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Services - 147130-2021

24/03/2021    S58

France-Saint-Étienne: Services d'orientation et de conseil professionnel

2021/S 058-147130

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Conseil général de la Loire
Numéro national d'identification: 22420001400013
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42022
Pays: France
Courriel: retraitmarche@cg42.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.loire.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Prestation d'accompagnement renforcé vers l'emploi des participants du dispositif LOIRE (Loire objectif insertion et retour à l'emploi) — lots nº 23 à 33

Numéro de référence: 20as-Dajcp-1761-R
II.1.2)Code CPV principal
85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

L'action vise à objectiviser les potentialités et difficultés de la personne, à les confronter à celles qui sont liées à son environnement et au marché du travail, à repérer les conditions d'accès direct à l'emploi ou de validation d'un projet professionnel réalisable en repérant les besoins de développement des compétences et les démarches à engager, à apporter des réponses immédiates aux difficultés émergentes des personnes, à favoriser l'accès à un emploi. Chaque professionnel à temps plein assurera 2100 contacts sur la durée du marché, dont 1260 en entretien de face à face avec les participants du dispositif Loire. Le personnel pourra le cas échéant faire l'objet d'une reprise de masse salariale brute annuelle (lots 24, 25, 27, 28, 30, 31, 32). Il appartient à chaque candidat de mener à bien l'étude juridique nécessaire afin de savoir si les conditions de reprise de masse salariale s'appliquent ou non à sa propre situation. Les contrats de travail sont des contrats à durée indéterminée.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 442 745.03 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Balbigny/Panissières

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
85312320 Services de conseil professionnel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

0,70 équivalents temps plein (ETP), 490 contacts minimum dont 294 en face à face.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique (notée sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Marché susceptible d'être valorisé dans le cadre du fonds social européen. Dans ce cadre, le soutien du Fonds social européen auprès du département pourrait être équivalent à cinquante pour cent, les cinquante pour cent restants étant alors financés sur fonds propre du département.

II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot n'est pas concerné par une reprise de la masse salariale applicable uniquement aux salariés de droit privé.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boën/Noirétable

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
85312320 Services de conseil professionnel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

0,70 ETP 490 contacts minimum dont 294 en face à face.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique (notée sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Marché susceptible d'être valorisé dans le cadre du Fonds social européen. Dans ce cadre, le soutien du Fonds social européen auprès du département pourrait être équivalent à cinquante pour cent, les cinquante pour cent restants étant alors financés sur fonds propre du département.

II.2.14)Informations complémentaires

Personnel pouvant faire l'objet d'une reprise, masse salariale brute annuelle: 22 425,16 EUR pour 0,75 ETP, 0,75 ETP pour le précédent marché.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chazelles-sur-Lyon

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
85312320 Services de conseil professionnel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

0,50 ETP 350 contacts minimum dont 210 en face à face.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique (notée sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Marché susceptible d'être valorisé dans le cadre du Fonds social européen. Dans ce cadre, le soutien du Fonds social européen auprès du département pourrait être équivalent à cinquante pour cent, les cinquante pour cent restants étant alors financés sur fonds propre du département.

II.2.14)Informations complémentaires

Personnel pouvant faire l'objet d'une reprise, masse salariale brute annuelle: 23 520,12 EUR pour 0,64 ETP, 0,64 ETP pour le précédent marché.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Feurs

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
85312320 Services de conseil professionnel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

1,00 ETP 700 contacts minimum dont 420 en face à face.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique (notée sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Marché susceptible d'être valorisé dans le cadre du Fonds social européen. Dans ce cadre, le soutien du Fonds social européen auprès du département pourrait être équivalent à cinquante pour cent, les cinquante pour cent restants étant alors financés sur fonds propre du département.

II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot n'est pas concerné par une reprise de la masse salariale applicable uniquement aux salariés de droit privé.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Montbrison/Sury

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
85312320 Services de conseil professionnel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

0,70 ETP 490 contacts minimum dont 294 en face à face.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique (notée sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Marché susceptible d'être valorisé dans le cadre du Fonds social européen. Dans ce cadre, le soutien du Fonds social européen auprès du département pourrait être équivalent à cinquante pour cent, les cinquante pour cent restants étant alors financés sur fonds propre du département.

II.2.14)Informations complémentaires

Personnel pouvant faire l'objet d'une reprise, masse salariale brute annuelle: 26 841,76 EUR pour 0,9 ETP, 0,90 ETP pour le précédent marché.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Montrond-les-Bains

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
85312320 Services de conseil professionnel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

0,40 ETP 280 contacts minimum dont 168 en face à face.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique (notée sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Marché susceptible d'être valorisé dans le cadre du Fonds social européen. Dans ce cadre, le soutien du Fonds social européen auprès du département pourrait être équivalent à cinquante pour cent, les cinquante pour cent restants étant alors financés sur fonds propre du département.

II.2.14)Informations complémentaires

Personnel pouvant faire l'objet d'une reprise, masse salariale brute annuelle: 19 562,68 EUR pour 0,5 ETP, 0,50 ETP pour le précédent marché.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Saint Just-Saint-Rambert — Saint-Bonnet-le-Château — Bonson

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
85312320 Services de conseil professionnel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

0,70 ETP 490 contacts minimum dont 294 en face à face.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique (notée sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Marché susceptible d'être valorisé dans le cadre du Fonds social européen. Dans ce cadre, le soutien du Fonds social européen auprès du département pourrait être équivalent à cinquante pour cent, les cinquante pour cent restants étant alors financés sur fonds propre du département.

