Fournitures - 141060-2021

22/03/2021    S56

France-Toulon: Matériel de sonorisation

2021/S 056-141060

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Toulon
Numéro national d'identification: 21830137200015
Adresse postale: avenue de la République, CS 71407
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83056
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 494363240
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.toulon.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre à commande en vue des fournitures de matériel de sonorisation, audiovisuel et photographique des différents services de la ville de Toulon

Numéro de référence: 20ff-Dcp-0021-N
II.1.2)Code CPV principal
32342410 Matériel de sonorisation
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique, à savoir, un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence et selon les modalités prévues dans l'accord-cadre.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 95 825.52 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de matériel de sonorisation

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32332300 Enregistreurs de son
32330000 Appareils d'enregistrement et de reproduction audio et vidéo
38651000 Appareils photographiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Montant bi-annuel minimal:80 000 EUR HT.

Montant bi-annuel maximal:160 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 3
Critère de qualité - Nom: Service après vente / Pondération: 3
Prix - Pondération: 14
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Clause de réexamen conformément à l'article 8 du CCP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de matériel audiovisuel

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32331300 Appareils de reproduction audio
32330000 Appareils d'enregistrement et de reproduction audio et vidéo
38651000 Appareils photographiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Montant bi-annuel minimal: 24 000 EUR HT.

Montant bi-annuel maximal: 60 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 3
Critère de qualité - Nom: Service après vente / Pondération: 3
Prix - Pondération: 14
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Clause de réexamen conformément à l'article 8 du CCP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de matériel photographique

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38650000 Matériel de photographie
32330000 Appareils d'enregistrement et de reproduction audio et vidéo
38651000 Appareils photographiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4)Description des prestations:

Montant bi-annuel minimal:...

Montant bi-annuel maximum:....

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 3
Critère de qualité - Nom: Service après vente / Pondération: 3
Prix - Pondération: 14
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Clause de réexamen conformément à l'article 8 du CCP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 225-552711
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 009rl2021
Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de matériel de sonorisation

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: LCAS
Adresse postale: 16 rue Danton
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 57 577.94 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 010rl2021
Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de matériel audiovisuel

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PE Sono Light
Adresse postale: 685 chemin des Plantades
Ville: La Garde
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 16 751.29 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 011rl2021
Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de matériel photographique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/02/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PE Sono Light
Adresse postale: 685 chemin des Plantades
Ville: La Garde
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 21 496.29 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le montant total HT = la somme du montant total des BPU des lots 1, 2, 3: le montant HT des lots 1, 2 et 3 = montant total BPU.

Montants minimal et maximal bi-annuel en HT: lot 1 = 40 000 EUR / 80 000 EUR, lot 2 = 12 000 EUR /30 000 EUR et lot 3 = 10 000 EUR /45 000 EUR.

Le marché a été attribué sur la base des critères suivants: lots 1 à 3 = critère prix noté sur 14 pts, critère valeur technique noté sur 3 pts et critère service après-vente noté sur 3 pts.

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE ASS 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris auprès du directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.

Cette consultation aura lieu dans les locaux de la DCP au 8e étage de l'Hôtel de Ville de Toulon. Ces marchés ont été signés le 2.3.2021 et notifiés le 3.3.2021.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone: +33 484354554
Fax: +33 484354460
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Voie de recours:

— référé pré-contractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); — référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/03/2021