Le marché comprend une part forfaitaire ferme correspondant à l'assistance de base décomposée comme suit:
- Mission 2 : Suivi technique et opérationnel des travaux réalisés par le Titulaire du marché d'études et de travaux pour le projet DECAP
- Mission 3: Participation au déroulement des projets
- Mission 4: Suivi des marchés
- Mission 5: Soutien et analyse au niveau de la sûreté/sécurité
- Mission 6: Assistance documentaire
- Mission 7: Suivi du plan de surveillance des conteneurs DECAP à CASCAD
- Mission 8: Management de la qualité des projets
Une part estimative sur BPU décomposée comme suit :
- Mission 1 : Assistance au management durant le processus de contractualisation de marchés de travaux ou d'études
- Mission 4 : Suivi de marché, en cas de dépassement du nombre de marchés prévu dans le cadre du forfait (7 marchés)
Une part estimative sur devis préalable pour des prestations d'assistance complémentaire
Une part optionnelle :
- Option 1 : Prolongation de l’assistance de base pour les projets DECAP et DM22P pour une durée de 12 mois supplémentaires
- Option 2: Etude des dispositifs de caractérisation des déchets irradiants en piscine ou en cellule blindée
- Option 3 : Réversibilité sortante