Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom et adressesNom officiel: Communauté de communes Tarn-et-Dadou
Ville: Gaillac
Code NUTS:
FRJ27 Not specifiedPays: France
Courriel:
marches.publics@ted.frAdresse(s) internet: Adresse principale:
http://www.ted.fr I.3)CommunicationAdresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateurAutre type: EPCI
I.5)Activité principaleServices généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Fourniture et livraison de repas destinés aux élèves et adultes de l'école Las Peyras et du RPI Mézens-Roquemaure ainsi qu'au CLSH 1.2.3 soleil à Rabastens et le ALSH à Roquemaure
Numéro de référence: 18-09-AOF
II.1.2)Code CPV principal15894210 Repas pour écoles
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Fourniture et livraison de repas destinés aux élèves et adultes de l'école Las Peyras et du RPI Mézens-Roquemaure ainsi qu'au CLSH 1.2.3 soleil à Rabastens et le ALSH à Roquemaure.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture et livraison de repas destinés aux élèves et aux adultes de l'école Las Peyras et le CLSH 1.2.3 soleil à Rabastens
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894210 Repas pour écoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ27 Not specified
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture et livraison de repas destinés aux élèves et aux adultes de l'école Las Peyras et le CLSH 1.2.3 soleil à Rabastens.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 %
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40 %
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le délai est de 12 mois reconductible 1 fois, pour une durée de 12 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture et livraison de repas destinés aux élèves et adultes du RPI Mézens-Roquemaure et l'ALSH à Roquemaure
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894210 Repas pour écoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ27 Not specified
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture et livraison de repas destinés aux élèves et adultes du RPI Mézens-Roquemaure et l'ALSH à Roquemaure.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 %
Coût - Nom: Prix / Pondération: 40 %
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le délai est de 12 mois reconductible 1 fois, pour une durée de 12 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 09/05/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 27/05/2018
Heure locale: 10:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif
Ville: Toulouse
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:10/04/2018