Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de denrées et plats cuisinés pour le Service Municipal de la Restauration de la ville de Nantes
II.1.2)Code CPV principal15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
la présente consultation porte sur la fourniture de denrées alimentaires et plats cuisinés.
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 9 500 000 euro (T.T.C.)
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 9 500 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
charcuterie de porc conventionnelle
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131400 Produits à base de porc
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
charcuterie de porc conventionnelle
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 95 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2023 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification, pour une durée d'un an.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an. L'Accord cadre est reconduit tacitement, le titulaire ne peut pas s'opposer à cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
desserts appertisés bio et conventionnels
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15833100 Desserts
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
desserts appertisés bio et conventionnels
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 330 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2023 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification, pour une durée d'un an.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an.
l'accord cadre est reconduit tacitement, le titulaire ne peut pas s'opposer à cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
epicerie bio - condiments
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
epicerie bio - condiments
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 102 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2023 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification, pour une durée d'un an.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an.
l'accord cadre est reconduit tacitement, le titulaire ne peut pas s'opposer à cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
epicerie bio - biscuits, muesli, jus de fruits
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
15613313 Muesli ou équivalent
15321000 Jus de fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
epicerie bio - biscuits, muesli, jus de fruits
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 510 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'Exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2023 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification, pour une durée d'un an.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an.
l'accord cadre est reconduit tacitement, le titulaire ne peut pas s'opposer à cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
epicerie bio (produits céréaliers et graines oléagineuses)
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15613000 Produits à base de grains de céréales
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
epicerie bio (produits céréaliers et graines oléagineuses)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 420 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2023 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification, pour une durée d'un an.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an.
l'accord cadre est reconduit tacitement, le titulaire ne peut pas s'opposer à cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 702 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2023 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification, pour une durée d'un an.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an.
l'accord cadre est reconduit tacitement, le titulaire ne peut pas s'opposer à cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15511210 Lait UHT
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 330 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2023 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification, pour une durée d'un an.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an.
l'accord cadre est reconduit tacitement, le titulaire ne peut pas s'opposer à cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
légumes appertisés conventionnels
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
légumes appertisés conventionnels
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 360 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2023 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification, pour une durée d'un an.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an.
l'accord cadre est reconduit tacitement, le titulaire ne peut pas s'opposer à cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
légumes surgelés cuisinés bio et conventionnels
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15331170 Légumes congelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
légumes surgelés cuisinés bio et conventionnels
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2023 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification, pour une durée d'un an.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an.
l'accord cadre est reconduit tacitement, le titulaire ne peut pas s'opposer à cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
légumes surgelés natures bio
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15331170 Légumes congelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
légumes surgelés natures bio
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2023 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification, pour une durée d'un an.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an.
l'accord cadre est reconduit tacitement, le titulaire ne peut pas s'opposer à cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
légumes surgelés natures conventionnels labellisés (hors bio)
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15331170 Légumes congelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
légumes surgelés natures conventionnels labellisés (hors bio)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 540 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2023 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification, pour une durée d'un an.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an.
l'accord cadre est reconduit tacitement, le titulaire ne peut pas s'opposer à cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
matières grasses végétales
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15411100 Huiles végétales
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
matières grasses végétales
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2023 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification, pour une durée d'un an.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an.
l'accord cadre est reconduit tacitement, le titulaire ne peut pas s'opposer à cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2023 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification, pour une durée d'un an.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an.
l'accord cadre est reconduit tacitement, le titulaire ne peut pas s'opposer à cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
pommes de terre surgelées préfrites bio et conventionnelles
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15312200 Pommes de terre préfrites
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
pommes de terre surgelées préfrites bio et conventionnelles
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 281 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2023 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification, pour une durée d'un an.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an.
l'accord cadre est reconduit tacitement, le titulaire ne peut pas s'opposer à cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
potages bio et conventionnels
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15891400 Soupes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
potages bio et conventionnels
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2023 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification, pour une durée d'un an.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an.
l'accord cadre est reconduit tacitement, le titulaire ne peut pas s'opposer à cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
poulet (morceaux) réfrigérés labellisés
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15112130 Poulets
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
poulet (morceaux) réfrigérés labellisés
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2023 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification, pour une durée d'un an.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an.
l'accord cadre est reconduit tacitement, le titulaire ne peut pas s'opposer à cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits à base de soja réfrigérés et surgelés
Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894100 Repas végétariens
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
produits à base de soja réfrigérés et surgelés
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 020 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2023 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification, pour une durée d'un an.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an.
l'accord cadre est reconduit tacitement, le titulaire ne peut pas s'opposer à cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits à base de volailles crues labellisés réfrigérés
Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131500 Produits à base de volaille
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
produits à base de volailles crues labellisés réfrigérés
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 960 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2023 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification, pour une durée d'un an.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an.
l'accord cadre est reconduit tacitement, le titulaire ne peut pas s'opposer à cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894200 Repas préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 390 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2023 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification, pour une durée d'un an.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an.
l'accord cadre est reconduit tacitement, le titulaire ne peut pas s'opposer à cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2023 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification, pour une durée d'un an.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an.
l'accord cadre est reconduit tacitement, le titulaire ne peut pas s'opposer à cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
viande réfrigérée crue - sauté de porc bio
Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:
viande réfrigérée crue - sauté de porc bio
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Exécution du présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er juillet 2023 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification, pour une durée d'un an.
Il pourra être reconduit trois fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an.
l'accord cadre est reconduit tacitement, le titulaire ne peut pas s'opposer à cette reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires