Fournitures - 153900-2019

03/04/2019    S66    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Instruments de musique

2019/S 066-153900

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Paris
Adresse postale: 31 rue des Francs Bourgeois
Ville: Paris Cedex 04
Code NUTS: FR101
Code postal: 75188
Pays: France
Courriel: emmanuelle.desvaux@paris.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.paris.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Ville de Paris - direction des affaires culturelles - sous direction de l'éducation artistique et des pratiques culturelles
Adresse postale: 31 rue des Francs Bourgeois
Ville: Paris
Code NUTS: FR101
Code postal: 75004
Pays: France
Point(s) de contact: Bureau de l'action administrative
Courriel: emmanuelle.desvaux@paris.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.paris.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://marches.maximilien.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition d'instruments de musique neufs et leurs accessoires destinés aux services de la Ville de Paris

Numéro de référence: 2018V32068110
II.1.2)Code CPV principal
37310000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Acquisition d'instruments neufs à cordes frottées (violons, contrebasses), pincées (harpes), à vent en cuivre et de percussions et de leurs accessoires pour les conservatoires de la Ville de Paris et autres établissements municipaux.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de harpes neuves et de leurs accessoires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37313500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de harpes neuves et de leurs accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est traité en prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires (BPU) pour la durée de 48 mois fermes. Montant minimum: 120 000 EUR HT, montant maximum: 480 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition d'instruments à percussion neufs et de leurs accessoires

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37316000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition d'instruments à percussion neufs et de leurs accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande à montants minimum de 100 000 EUR HT et maximum de 410 000 EUR HT sur 48 mois fermes.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de violons neufs et de leurs accessoires

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37313400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de violons neufs et de leurs accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est traité en prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires (BPU) pour la durée de 48 mois ferme. Montant minimum: 30 000 EUR HT, montant maximum: 140 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de contrebasses neuves et de leurs accessoires

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37313000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de contrebasses neuves et de leurs accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande à montants minimum de 45 000 EUR HT et maximum de 200 000 EUR HT sur 48 mois fermes.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition d'instruments à vent en cuivre neufs et de leurs accessoires

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37312000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition d'instruments à vent en cuivre neufs et de leurs accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est traité en prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires (BPU) pour la durée de 48 mois ferme. Montant minimum: 135 000 EUR HT, montant maximum: 550 000 EUR (HT).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 6 du CCTP nº 2018v32068110.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/05/2019
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/05/2019
Heure locale: 16:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le prochain avis est susceptible d'être publié en mars 2023.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les documents de la consultation sont consultables et téléchargeables uniquement sur la plate-forme de dématérialisation: https://marches.maximilien.fr

Pendant la phase de consultation, les soumissionnaires doivent faire parvenir leurs questions et leurs demandes de renseignements complémentaires sur la plate-forme: https://www.marches.maximilien.fr

Renseignements complémentaires d'ordre administratif et technique: Ville de Paris, Direction des affaires culturelles sous direction de l'éducation artistique et des pratiques culturelles - bureau de l'action administrative courriels: emmanuelle.desvaux@paris.fr; francois-xavier.armand@paris.fr; marie-jeanne.delahaye@paris.fr

Il est attendu une réponse uniquement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (nº 358994).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29/03/2019