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Fournitures - 143450-2021

23/03/2021    S57

France-Nanterre: Produits alimentaires divers

2021/S 057-143450

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Nanterre
Adresse postale: 88-118 rue du 8 Mai 1945
Ville: Nanterre Cedex
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92014
Pays: France
Point(s) de contact: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Courriel: service.commandepublique@mairie-nanterre.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.nanterre.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de denrées alimentaires: BOF et charcuterie pâtissière

Numéro de référence: DFA-AOOE-2021-18
II.1.2)Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires aux besoins de la ville de Nanterre.

Les prestations sont décomposées en deux lots traités par marchés séparés.

Le lot nº 1 est prévu sans montant minimal annuel HT mais avec un montant maximal annuel de 600 000 EUR HT.

Le lot nº 2 est prévu sans montant minimal annuel HT, ni de montant maximal annuel (HT).

Chaque marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande.

Les marchés sont passés pour une durée initiale de douze mois à compter de leur notification et pourront être reconduits tacitement trois fois par période de douze mois.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Beurre, œufs, fromages, lait et desserts lactés classiques et issus de l'agriculture biologique (BOF)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15550000 Produits laitiers divers
15530000 Beurre
03142500 Œufs
15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Le lot nº 1 a pour objet la fourniture de beurre, œufs, fromages, lait et desserts lactés classiques et issus de l'agriculture biologique (BOF).

Ce marché est prévu sans montant minimal annuel HT mais avec un montant maximal annuel de 600 000 EUR HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée initiale de douze mois à compter de sa notification et peut être reconduit tacitement trois fois, par période de douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits élaborés de type charcuterie pâtissière (pizza, friand, croissant au jambon…) en ultrafrais

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15800000 Produits alimentaires divers
15130000 Produits à base de viande
15812121 Tourtes salées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Le lot nº 2 a pour objet la fourniture de produits élaborés de type charcuterie pâtissière (pizza, friand, croissant au jambon…) en ultrafrais.

Ce marché ne comporte pas de montant minimal annuel HT ni de montant maximal annuel (HT).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est passé pour une durée initiale de douze mois à compter de sa notification et peut être reconduit tacitement trois fois, par période de douze mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Conformément aux articles R. 2151-6 et R. 2151-7 du code de la commande publique:

1) formulaire DC1 (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat de renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement;

2) formulaire DC2 (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes;

3) copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, et habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché;

4) pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent. Conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, le Document unique de marché européen (DUME) sera accepté;

5) si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français;

6) si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il produit pour chacun de ces opérateurs les mêmes documents qui sont exigés du candidat.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

7) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

8) une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

En l'absence de références de prestations de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen des autres documents fournis pour démontrer les capacités du candidat;

9) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/04/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 9 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/04/2021
Heure locale: 16:15

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

1er semestre 2025.

VI.3)Informations complémentaires:

Unité monétaire utilisée: euro.

1) Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/page=entreprise.accueilentreprise

2) Les candidats doivent transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur;

3) Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de la consultation;

4) Dans l'hypothèse d'un groupement d'opérateurs économiques, le marché sera attribué soit à un groupement solidaire soit à un groupement conjoint avec mandataire solidaire;

5) Le versement d'une avance est prévu conformément au DCE. Dans l'hypothèse où le titulaire souhaite bénéficier de cette avance, son versement sera conditionné par la constitution d'une garantie à première demande à hauteur du montant total de l'avance.

Délai global de paiement de 30 jours maximum. Financement budget ville;

6) Toutes les modalités de la consultation figurent au dossier de consultation des entreprises téléchargeable gratuitement sur la plate-forme de dématérialisation des marchés dédiée à la Ville:https://marches.maximilien.fr/? page=entreprise.accueilentreprise

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 13017340
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 13017340
Fax: +33 130173459
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/03/2021