Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom et adressesNom officiel: communaute d agglomeration du grand avignon
Adresse postale: chemin des meinajaries
Ville: Avignon
Code NUTS:
FR FranceCode postal: 84911
Pays: France
Courriel:
reunion@sidomra.comAdresse(s) internet: Adresse principale:
https://www.grandavignon.fr I.1)Nom et adressesNom officiel: communaute d agglomeration luberon monts de vaucluse
Adresse postale: 172, chemin du vieux taillades
Ville: Cavaillon
Code NUTS:
FR FranceCode postal: 84300
Pays: France
Courriel:
s.moy@c-lmc.frAdresse(s) internet: Adresse principale:
https://www.luberonmontsdevaucluse.fr I.1)Nom et adressesNom officiel: communaute de communes pays des sorgues et des monts de vaucluse
Adresse postale: 350, avenue de la petite marine
Ville: Isle-sur-La Sorgue
Code NUTS:
FR FranceCode postal: 84800
Pays: France
Courriel:
reunion@sidomra.comAdresse(s) internet: Adresse principale:
https://www.paysdessorgues.fr I.1)Nom et adressesNom officiel: sirtom de la region d apt
Adresse postale: 131, quartier salignan route de la charite
Ville: Apt
Code NUTS:
FR FranceCode postal: 84400
Pays: France
Courriel:
contact@sirtom-apt.frAdresse(s) internet: Adresse principale:
https://www.sirctom.fr I.2)Informations sur la passation conjointe de marchésLe marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés:
I.3)CommunicationLes documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse:
http://www.klekoon.comAdresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via:
http://www.klekoon.comLes offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse:
http://www.klekoon.com I.4)Type de pouvoir adjudicateurAutorité régionale ou locale
I.5)Activité principaleEnvironnement
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture et livraison de composteurs individuels
II.1.2)Code CPV principal39234000 Caisses à compost
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
accord cadre à bons de commande avec un maximum annuel fixé par an et par entité
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 5 592 040.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 4
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
acquisition de composteurs bois 300 à 500 litres
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
composteurs bois de 300 à 500 litres
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 706 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconduction indiquee dans le dossier
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
acquisition de composteurs bois de 500 à 600 litres
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
composteurs bois de 500 à 600 litres
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 648 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconduction fixee dans dossier de consultation
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
acquisition de composteurs en polyethylene recycle de 400 à 500 litres
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
composteurs en polyethylene recycle de 400 à 500 litres
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 58 900.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconduction fixee dans dossier de consultation
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
acquisition de bio seaux en polyéthylène recyclé de 7 à 10 litres
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
acquisition de bio seaux en polyéthylène recyclé de 7 à 10 litres
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 178 740.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
reconduction fixee dans dossier de consultation
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 17/04/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 17/04/2023
Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif
Adresse postale: 16, avenue feuchères
Ville: Nimes
Code postal: 30000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:03/03/2023