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Fournitures - 141650-2017

14/04/2017    S74

France-Saint-Étienne: Produits pharmaceutiques

2017/S 074-141650

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Hôpital Bellevue — cellule marchés
Ville: Saint-Étienne Cedex 02
Code NUTS: FR715 Loire
Code postal: 42055
Pays: France
Courriel: laurence.vetard@chu-ste-etienne.fr
Téléphone: +33 477127915
Fax: +33 477127315
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-st-etienne.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: GCS UNIHA
Adresse postale: 9 rue des Tuiliers
Ville: Lyon
Code NUTS: FR71 Rhône-Alpes
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: yola.emieux@uniha.org
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.uniha.org
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=329667&orgAcronyme=x7c
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Phn2017-01 Fourniture de médicaments du système nerveux.

Numéro de référence: PHN2017-01
II.1.2)Code CPV principal
33600000 Produits pharmaceutiques
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Marchés publics d'achat de fournitures de médicaments du système nerveux.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 12 903 814.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Methoxyflurane

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Liquide pour inhalation par vapeur, flacon 3 Ml

+ 1 inhalateur + 1 chambre de charbon actif.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Intérêt thérapeutique, technique et environnemental, prestations du fournisseur, conditions commerciales complémentaires / Pondération: 65
Coût - Nom: Prise en compte du prix unitaire / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2017
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière TACITE pour une durée de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Phenytoine sodique

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Sous lot 1: forme orale 100 Mg

Sous lot 2: forme orale 25 MG.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Intérêt thérapeutique, technique et environnemental, prestations du fournisseur, conditions commerciales complémentaires / Pondération: 65
Coût - Nom: Prise en compte du prix unitaire / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2017
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière TACITE pour une durée de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pregabaline forme orale

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Sous lot 1: forme orale 25 Mg

Sous lot 2: forme orale 50 Mg

Sous lot 3: forme orale 75 Mg

Sous lot 4: forme orale 100 Mg

Sous lot 5: forme orale 150 Mg

Sous lot 6: forme orale 300mg.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Intérêt thérapeutique, technique et environnemental, prestations du fournisseur, conditions commerciales complémentaires / Pondération: 65
Coût - Nom: Prise en compte du prix unitaire / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2017
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière TACITE pour une durée de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Loxapine forme pour inhalation

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Poudre pour inhalation unidose 9.1 Mg

Code ATC: N05ah01.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Intérêt thérapeutique, technique et environnemental, prestations du fournisseur, conditions commerciales complémentaires / Pondération: 65
Coût - Nom: Prise en compte du prix unitaire. / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2017
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière TACITE pour une durée de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Aripiprazole forme orodispersible

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Sous lot 1: forme orodispersible 10 Mg

Sous lot 2: forme orodispersible 15 MG.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Intérêt thérapeutique, technique et environnemental, prestations du fournisseur, conditions commerciales complémentaires / Pondération: 65
Coût - Nom: Prise en compte du prix unitaire / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2017
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière TACITE pour une durée de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Aripiprazole

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Solution buvable 1 mg/ml, flacon 150 ML.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Intérêt thérapeutique, technique et environnemental, prestations du fournisseur, conditions commerciales complémentaires / Pondération: 65
Coût - Nom: Prise en compte du prix unitaire / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2017
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière TACITE pour une durée de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Paliperidone palmitate

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Sous lot 1: suspension injectable lp 175 Mg

Sous lot 2: suspension injectable lp 263 Mg

Sous lot 3: suspension injectable lp 350 Mg

Sous lot 4: suspension injectable lp 525 MG.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Intérêt thérapeutique, technique et environnemental, prestations du fournisseur, conditions commerciales complémentaires / Pondération: 65
Coût - Nom: Prise en compte du prix unitaire / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2017
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière TACITE pour une durée de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vortioxetine

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Sous lot 1: forme orale 5 Mg

Sous lot 2: forme orale 10 Mg

Sous lot 3: forme orale 15 Mg

Sous lot 4: forme orale 20 MG.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Intérêt thérapeutique, technique et environnemental, prestations du fournisseur, conditions commerciales complémentaires / Pondération: 65
Coût - Nom: Prise en compte du prix unitaire. / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2017
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière TACITE pour une durée de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Idebenone

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Forme orale 150 MG.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Intérêt thérapeutique, technique et environnemental, prestations du fournisseur, conditions commerciales complémentaires / Pondération: 65
Coût - Nom: Prise en compte du prix unitaire / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2017
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière TACITE pour une durée de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Levetiracetam

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Forme orale 500 MG.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Intérêt thérapeutique, technique et environnemental, prestations du fournisseur, conditions commerciales complémentaires / Pondération: 65
Coût - Nom: Prise en compte du prix unitaire / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2017
Fin: 31/12/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière TACITE pour une durée de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— acte d'engagement,

— la lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1 ou forme libre), précisant:

— la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règles des articles L.55212-1 à L.5212.11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

— déclaration du candidat (formulaire Dc2) complétée des renseignements suivants:

— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire;

— la désignation de la personne habilitée à engager la société (nom, prénom et qualité) accompagnée d'un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/05/2017
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/05/2017
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Prévision de renouvellement fin 2019.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Le CHU de Saint Étienne agit en tant que coordonnateur d'un groupement de commande composé des établissements suivants:

CH d'Aix-Pertuis

CH d'Alès

CHU d'Amiens

CH de Bar sur Seine

CH de Bayonne

CHU de Besançon

CHU de Bordeaux

CHU de Brest

CH de Briey

CHU de Caen

CH de Carcassonne

CH de Castres Mazamet

CHU de Clermont-Ferrand

CH les Collines Vendéennes

CH de Compiègne Noyon

CH Côte de Lumière

CH de Dieppe

CH de Digne-les-Bains

CHU de Dijon

CH de Douarnenez

CH de Doullens

CH d'Elbeuf-Louviers

CH Fontenay Le Comte

CHU de Martinique

Hôpital Nord Franche Comté (Belfort-Montbéliard)

CHU de Grenoble

CH de la Roche-sur-Yon

CH du Havre

Groupe hospitalier de la Risle

CH du Mans

CH de Lens

CH de Libourne

CHU de Lille

CHU de Limoges

CH Loire Vendée Océan

Hospices civils de Lyon

Assistance publique — hôpitaux de Marseille

CH de Metz-Thionville

CHU de Montpellier

CH de Moulins-Yzeure

CHU de Nancy

CHU de Nantes

CHU de Nice

CHU de Nîmes

CH de Perpignan

CHU de Pointe-À-Pitre

CHU de Poitiers

CH de Pontoise

CH de Quimper

CHU de Reims

CHU de Rennes

CHU de Rouen

CHU de Saint-Denis de La Réunion

CHU de Saint Étienne

Ch de Saint-Quentin

Ch de Sarreguemines

CHS Sarreguemines

Hôpitaux universitaires de Strasbourg

CH de Toulon — la-Seyne-sur-Mer

CHU de Toulouse

CHU de Tours

CH de Troyes

EPSM de l'Aube

Centrale d'achats Uniha.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

2 mois.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/04/2017