Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture et livraison de produits alimentaires pour la Ville du Pecq
II.1.2)Code CPV principal15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de produits alimentaires destinés à la confection des repas par la restauration municipale (cuisine centrale) pour les écoles, accueils de loisirs et autres destinataires (portage de repas à domicile, restaurant pour le 3e âge, fêtes et cérémonies...), crèches et multi-accueil de la ville (cuisine sur place).
Lieu(x) d'exécution: Ville du Pecq (78230).
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1o et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 1 804 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande fraîche autre que volaille
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:
Le lot nº 1 a pour objet la fourniture et livraison de viande fraîche autre que volaille. Il fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum et est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
au fur et à mesure des besoins.
L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Les montants minimal et maximal des commandes pour la période initiale du marché sont définis comme suit:
— minimal (HT): 20 000 EUR,
— maximal (HT): 60 000 EUR.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale, développement durable et sécurité alimentaire (jugés au regard du DTO) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Option au sens du droit de l'union Européenne: reconduction de l'accord-cadre.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15112100 Volaille fraîche
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:
Le lot nº 2 a pour objet la fourniture et livraison de volaille fraîche. Il fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum et est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Les montants minimal et maximal des commandes pour la période initiale du marché sont définis comme suit:
— minimal (HT): 7 000 EUR,
— maximal (HT): 30 000 EUR.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale, développement durable et sécurité alimentaire (jugés au regard du DTO) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Option au sens du droit de l'union Européenne: reconduction de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:
Le lot nº 3 a pour objet la fourniture et livraison de charcuterie fraîche. Il fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum et est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
au fur et à mesure des besoins.
L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Les montants minimal et maximal des commandes pour la période initiale du marché sont définis comme suit:
— minimal (HT): 7 000 EUR,
— maximal (HT): 30 000 EUR.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Dégustation des échantillons / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale, développement durable et sécurité alimentaire (jugés au regard du DTO) / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Option au sens du droit de l'union Européenne: reconduction de l'accord-cadre.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fruits et légumes frais et 4e gamme
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:
Le lot nº 4 a pour objet la fourniture et livraison de fruits et légumes frais et 4e gamme. Il fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum et est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Les montants minimal et maximal des commandes pour la période initiale du marché sont définis comme suit:
— minimal (HT): 40 000 EUR,
— maximal (HT): 100 000 EUR.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité environnementale, développement durable et sécurité alimentaire (jugés au regard du DTO) / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Option au sens du droit de l'union Européenne: reconduction de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15893100 Préparations alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:
Le lot nº 5 a pour objet la fourniture et livraison de produits 5e gamme. Il fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum et est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
au fur et à mesure des besoins.
L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Les montants minimal et maximal des commandes pour la période initiale du marché sont définis comme suit:
— minimal (HT): 5 000 EUR,
— maximal (HT): 15 000 EUR.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Dégustation des échantillons / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale, développement durable et sécurité alimentaire (jugés au regard du DTO) / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Option au sens du droit de l'union Européenne: reconduction de l'accord-cadre.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande, poisson et produits de la mer surgelés
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:
Le lot nº 6 a pour objet la fourniture et livraison de viande, poisson et produits de la mer surgelés. Il fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum et est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
au fur et à mesure des besoins.
L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Les montants minimal et maximal des commandes pour la période initiale du marché sont définis comme suit:
— minimal (HT): 40 000 EUR,
— maximal (HT): 100 000 EUR.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Dégustation des échantillons / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale, développement durable et sécurité alimentaire (jugés au regard du DTO) / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Option au sens du droit de l'union Européenne: reconduction de l'accord-cadre.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:
Le lot nº 7 a pour objet la fourniture et livraison de légumes surgelés. Il fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum et est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
au fur et à mesure des besoins.
L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Les montants minimal et maximal des commandes pour la période initiale du marché sont définis comme suit:
— minimal (HT): 10 000 EUR,
— maximal (HT): 40 000 EUR.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale, développement durable et sécurité alimentaire (jugés au regard du DTO) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Option au sens du droit de l'union Européenne: reconduction de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits élaborés surgelés
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:
Le lot nº 8 a pour objet la fourniture et livraison de produits élaborés surgelés. Il fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum et est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
au fur et à mesure des besoins.
L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Les montants minimal et maximal des commandes pour la période initiale du marché sont définis comme suit:
— minimal (HT): 15 000 EUR,
— maximal (HT): 45 000 EUR.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Dégustation des échantillons / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale, développement durable et sécurité alimentaire (jugés au regard du DTO) / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Option au sens du droit de l'union Européenne: reconduction de l'accord-cadre.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15812100 Pâtisserie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:
Le lot nº 9 a pour objet la fourniture et livraison de pâtisserie fraîche. Il fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum et est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
au fur et à mesure des besoins.
L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Les montants minimal et maximal des commandes pour la période initiale du marché sont définis comme suit:
— minimal (HT): 1 000 EUR,
— maximal (HT): 15 000 EUR.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Dégustation des échantillons / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale, développement durable et sécurité alimentaire (jugés au regard du DTO) / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Option au sens du droit de l'union Européenne: reconduction de l'accord-cadre.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits laitiers et avicoles
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15550000 Produits laitiers divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:
Le lot nº 10 a pour objet la fourniture et livraison de produits laitiers et avicoles. Il fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum et est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
au fur et à mesure des besoins.
L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Les montants minimal et maximal des commandes pour la période initiale du marché sont définis comme suit:
— minimal (HT): 40 000 EUR,
— maximal (HT): 100 000 EUR.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale, développement durable et sécurité alimentaire (jugés au regard du DTO) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Option au sens du droit de l'union Européenne: reconduction de l'accord-cadre.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits d'épicerie et boissons non alcoolisés
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000 Produits alimentaires divers
15982000 Boissons non alcoolisées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:
Le lot nº 11 a pour objet la fourniture et livraison de légumes surgelés. Il fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum et est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
au fur et à mesure des besoins.
L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Les montants minimal et maximal des commandes pour la période initiale du marché sont définis comme suit:
— minimal (HT): 40 000 EUR,
— maximal (HT): 100 000 EUR.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale, développement durable et sécurité alimentaire (jugés au regard du DTO) / Pondération: 30
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Option au sens du droit de l'union Européenne: reconduction de l'accord-cadre.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15910000 Boissons alcoolisées distillées
15950000 Boissons fermentées non distillées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:
Le lot nº 12 a pour objet la fourniture et livraison de boissons alcoolisées. Il fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec minimum et maximum et est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
au fur et à mesure des besoins.
L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Les montants minimal et maximal des commandes pour la période initiale du marché sont définis comme suit:
— minimal (HT): 800 EUR,
— maximal (HT): 6 000 EUR.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Dégustation des échantillons / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Fiches techniques / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale, développement durable et sécurité alimentaire (jugés au regard du DTO) / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Option au sens du droit de l'union Européenne: reconduction de l'accord-cadre.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires