Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateurAutre type: autre
I.5)Activité principaleServices généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Acquisition d'instruments de musique pour le conservatoire à rayonnement régional de Perpignan Médit
Numéro de référence: 2017020
II.1.2)Code CPV principal37310000
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Le marché vise la fourniture, livraison et installation d'instruments de musique, destinés aux classes du CRR de Musique, Danse & Art dramatique de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine. Accord-cadre avec quantité minimum et quantité maximum comprenant 8 lots multi attributaires (3 maximum). Les commandes seront réparties entre les titulaires selon la méthode dite «en cascade». En effet, le volume d'activités sera dépendant du classement de chacun des 3 attributaires à l'issue de la consultation: le 1er attributaire se verra confié davantage de commandes sur la durée du marché que le 2e et le 2e davantage de commandes que le 3e.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 101 642.89 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37316000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ15
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot porte sur les instruments à percussions
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 - maximum 37 pour la période initiale. 1ere reconduction: minimum 1 - maximum 37. 2eme reconduction: minimum 1 - maximum 37. 3eme reconduction: minimum 1 - maximum 37
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37310000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ15
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot porte sur les instruments bois
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 - maximum 10 pour la période initiale. 1ere reconduction: minimum 1 - maximum 10. 2eme reconduction: minimum 1 - maximum 10. 3eme reconduction: minimum 1 - maximum 10
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37310000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ15
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot porte sur les instruments cuivres
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 - maximum 8 pour la période initiale. 1ere reconduction: minimum 1 - maximum 8. 2eme reconduction: minimum 1 - maximum 8. 3eme reconduction: minimum 1 - maximum 8
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37310000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ15
II.2.4)Description des prestations:
Le lot porte sur les instruments claviers
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 - maximum 6 pour la période initiale. 1ere reconduction: minimum 1 - maximum 6. 2eme reconduction: minimum 1 - maximum 6. 3eme reconduction: minimum 1 - maximum 6
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37313000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ15
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot porte sur les instruments à cordes
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 - maximum 8 pour la période initiale. 1ere reconduction: minimum 1 - maximum 8. 2eme reconduction: minimum 1 - maximum 8. 3eme reconduction: minimum 1 - maximum 8
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Instruments polyphoniques
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37310000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ15
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot porte sur les instruments polyphoniques
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 - maximum 6 pour la période initiale. 1ere reconduction: minimum 1 - maximum 6. 2eme reconduction: minimum 1 - maximum 6. 3eme reconduction: minimum 1 - maximum 6
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37310000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ15
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot porte sur les instruments pour les musiques actuelles
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 - maximum 8 pour la période initiale. 1ere reconduction: minimum 1 - maximum 8. 2eme reconduction: minimum 1 - maximum 8. 3eme reconduction: minimum 1 - maximum 8
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)37310000
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ15
II.2.4)Description des prestations:
Ce lot porte sur les instruments pour l'acousmatique
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Le nombre d'instruments commandés peut varier selon les quantités suivantes: minimum 1 - maximum 38 pour la période initiale. 1ere reconduction: minimum 1 - maximum 38. 2eme reconduction: minimum 1 - maximum 38. 3eme reconduction: minimum 1 - maximum 38
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/08/2017
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Bergerault
Adresse postale: Avenue du 8 Mai 1945
Ville: Ligueil
Code NUTS: FRB04
Code postal: 37240
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 15 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/08/2017
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Delmas Musique
Adresse postale: 53-86 avenue du General De Gaulle
Ville: Perpignan
Code NUTS: FRJ15
Code postal: 66000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 15 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/08/2017
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Delmas Musique
Adresse postale: 86 av. du Général de Gaulle
Ville: Perpignan
Code NUTS: FRJ15
Code postal: 66000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 7 648.33 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/08/2017
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Alfa Musique France
Adresse postale: 4 rue de la loge
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26
Code postal: 69005
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 7 648.33 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/08/2017
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Alfa Musique
Adresse postale: 4 rue De La Loge
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26
Code postal: 69005
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 7 257.09 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/08/2017
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Delmas Musique
Adresse postale: 86 avenue du Général De Gaulle
Ville: Perpignan
Code NUTS: FRJ15
Code postal: 66000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 7 257.09 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/08/2017
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Delmas Musique
Adresse postale: 86 avenue du Général de Gaulle
Ville: Perpignan
Code NUTS: FRJ15
Code postal: 66000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 12 465.83 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/08/2017
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Euroconcept
Adresse postale: 16 avenue de la Grand Armée
Ville: Paris
Code NUTS: FR101
Code postal: 75017
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 12 465.83 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/08/2017
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Atelier de Lutherie
Adresse postale: 1 rue de la Révolution Française
Ville: Perpignan
Code NUTS: FRJ15
Code postal: 66000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 4 250.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Instruments polyphoniques
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/08/2017
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Delmas Musique
Adresse postale: 86 avenue du Général de Gaulle
Ville: Perpignan
Code NUTS: FRJ15
Code postal: 66000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 3 959.17 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:28/08/2017
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Delmas Musique
Adresse postale: 86 avenue du Général de Gaulle
Ville: Perpignan
Code NUTS: FRJ15
Code postal: 66000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 675.75 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:28/08/2017
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Sud Musique Développement
Adresse postale: 23 rue Mathieu Dombasle
Ville: Perpignan
Code NUTS: FRJ15
Code postal: 66000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 675.75 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/08/2017
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Delmas Musique
Adresse postale: 86 avenue du Général de Gaulle
Ville: Perpignan
Code NUTS: FRJ15
Code postal: 66000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 3 669.85 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:21/08/2017
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Evenement66
Adresse postale: 2001 avenue Julien Panchot
Ville: Perpignan
Code NUTS: FRJ15
Code postal: 66000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 3 669.85 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
Accord-cadre avec multi-attributaires (3) comprenant 8 lots avec quantité minimum et maximum pour chaque lot sur une durée de 4 ans maximum. Les montants indiqués correspondent aux estimations pour une année.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-montpellier@juradm.frTéléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:26/03/2019