Fournitures - 146046-2019

29/03/2019    S63    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Villejuif: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires

2019/S 063-146046

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: EPS Paul Guiraud
Adresse postale: 54 avenue de la République, BP 20065
Ville: Villejuif Cedex
Code NUTS: FR107
Code postal: 94806
Pays: France
Courriel: marches@psysudparis.fr
Téléphone: +33 1142117181

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://klekoon.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.klekoon.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.klekoon.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de linge plat destiné au GHT Psy sud Paris

II.1.2)Code CPV principal
18000000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de linge plat destiné au GHT Psy sud Paris.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couvertures

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Couvertures.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.7.2019. L'accord-cadre est reconduit tacitement par période de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra pas dépasser 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matelas

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Matelas.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.7.2019. L'accord cadre est reconduit tacitement par période de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra pas dépasser 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dessus de lit

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Dessus de lit.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.7.2019. L'accord cadre est reconduit tacitement par période de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra pas dépasser 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gants de toilette

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Gants de toilettes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.7.2019. L'accord cadre est reconduit tacitement par période de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra pas dépasser 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bavoir crèche

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Bavoir crèche.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.7.2019. L'accord cadre est reconduit tacitement par période de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra pas dépasser 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Draps housses et sacs de couchage crèche

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Draps housses et sacs de couchage crèche.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.7.2019. L'accord cadre est reconduit tacitement par période de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra pas dépasser 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sangles

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Sangles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.7.2019. L'accord cadre est reconduit tacitement par période de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra pas dépasser 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couvertures de force

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Couvertures de force.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.7.2019. L'accord cadre est reconduit tacitement par période de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra pas dépasser 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tapis de bain

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Tapis de bain.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.7.2019. L'accord cadre est reconduit tacitement par période de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra pas dépasser 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Oreillers

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Oreillers.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.7.2019. L'accord cadre est reconduit tacitement par période de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra pas dépasser 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couettes bi colores ou unies

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Couettes bi colores ou unies.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.7.2019. L'accord cadre est reconduit tacitement par période de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra pas dépasser 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Draps housse

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Draps housse.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.7.2019. L'accord cadre est reconduit tacitement par période de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra pas dépasser 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Protections de lit

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Protections de lit.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.7.2019. L'accord cadre est reconduit tacitement par période de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra pas dépasser 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Filets de lavage

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Filets de lavage.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.7.2019. L'accord cadre est reconduit tacitement par période de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra pas dépasser 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Malettes de contention

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Malettes de contention.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.7.2019. L'accord cadre est reconduit tacitement par période de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra pas dépasser 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accessoires de contention

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18000000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107
II.2.4)Description des prestations:

Accessoires de contention.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.7.2019. L'accord cadre est reconduit tacitement par période de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues ne pourra pas dépasser 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 03/05/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 03/05/2019
Heure locale: 12:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Avril 2023.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Le fournisseur devra déposer un échantillonnage complet des produits pour lesquels il aura fait une proposition de prix. En l'absence d'échantillons, la proposition sera rejetée. pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite par l'intermédiaire du profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse URL est la suivante: http://www.klekoon.com

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77008
Pays: France

Adresse internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

1) référé précontractuel (article L. 551-1 CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;

2) référé contractuel (article L. 551-13) pouvant être introduit après la signature du contrat, si le recours précité n'a pas été introduit;

3) recours de pleine juridiction exercée par tout concurrent évincé contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquence de la jurisprudence du conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn et Garonne, nº 358994).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/03/2019