Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom et adressesNom officiel: cy cergy paris universite
Numéro national d'identification: 13002597600015
Adresse postale: 33 boulevard du Port
Ville: Cergy
Code NUTS:
FR108 Val-d’OiseCode postal: 95000
Pays: France
Courriel:
Marche@ml.u-cergy.frAdresse(s) internet: Adresse principale:
https://www.cyu.fr/ I.3)CommunicationAdresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateurOrganisme de droit public
I.5)Activité principaleÉducation
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de petits materiels et composants electroniques
Numéro de référence: 2023CYCPU0F11
II.1.2)Code CPV principal31711000 Fournitures électroniques
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
cette consultation fait suite à la déclaration sans suite de la consultation no2022cycpu0f39 Fourniture de petits matériels et composants électroniques (passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert) pour cause d'infructuosité. La présente consultation a pour objet la fourniture d'équipements et de composants électroniques pour le compte de CY Cergy Paris Université. La prestation inclut la présentation d'un catalogue électronique de collection des produits objet du marché consultable sur Internet par les services et composantes de CY Cergy Paris Université
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31711000 Fournitures électroniques
31711100 Composants électroniques
31710000 Équipement électronique
30237131 Cartes électroniques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR10 Ile-de-France
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:
sites de CY Cergy Paris Université
II.2.4)Description des prestations:
la présente consultation a pour objet la fourniture d'équipements et de composants électroniques pour le compte de CY Cergy Paris Université. La prestation inclut la présentation d'un catalogue électronique de collection des produits objet du marché consultable sur Internet par les services et composantes de CY Cergy Paris Université
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconductible trois (3) fois, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
si nécessaire, l'établissement se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code, relatif aux livraisons complémentaires
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniquesLes offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 12/04/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 12/04/2023
Heure locale: 13:30
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
VI.2)Informations sur les échanges électroniquesLa commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:
cette consultation fait suite à la déclaration sans suite de la consultation no2022cycpu0f39 Fourniture de petits matériels et composants électroniques (passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert) pour cause d'infructuosité.le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire.Il est conclu :- sans montant minimum annuel,- avec un montant maximum annuel de 180 000 euro(s) (H.T.). Le montant estimatif de l'accord-cadre est de 120 000 euro(s) HT annuel. Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Ville: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.frTéléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
VI.5)Date d’envoi du présent avis:09/03/2023