Services - 140094-2020

23/03/2020    S58

France-Paris: Réalisation et entretien d'espaces verts

2020/S 058-140094

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: RATP
Numéro national d'identification: 77566343801906
Adresse postale: Lac B916 — 54 quai de la Rapée
Ville: Paris Cedex 12
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75599
Pays: France
Point(s) de contact: Christophe Prunier
Courriel: christophe.prunier@ratp.fr
Téléphone: +33 158773901

Adresse(s) internet:

Adresse principale: www.ratp.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.6)Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Entretiens des espaces verts réseaux RATP

Numéro de référence: DHA_2019VAL14572
II.1.2)Code CPV principal
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Accords-cadre à commandes de prestations d'entretiens d'espaces verts réseaux (à proximité ou sur les voies) de la RATP réparties en onze lots:

— lot 1 — RER A Est: entretien (PF et PHF + 10 %);

— lot 2 — RER A Ouest: entretien (PF et PHF + 10 %);

— lot 3 — RER B: entretien et éco-pâturage (PF et PHF + 10 %),

— lot 4 — métro L2 (funiculaire), L5, L8 et L13, bus TCSP et TVM (PF et PHF +10 %);

— lot 5— tram T1 (entretien plate-forme et arrosage automatisé) et T5 (SMR), T8 (PF et PHF +40 %);

— lot 6 — tram T3 (entretien plate-forme et arrosage automatisé), T6 et T7 (PF et PHF +40 %);

— lot 7 — RER A Est: élagage (sécuritaire + voirie) sans mini sans maxi;

— lot 8— RER A Ouest: élagage (sécuritaire + voirie) sans mini sans maxi;

— lot 9 — RER B: élagage (sécuritaire + voirie) sans mini sans maxi;

— lot 10 — traitement par produits phytosanitaires et par produit biocides des espaces verts (PF et PHF + 30 %);

— lot 11— abattage tous secteurs.

PF: Prestation forfaitaire et PHF: Prestations hors forfait.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Prestation de services d'entretien des espaces verts de la ligne A du RER secteur Est.

Ce lot a une surface d'espaces verts à entretenir d'environ 407 839 m2.

Ces données sont estimatives, et ne sont en aucun cas contractuelles.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

RER A Ouest: entretien

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Prestation de services d'entretien des espaces verts du RER A Ouest.

Ce lot a une surface d'espaces verts à entretenir d'environ 66 000 m2.

Ces données sont estimatives, et ne sont en aucun cas contractuelles.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

CTA: A82 espaces verts.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

RER B: entretien et éco-pâturage

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Prestation de services d'entretien des espaces verts (y compris d'élagage et éco-paturage) du RER B.

Ce lot a une surface d'espaces verts à entretenir d'environ 293 000 m2.

Ces données sont estimatives, et ne sont en aucun cas contractuelles.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

CTA: A82 espaces verts.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien métro L2 (funiculaire), L5, L8 et L13, Bus TCSP et TVM

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Prestation de services d'entretien des espaces verts des lignes de métro L2 (funiculaire), L5, L8 et L13, Bus, TCSP et TVM sur une surface totale d'environ 60 582 m2 et 300 arbres environ.

Ces données sont estimatives, et ne sont en aucun cas contractuelles.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tramway T1 (entretien plate-forme et arrosage automatisé) et tramway T5 (SMR), tramway T8

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Entretien des espaces verts et maintenance de l'arrosage automatique des lignes de tramway T1 (entretien plate-forme et arrosage automatisé), tramway T5 (SMR) et Tramway T8.

Ce lot a une surface d'espaces verts à entretenir d'environ 65 188 m2. Ces données sont estimatives, et ne sont en aucun cas contractuelles.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

CTA: A82 espaces verts.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tramway T3 (entretien plateforme et arrosage automatisé), tramway T6 et T7

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77342000 Taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Prestation de services d'entretien des espaces verts (y compris d'élagage)

Des lignes tramway T3 (Entretien plateforme et arrosage automatisé), Tramway T6 et T7. Ce lot a une surface d'espaces verts à entretenir d'environ 179 637 m2.

Ces données sont estimatives, et ne sont en aucun cas contractuelles

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

CTA: A82 espaces verts.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Élagage RER A Est

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Prestation de services d'entretien et d'élagage des arbres du RER A Est.

Le parc d'arbres est estimé à 10 900 arbres.

Ces données sont estimatives, et ne sont en aucun cas contractuelles.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

CTA: A82 espaces verts.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Élagage RER A Ouest et tramway T2

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Prestation de services d'entretien et d'élagage du RER A Ouest et tramway T2.

Le parc d'arbres est estimé à 26 306 arbres.

Ces données sont estimatives, et ne sont en aucun cas contractuelles.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

CTA: A82 espaces verts.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

RER B et tramway T3: entretien et élagage

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Prestations d'entretien et d'élagage du RER B et du tramway T3.

Le parc d'arbres est estimé à 8 244 arbres.

Ces données sont estimatives, et ne sont en aucun cas contractuelles.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

CTA: A82 espaces verts.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Traitement par produits phytosanitaires et par produit biocides des espaces verts

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes
77312100 Services de désherbage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Traitement par produits phytosanitaires et par produit biocides des espaces verts.

Ce lot a une surface d'espaces verts à entretenir d'environ 976 500 m2.

Ces données sont estimatives, et ne sont en aucun cas contractuelles.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

CTA: A82 espaces verts.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Abattage tous secteurs RATP

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77211400 Services d'abattage d'arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Prestation d'abattage d'arbres et arbustes tous secteurs RATP.

2 400 d'arbres environ

Ces données sont estimatives, et ne sont en aucun cas contractuelles.

II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

CTA: A82 espaces verts.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 116-285650
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VAL200011
Lot nº: 1
Intitulé:

Espaces verts RER A Est

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2020
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Eurovert
Ville: Valenton
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VAL200012
Lot nº: 2
Intitulé:

Espaces verts RER A Ouest

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2020
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Eden Vert
Ville: VISQ
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VAL200013
Lot nº: 3
Intitulé:

Espaces verts RER B

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2020
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VAL200014
Lot nº: 4
Intitulé:

Espaces verts métro L2 (funiculaire), L5, L8 et L13, bus TCSP et TVM

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2020
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VAL200015
Lot nº: 5
Intitulé:

Espaces verts Tram T1, T5, SMR T5 et T8, SMR T8

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2020
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pinson
Ville: Andilly
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CCA Perrot
Ville: Montigny-lès-Cormeilles
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VAL200016
Lot nº: 6
Intitulé:

Espaces verts Tram T3, SMR T3, SMR T6, T7 et SMR T7

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2020
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Pinson
Ville: Andilly
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CCA Perrot
Ville: Montigny-lès-Cormeilles
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VAL200017
Lot nº: 7
Intitulé:

Elagage RER A Est

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2020
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Samu
Ville: Versailles
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VAL200018
Lot nº: 8
Intitulé:

Élagage RER A Ouest et T2

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2020
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAMU
Ville: Versailles
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VAL200019
Lot nº: 9
Intitulé:

Élagage RER B et T3

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2020
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAMU
Ville: Versailles
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:

Traitement phytosanitaires des plate-formes de voies RATP

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: VAL200020
Lot nº: 11
Intitulé:

Abattage arbres

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/03/2020
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SMDA
Ville: Trappes
Code NUTS: FR1 ILE-DE-FRANCE
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: RATP département juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Ville: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France
Courriel: info.recours@ratp.fr
Téléphone: +33 158772001
Fax: +33 158772123
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/03/2020