Services - 146311-2023

10/03/2023    S50

France-Le Mans: Services de musées

2023/S 050-146311

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville du Mans
Numéro national d'identification: 21720181300011
Adresse postale: cs 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Ville: Le Mans
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72039
Pays: France
Courriel: marches@lemans.fr
Téléphone: +33 243474747
Fax: +33 243473740
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lemans.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

prestations de restauration d'oeuvres des collections des musées du Mans pour une durée de 4 ans

Numéro de référence: 2022_0086_fcs_sf
II.1.2)Code CPV principal
92521000 Services de musées
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le délai de chaque bon de commande est de 3 mois.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Lot 1 : minimum : 200 000 euro(s) / maximum : 600 000 euro(s) Lot 2 : minimum : 20 000 euro(s) / maximum : 60 000 euro(s) Lot 3 : minimum : 80 000 euro(s) / maximum : 240 000 euro(s)

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 900 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

peintures

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92521000 Services de musées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Lieu principal d'exécution:

le Mans 72000 Le Mans

II.2.4)Description des prestations:

peintures

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

arts graphiques

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92521000 Services de musées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Lieu principal d'exécution:

le Mans 72000 Le Mans

II.2.4)Description des prestations:

arts graphiques

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

sculptures

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92521000 Services de musées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Lieu principal d'exécution:

le Mans 72000 Le Mans

II.2.4)Description des prestations:

sculptures

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 162-461477
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 12370
Lot nº: 01
Intitulé:

peintures

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/02/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 5
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: groupement Deyrolles
Adresse postale: 33 Rue De La Marne
Ville: Sceaux
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92330
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 600 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 12371
Lot nº: 02
Intitulé:

arts graphiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/02/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: groupement Williams
Adresse postale: la Mare Touchard
Ville: Plorec-sur-Arguenon
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Code postal: 22130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 12372
Lot nº: 03
Intitulé:

sculptures

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/02/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: groupement Joubert
Adresse postale: 58 Rte De Mesland
Ville: Monteaux
Code NUTS: FRB05 Loir-et-Cher
Code postal: 41150
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 240 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande, passé pour 4 ans, avec les minimum et maximum respectifs suivants :lot 1 : 200 000,00 et 600 000,00 euro(s) HtLot 2 : 20 000,00 et 60 000,00 euro(s) HtLot 3 : 80 000,00 et 240 000,00 euro(s) HtLe marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France
Courriel: Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 253467983
Fax: +33 253467979
Adresse internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/03/2023