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Lieferungen - 141086-2022

18/03/2022    S55

Frankreich-Troyes: Chemische Erzeugnisse

2022/S 055-141086

Auftragsbekanntmachung

Lieferauftrag

Rechtsgrundlage:
Richtlinie 2014/24/EU

Abschnitt I: Öffentlicher Auftraggeber

I.1)Name und Adressen
Offizielle Bezeichnung: troyes Champagne Métropole
Postanschrift: 1 Place Robert Galley
Ort: Troyes
NUTS-Code: FR France
Postleitzahl: 10000
Land: Frankreich
Kontaktstelle(n): Service Commande publique
E-Mail: marches.publics@troyes-cm.fr
Telefon: +33 325452727
Internet-Adresse(n):
Hauptadresse: http://troyes-champagne-metropole.fr
Adresse des Beschafferprofils: http://www.xmarches.fr
I.3)Kommunikation
Die Auftragsunterlagen stehen für einen uneingeschränkten und vollständigen direkten Zugang gebührenfrei zur Verfügung unter: http://www.xmarches.fr
Weitere Auskünfte erteilen/erteilt die oben genannten Kontaktstellen
Angebote oder Teilnahmeanträge sind einzureichen elektronisch via: http://www.xmarches.fr
I.4)Art des öffentlichen Auftraggebers
Andere: EPCI
I.5)Haupttätigkeit(en)
Allgemeine öffentliche Verwaltung

Abschnitt II: Gegenstand

II.1)Umfang der Beschaffung
II.1.1)Bezeichnung des Auftrags:

fourniture de produits chimiques, réactifs et charbons actifs pour les stations d'épuration et postes de relèvements de Troyes Champagne Métropole Lots 1 et 4 RELANCE

Referenznummer der Bekanntmachung: M2022-015
II.1.2)CPV-Code Hauptteil
24000000 Chemische Erzeugnisse
II.1.3)Art des Auftrags
Lieferauftrag
II.1.4)Kurze Beschreibung:

le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits chimiques, réactifs et charbons actifs. En effet, à la suite de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et postes de relèvements par Troyes Champagne Métropole, la communauté d'agglomération devra, dès que le besoin se présentera, se fournir en produits chimiques en vue de leur utilisation sur les différents ouvrages d'assainissement.

Cette consultation concerne uniquement la fourniture et la livraison d'acide, soude, d'hypochlorite de sodium, de sel régénérant et de charbons actifs

II.1.5)Geschätzter Gesamtwert
II.1.6)Angaben zu den Losen
Aufteilung des Auftrags in Lose: ja
Angebote sind möglich für alle Lose
II.2)Beschreibung
II.2.1)Bezeichnung des Auftrags:

fourniture et livraison d'acide, soude, d'hypochlorite de sodium et de sel régénérant

Los-Nr.: 1
II.2.2)Weitere(r) CPV-Code(s)
24000000 Chemische Erzeugnisse
24320000 Organische Grundchemikalien
II.2.3)Erfüllungsort
NUTS-Code: FR France
Hauptort der Ausführung:

le lieu d'exécution des prestations sera indiqué sur chaque bon de commande. Le titulaire sera susceptible d'intervenir sur tout le périmètre et les différents ouvrages d'assainissement de TCM

II.2.4)Beschreibung der Beschaffung:

le lot no1 fait partie d'une consultation allotie comme suit :

-Lot no1 : Fourniture et livraison d'acide, soude, d'hypochlorite de sodium et de sel régénérant

-lot no2 : Fourniture et livraison de produits sels de fers

-lot no3 : Fourniture et livraison de polymère

-lot no4 : Fourniture et livraison de charbons actifs.

Les lots no2 et 3 ont déjà fait l'objet d'une précédente et ont été attribués. Le présent marché concerne uniquement la relance des lots no1 et 4.

conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

Pour chaque lot, le titulaire de l'accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.

En application de l'article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre sera conclu avec un montant maximum :

-Lot no1 : montant maximum de 30 000 euro ht annuel.

le marché court à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2022.

Celui-Ci est reconductible 3 fois, par voie tacite, pour une nouvelle période de 1 an à compter de sa date anniversaire (=1er janvier de chaque année).

le délai de livraison des prestations est de 21 jours calendaires maximum à compter de la date prescrite dans le bon de commande. Ce délai comprend la livraison de la fourniture ainsi que du bordereau de livraison avec descriptif des produits et quantités effectivement livrés.

