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Fournitures - 154246-2015

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05/05/2015    S86

Belgique-Bruxelles: Fourniture de vaisselle, couverts et verrerie de table pour le Service européen pour l'action extérieure — EEAS-356-DIVA4-SUP-FWC

2015/S 086-154246

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Service européen pour l'action extérieure, division MDR A.4 — Infrastructure, protocole et conférences
Adresse postale: rond-point Schuman 9A
Ville: Bruxelles
Code postal: 1046
Pays: Belgique
À l'attention de: chef de division
E-mail: mdr-a4@eeas.europa.eu

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://eeas.europa.eu

Adresse du profil d’acheteur: http://eeas.europa.eu/jobs/tenders/index_fr.htm

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Institution/agence européenne ou organisation internationale
I.3)Activité principale
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de vaisselle, couverts et verrerie de table pour le Service européen pour l'action extérieure — EEAS-356-DIVA4-SUP-FWC.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Bruxelles.
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur

Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 48

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 1 500 000 et 3 000 000 EUR
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de vaisselle, couverts et verrerie de table pour le bâtiment de Bruxelles et les 140 délégations de l'Union européenne dans le monde.
La fourniture est répartie en 3 lots:
lot 1: service en porcelaine;
lot 2: service en cristal (verrerie);
lot 3: service de couverts et orfèvrerie.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39299000 Verrerie, 39221110 Vaisselle, 18513200 Pièces d'orfèvrerie

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Fourniture d'un set de table et des remplacements pour 140 délégations et le siège.
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Fourniture de services en porcelaine pour le Service européen pour l'action extérieure
1)Description succincte
Fourniture de services en porcelaine.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39221110 Vaisselle

3)Quantité ou étendue
Il est prévu d'équiper le bâtiment de l'EEAS de Bruxelles et les 140 délégations d'un service en porcelaine.
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 300 000 et 550 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Fourniture de services en cristal pour le Service européen pour l'action extérieure
1)Description succincte
Fourniture de services en cristal.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39299000 Verrerie

3)Quantité ou étendue
Il est prévu d'équiper le bâtiment de l'EEAS de Bruxelles et les 140 délégations d'un service en cristal.
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 200 000 et 450 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Fourniture de services de couverts et orfèvrerie pour le Service européen pour l'action extérieure
1)Description succincte
Fourniture de services de couverts et orfèvrerie.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18513200 Pièces d'orfèvrerie

3)Quantité ou étendue
Il est prévu d'équiper le bâtiment de l'EEAS de Bruxelles et les 140 délégations d'un service de couverts et orfèvrerie.
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 1 000 000 et 2 000 000 EUR
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Veuillez vous référer au cahier des charges.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Veuillez vous référer au cahier des charges.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: veuillez vous référer au cahier des charges.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: veuillez vous référer au cahier des charges.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): veuillez vous référer au cahier des charges.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
veuillez vous référer au cahier des charges.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
veuillez vous référer au cahier des charges.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
EEAS-356-DIVA4-SUP-FWC.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
23.6.2015
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
Toutes les langues officielles de l'UE
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Date: 14.7.2015 - 10:00

Lieu:

siège SEAE, rond-point Schuman 9A, 1046 Bruxelles, BELGIQUE.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: pour les détails concernant la participation à la session d'ouverture des offres, veuillez vous référer à la lettre d'invitation à soumissionner.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Le dossier d'appel d'offres peut être téléchargé à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée au point I.1).
Le site web sera régulièrement mis à jour. C'est la responsabilité des soumissionnaires de consulter le site pour toute actualisation ou modification pendant la période de soumission.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal
Adresse postale: rue du Fort Niedergrünewald
Ville: Luxembourg
Code postal: 2925
Pays: Luxembourg
E-mail: generalcourt.registry@curia.europa.eu
Téléphone: +352 4303-1
Fax: +352 4303-2100
Adresse internet: http://curia.europa.eu

VI.4.2)Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: dans les 2 mois à compter de la notification au requérant ou, à défaut, du jour où celui-ci en a eu connaissance. L'introduction d'une plainte auprès du Médiateur européen n'a pour effet ni la suspension de ce délai ni l'ouverture d'un nouveau délai de recours.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Tribunal
Adresse postale: rue du Fort Niedergrünewald
Ville: Luxembourg
Code postal: 2925
Pays: Luxembourg
E-mail: generalcourt.registry@curia.europa.eu
Téléphone: +352 4303-1
Fax: +352 4303-2100
Adresse internet: http://curia.europa.eu

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23.4.2015