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Essais utilisateurs / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Essais atelier / Pondération: 5
Coût - Nom: Prix / Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière tacite pour une durée de 2 fois un an mois à compter de sa date d'anniversaire.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

La lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC 1 ou forme libre).

la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015.

La déclaration du candidat (DC 2 ou forme libre).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

L'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles nécessaire à l'exécution du marché.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/05/2017
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/05/2017
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Renouvellement probable prévu en 2020.

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

2 mois.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/04/2017