II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot n'est pas concerné par une reprise de la masse salariale applicable uniquement aux salariés de droit privé.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Veauche

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
85312320 Services de conseil professionnel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

0,30 ETP 210 contacts minimum dont 126 en face à face.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique (notée sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Marché susceptible d'être valorisé dans le cadre du Fonds social européen. Dans ce cadre, le soutien du Fonds social européen auprès du département pourrait être équivalent à cinquante pour cent, les cinquante pour cent restants étant alors financés sur fonds propre du département.

II.2.14)Informations complémentaires

Personnel pouvant faire l'objet d'une reprise, masse salariale brute annuelle: 34 160,13 EUR pour 1 ETP, 1,00 ETP pour le précédent marché. Ce lot n'est pas concerné par une reprise de la masse salariale applicable uniquement aux salariés de droit privé.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agglomération roannaise

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
85312320 Services de conseil professionnel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

1 ETP 700 contacts minimum dont 420 en face à face.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique (notée sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Marché susceptible d'être valorisé dans le cadre du Fonds social européen. Dans ce cadre, le soutien du Fonds social européen auprès du département pourrait être équivalent à cinquante pour cent, les cinquante pour cent restants étant alors financés sur fonds propre du département.

II.2.14)Informations complémentaires

Personnel pouvant faire l'objet d'une reprise, masse salariale brute annuelle: 43 715,00 EUR pour 1 ETP, 36 100,00 EUR pour 1 ETP, 2 ETP pour le précédent marché.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agglomération roannaise

Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
85312320 Services de conseil professionnel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

2 ETP 1400 contacts minimum dont 840 en face à face.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique (notée sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Marché susceptible d'être valorisé dans le cadre du Fonds social européen. Dans ce cadre, le soutien du Fonds social européen auprès du département pourrait être équivalent à cinquante pour cent, les cinquante pour cent restants étant alors financés sur fonds propre du département.

II.2.14)Informations complémentaires

Personnel pouvant faire l'objet d'une reprise, masse salariale brute annuelle: 44 284,00 EUR pour 1 ETP, 55 126,00 EUR pour 1 ETP, 2 ETP pour le précédent marché.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Agglomération roannaise

Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85312300 Services d'orientation et de conseil professionnel
85312320 Services de conseil professionnel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

2 ETP 1400 contacts minimum dont 840 en face à face.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique (notée sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Marché susceptible d'être valorisé dans le cadre du Fonds social européen. Dans ce cadre, le soutien du Fonds social européen auprès du département pourrait être équivalent à cinquante pour cent, les cinquante pour cent restants étant alors financés sur fonds propre du département.

II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 227-557790
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0120
Lot nº: 23
Intitulé:

Balbigny/Panissières

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Communauté de communes de Forez Est
Adresse postale: 13 avenue Jean Jaures
Ville: Feurs
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 24 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0121
Lot nº: 24
Intitulé:

Boën/Noirétable

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Main d'œuvre à disposition
Adresse postale: 10 rue Montalembert
Ville: Montbrison
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 33 187.70 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0122
Lot nº: 25
Intitulé:

Chazelles-sur-Lyon

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Centre socioculturel l'Équipage
Adresse postale: 16 rue de Saint-Galmier
Ville: Chazelles-sur-Lyon
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 22 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0123
Lot nº: 26
Intitulé:

Feurs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Communauté de communes de Forez Est
Adresse postale: 13 avenue Jean Jaurès
Ville: Feurs
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 35 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0124
Lot nº: 27
Intitulé:

Montbrison/Sury

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Main d'œuvre à disposition
Adresse postale: 10 rue Montalembert
Ville: Montbrison
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 36 885.73 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0125
Lot nº: 28
Intitulé:

Montrond-les-Bains

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Comité initiative Emplo
Adresse postale: Espace social
Ville: Montrond-les-Bains
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42210
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 244.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0126
Lot nº: 29
Intitulé:

Saint-Just — Saint-Rambert — Saint-Bonnet-le-Château — Bonson

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Main d'œuvre à disposition
Adresse postale: 10 rue Montalembert
Ville: Montbrison
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 007.60 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0127
Lot nº: 30
Intitulé:

Veauche

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Communauté de communes de Forez Est
Adresse postale: 13 avenue Jean Jaurès
Ville: Feurs
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0128
Lot nº: 31
Intitulé:

Agglomération roannaise

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Espace 2M
Adresse postale: 4 rue Molière
Ville: Roanne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42300
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 49 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0129
Lot nº: 32
Intitulé:

Agglomération roannaise

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sauvegarde42
Adresse postale: 35 rue Pierre et Dominique Ponchardier
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 612.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-0129
Lot nº: 33
Intitulé:

Agglomération roannaise

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/03/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sauvegarde42
Adresse postale: 35 rue Pierre et Dominique Ponchardier
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 408.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les montants indiqués sont les montants (TTC) des marchés. Coordonnées du service où le contrat peut être consulté: demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et de la commande publique [voir adresse rubrique 1)].

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Département de la Loire: --> demander à consulter par téléphone un juriste du service de la commande publique
Adresse postale: Pôle Ressources, direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Ville: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Pays: France
Téléphone: +33 477484320
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/03/2021