Consultez notre page spéciale COVID-19 pour connaître les marchés liés aux besoins en matériel médical.

La conférence sur l’avenir de l’Europe vous donne l’occasion de partager vos idées et de façonner l’avenir de l’Europe. Faites entendre votre voix!

Fournitures - 140788-2021

Submission deadline has been amended by:  175448-2021
22/03/2021    S56

France-Carpentras: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2021/S 056-140788

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Carpentras
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 264
Ville: Carpentras Cedex
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code postal: 84208
Pays: France
Point(s) de contact: Pôle travaux, cadre de vie et développement durable — service de la commande publique et finance
Courriel: commandepublique@carpentras.fr
Téléphone: +33 490608446
Fax: +33 490608484
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.carpentras.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.e-marchespublics.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.e-marchespublics.com
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://www.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de denrées alimentaires

II.1.2)Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fournitures de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement des divers services municipaux (restaurants municipaux, service des sports, etc) de la Ville de Carpentras

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 4 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits courts bœuf

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100 Viande de bœuf
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de bœuf en circuits courts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits courts veau

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111200 Viande de veau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de veau en circuits courts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits courts agneau

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15115100 Viande d'agneau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'agneau en circuits courts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits courts porc

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de porc en circuits courts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits courts volailles

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de volailles en circuits courts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits courts fruits

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03222000 Fruits et fruits à coque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de fruits en circuits courts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits courts fruits bio

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03222000 Fruits et fruits à coque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de fruits bio en circuits courts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits courts légumes

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221000 Légumes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de légumes en circuits courts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits courts légumes bio

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221000 Légumes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de légume bio en circuits courts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits courts fromage lait de vache

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de fromage de lait de vache en circuits courts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits courts fromage lait de vache bio

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221000 Légumes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de fromage lait de vache bio en circuits courts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits courts fromage lait de chèvre

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de fromage lait de chèvre en circuits courts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits courts fromage lait de chèvre bio

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de fromage lait de chèvre bio en circuits courts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits courts laitage type yaourt gros conditionnement

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de laitage type yaourt gros conditionnement en circuits courts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits courts laitage type yaourt individuel

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de laitage type yaourt individuel en circuits courts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits courts laitage type yaourt individuel bio

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de laitage type yaourt individuel bio en circuits courts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits courts traiteur

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture produit traiteur en circuits courts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits courts épicerie bio

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture épicerie bio en circuits courts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits longs viande fraîche

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture viande fraîche en circuits longs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits longs viande fraîche bio

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture viande fraîche bio en circuits longs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits longs volailles

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture volailles en circuits longs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits longs viande cuite

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture viande cuite en circuits longs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits longs charcuterie

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture charcuterie en circuits longs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits longs surgelés

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture surgelés en circuits longs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits longs surgelés bio

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture surgelés bio en circuits longs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits longs fruits et légumes

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture fruits et légumes en circuits longs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits longs fruits et légumes bio

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture fruits et légumes bio en circuits longs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits longs ultra frais

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture ultra frais en circuits longs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits longs ultra frais bio

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture ultra frais bio en circuits longs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 720 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits longs préparations operculées individuelles snacking

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture préparations operculées individuelles snacking en circuits longs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits longs épicerie

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture épicerie en circuits longs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Circuits longs épicerie bio

Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Lieu principal d'exécution:

Carpentras.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture épicerie bio en circuits longs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.7.2021, renouvelable tacitement trois fois pour la même période, sauf dénonciation de l'une ou l'autre des parties contractantes, par lettre recommandée, avec un préavis de trois mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Document à transmettre tel que mentionnés à l'article 3 du règlement de consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/04/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 21/04/2021
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Les échanges par voie électronique sont obligatoires pour tous les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 EUR HT.

Les offres transmises sous format papier ne sont pas acceptées et sont considérées comme non-conformes, c'est-à-dire irrégulières.

Par conséquent, le mode de réponse sous format dématérialisé est le seul format utilisable.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Ville: Nîmes Cedex
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Ville: Nîmes Cedex
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466273700
Fax: +33 466362786
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/03/2021