Le délai de livraison global proposé par le candidat dans l'acte d'engagement se substitue au délai maximal et a une valeur contractuelle. A défaut d'engagement du candidat, c'est le délai maximal qui sera retenu et aura une valeur contractuelle.

II.2.5)Zuschlagskriterien
Die nachstehenden Kriterien
Qualitätskriterium - Name: Valeur technique / Gewichtung: 30
Qualitätskriterium - Name: Délai de livraison / Gewichtung: 10
Preis - Gewichtung: 60
II.2.6)Geschätzter Wert
II.2.7)Laufzeit des Vertrags, der Rahmenvereinbarung oder des dynamischen Beschaffungssystems
Laufzeit in Monaten: 6
Dieser Auftrag kann verlängert werden: ja
Beschreibung der Verlängerungen:

le marché court à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2022.

Celui-Ci est reconductible 3 fois, par voie tacite, pour une nouvelle période de 1 an à compter de sa date anniversaire (=1er janvier de chaque année)

II.2.10)Angaben über Varianten/Alternativangebote
Varianten/Alternativangebote sind zulässig: nein
II.2.11)Angaben zu Optionen
Optionen: nein
II.2.13)Angaben zu Mitteln der Europäischen Union
Der Auftrag steht in Verbindung mit einem Vorhaben und/oder Programm, das aus Mitteln der EU finanziert wird: nein
II.2.14)Zusätzliche Angaben
II.2)Beschreibung
II.2.1)Bezeichnung des Auftrags:

fourniture et livraison de charbons actifs

Los-Nr.: 4
II.2.2)Weitere(r) CPV-Code(s)
24000000 Chemische Erzeugnisse
II.2.3)Erfüllungsort
NUTS-Code: FR France
Hauptort der Ausführung:

le lieu d'exécution des prestations sera indiqué sur chaque bon de commande. Le titulaire sera susceptible d'intervenir sur tout le périmètre et les différents ouvrages d'assainissement de TCM

II.2.4)Beschreibung der Beschaffung:

le lot no1 fait partie d'une consultation allotie comme suit :

-Lot no1 : Fourniture et livraison d'acide, soude, d'hypochlorite de sodium et de sel régénérant

-lot no2 : Fourniture et livraison de produits sels de fers

-lot no3 : Fourniture et livraison de polymère

-lot no4 : Fourniture et livraison de charbons actifs.

Les lots no2 et 3 ont déjà fait l'objet d'une précédente et ont été attribués. Le présent marché concerne uniquement la relance des lots no1 et 4.

conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

Pour chaque lot, le titulaire de l'accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.

En application de l'article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre sera conclu avec un montant maximum :

-Lot no4 : montant maximum de 20 000 euro ht annuel.

le marché court à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2022.

Celui-Ci est reconductible 3 fois, par voie tacite, pour une nouvelle période de 1 an à compter de sa date anniversaire (=1er janvier de chaque année).

le délai de livraison des prestations est de 21 jours calendaires maximum à compter de la date prescrite dans le bon de commande. Ce délai comprend la livraison de la fourniture ainsi que du bordereau de livraison avec descriptif des produits et quantités effectivement livrés.

Le délai de livraison global proposé par le candidat dans l'acte d'engagement se substitue au délai maximal et a une valeur contractuelle. A défaut d'engagement du candidat, c'est le délai maximal qui sera retenu et aura une valeur contractuelle

II.2.5)Zuschlagskriterien
Die nachstehenden Kriterien
Qualitätskriterium - Name: Valeur technique / Gewichtung: 30
Qualitätskriterium - Name: Délai de livraison / Gewichtung: 10
Preis - Gewichtung: 60
II.2.6)Geschätzter Wert
II.2.7)Laufzeit des Vertrags, der Rahmenvereinbarung oder des dynamischen Beschaffungssystems
Laufzeit in Monaten: 6
Dieser Auftrag kann verlängert werden: ja
Beschreibung der Verlängerungen:

le marché court à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2022.

Celui-Ci est reconductible 3 fois, par voie tacite, pour une nouvelle période de 1 an à compter de sa date anniversaire (=1er janvier de chaque année)

II.2.10)Angaben über Varianten/Alternativangebote
Varianten/Alternativangebote sind zulässig: nein
II.2.11)Angaben zu Optionen
Optionen: nein
II.2.13)Angaben zu Mitteln der Europäischen Union
Der Auftrag steht in Verbindung mit einem Vorhaben und/oder Programm, das aus Mitteln der EU finanziert wird: nein
II.2.14)Zusätzliche Angaben

Abschnitt III: Rechtliche, wirtschaftliche, finanzielle und technische Angaben

III.1)Teilnahmebedingungen
III.1.1)Befähigung zur Berufsausübung einschließlich Auflagen hinsichtlich der Eintragung in einem Berufs- oder Handelsregister
Auflistung und kurze Beschreibung der Bedingungen:

-Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation.

-déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité ;

III.1.2)Wirtschaftliche und finanzielle Leistungsfähigkeit
Auflistung und kurze Beschreibung der Eignungskriterien:

s'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen) dûment complété prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises.

Au titre de la partie iv " critères de sélection " le candidat devra compléter les sections B à C et faire figurer à minima les renseignements suivants :

Au titre des capacités économiques et financières du candidat (section B) :

-Déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus,

III.1.3)Technische und berufliche Leistungsfähigkeit
Auflistung und kurze Beschreibung der Eignungskriterien:

au titre des capacités techniques et professionnelles du candidat (section C) :

-Présentation d'une liste des principaux services (non sous-traitées) effectués au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les services les plus importants. Ces attestations indiquent la nature, le montant, la date, les lieux d'exécutions et les destinataires public ou privé de ces prestations.

s'agissant des lots no1 et 4 :

Certificats de qualification professionnelle :

-Le certificat de formation ADR (si circulation transfrontalière) ou TMD (si circulation sur le territoire français) pour la conduite des véhicules transportant des marchandises dangereuses.

Chaque candidat est tenu de justifier de l'obtention d'une formation par un organisme agréé pour la conduite des véhicules transportant des marchandises dangereuses.

-Le certificat d'agrément " matières dangereuses " pour les véhicules.

Chaque candidat est tenu de justifier de l'obtention de ce certificat délivré pour les véhicules transportant des marchandises dangereuses.

Abschnitt IV: Verfahren

IV.1)Beschreibung
IV.1.1)Verfahrensart
Offenes Verfahren
IV.1.3)Angaben zur Rahmenvereinbarung oder zum dynamischen Beschaffungssystem
Die Bekanntmachung betrifft den Abschluss einer Rahmenvereinbarung
Rahmenvereinbarung mit einem einzigen Wirtschaftsteilnehmer
IV.1.8)Angaben zum Beschaffungsübereinkommen (GPA)
Der Auftrag fällt unter das Beschaffungsübereinkommen: ja
IV.2)Verwaltungsangaben
IV.2.2)Schlusstermin für den Eingang der Angebote oder Teilnahmeanträge
Tag: 19/04/2022
Ortszeit: 17:00
IV.2.3)Voraussichtlicher Tag der Absendung der Aufforderungen zur Angebotsabgabe bzw. zur Teilnahme an ausgewählte Bewerber
IV.2.4)Sprache(n), in der (denen) Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können:
Französisch
IV.2.6)Bindefrist des Angebots
Laufzeit in Monaten: 5 (ab dem Schlusstermin für den Eingang der Angebote)
IV.2.7)Bedingungen für die Öffnung der Angebote
Tag: 19/04/2022
Ortszeit: 17:15

Abschnitt VI: Weitere Angaben

VI.1)Angaben zur Wiederkehr des Auftrags
Dies ist ein wiederkehrender Auftrag: nein
VI.3)Zusätzliche Angaben:

forme juridique des soumissionnaires :

Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Néanmoins, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois :

-En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;

-En qualité de membres de plusieurs groupements.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.

critères de jugement des offres : se référer à l'article 7-4 du Rc.

Une visite des lieux est facultative et recommandée. Se référer à l'article 3-4 du RC

VI.4)Rechtsbehelfsverfahren/Nachprüfungsverfahren
VI.4.1)Zuständige Stelle für Rechtsbehelfs-/Nachprüfungsverfahren
Offizielle Bezeichnung: tribunal administratif de Chalons en Champagne
Postanschrift: 25 rue du Lycée
Ort: Chalons-en-Champagne Cedex
Postleitzahl: 51036
Land: Frankreich
E-Mail: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr
Telefon: +33 326668687
Internet-Adresse: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr
VI.4.3)Einlegung von Rechtsbehelfen
Genaue Angaben zu den Fristen für die Einlegung von Rechtsbehelfen:

se référer à l'article 9-2 du RC

VI.5)Tag der Absendung dieser Bekanntmachung:
14/03/2022