Services - 155596-2019

03/04/2019    S66    - - Services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Services de colonies de vacances

2019/S 066-155596

Services sociaux et autres services spécifiques – marchés publics

Avis de marché

Services

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Agospap
32385717700279
32 rue de Cambrai
Paris
75019
France
Point(s) de contact: Laurence Clair Hanry
Téléphone: +33 144412752
Courriel: lclairhanry@agospap.com
Code NUTS: FR101

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.agospap.com

Adresse du profil d’acheteur: http://agospap.e-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://agospap.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://agospap.e-marchespublics.com/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Association loi 1901
I.5)Activité principale
Autre activité: Gestion des œuvres sociales

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

L'achat de séjours en centre de vacances Noël 2019 — hiver/printemps 2020

Numéro de référence: 2019 Juniors HP 19 -20
II.1.2)Code CPV principal
55243000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

L'Agospap gère les œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (Assistance publique — Hôpitaux de Paris, ville et département de Paris et établissements conventionnés). L'ensemble de ce personnel représente environ 160 000 ouvrants droit. Dans le cadre des séjours proposés aux enfants, l'Agospap met en concurrence des prestataires pour assurer soit l'organisation complète (hébergement, pension complète, encadrement, activités sportives ou culturelles) de se séjours en centre de vacances. Les séjours au contenu éducatif, culturel, sportif et ludique sont à destination des enfants et adolescents de 4 ans à 18 ans non révolus le dernier jour du séjour.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour proposant des activités ski alpin et snowboard avec cours ESF Chalet pied de piste

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000
55242000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK
Code NUTS: FRL
Lieu principal d'exécution:

Auvergne-Rhône-Alpes — Provence-Alpes-Côte d'Azur.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant des activités ski alpin et snowboard avec cours ESF Chalet pied de piste pour des enfants de 6 à 14 ans pour les vacances de Noël 2019.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour proposant de l'initiation aux activités ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000
55242000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK
Code NUTS: FRL
Lieu principal d'exécution:

Auvergne-Rhône-Alpes — Provence-Alpes-Côte d'Azur.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant de l'initiation aux activités ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux. pour des enfants de 4 à 9 ans pour les vacances d'hiver 2020.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour proposant de l'initiation aux activités ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000
55242000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Auvergne-Rhône-Alpes — Provence-Alpes-Côte d'Azur.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant de l'initiation aux activités ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux pour des enfants de 4 à 9 ans pour les vacances de Noël 2020.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000
55242000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Grand-Est Auvergne Rhône-Alpes — Provence-Alpes-Côte d'Azur.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux pour des enfants de 6 à 11 ans pour Noël 2020.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000
55242000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Auvergne-Rhône-Alpes — Provence-Alpes-Côte d'Azur.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux pour des enfants de 6 à 11 ans pour les vacances d'hiver 2020.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000
55242000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Auvergne-Rhône-Alpes — Provence-Alpes-Côte d'Azur.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux pour des enfants de 6 à 11 ans pour les vacances de Noël 2020.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour ski alpin, avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000
55242000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Auvergne-Rhône-Alpes — Provence-Alpes-Côte d'Azur.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour ski alpin, avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux pour des enfants de 6 à 11 ans pour les vacances de Noël 2020.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000
55242000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Auvergne-Rhône-Alpes — Provence-Alpes-Côte d'Azur.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour ski alpin, pied de piste avec cours ESF incluant des séances en chiens de traîneaux pour des enfants de 6 à 11 ans pour les vacances de Noël 2020.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour proposant des activités artistiques: musique, chant, danse et création d'une comédie musicale

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000
55242000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

France.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant des activités artistiques: musique, chant, danse et création d'une comédie musicale pour des enfants de 8 à 14 ans pour les vacances de Noël 2020.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour ski alpin et snowboard avec cours ESF

Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000
55242000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Auvergne-Rhône-Alpes — Provence-Alpes-Côte d'Azur.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour ski alpin et snowboard avec cours ESF pour des enfants de 10 à 14 ans pour les vacances de Noël 2020.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour ski alpin et snowboard, comportant un domaine skiable au moins 250 km de pistes

Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000
55242000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Auvergne-Rhône-Alpes — Provence-Alpes-Côte d'Azur.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour ski alpin et snowboard, comportant un domaine skiable au moins 250 km de pistes pour des enfants de 12 à 14 ans pour les vacances de Noël 2020.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour ski alpin et snowboard avec cours ESF, comportant un domaine skiable au moins 250 km de pistes

Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000
55242000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

Auvergne-Rhône-Alpes — Provence-Alpes-Côte d'Azur.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour ski alpin et snowboard avec cours ESF, comportant un domaine skiable au moins 250 km de pistes pour des enfants de 15 à 17 ans pour les vacances de Noël 2020.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour ski alpin et snowboard, comportant un domaine skiable au moins 100 km de pistes

Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000
55242000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: IT
Lieu principal d'exécution:

Séjour ski alpin et snowboard, comportant un domaine skiable au moins 100 km de pistes pour des enfants de 15 à 17 ans pour les vacances de Noël 2020.

II.2.4)Description des prestations:

Italie.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour ski et moto neige en Europe du Nord

Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000
55242000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: 00
Lieu principal d'exécution:

Europe du Nord.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour ski et moto neige en Europe du Nord pour des enfants de 16 à 17 ans pour les vacances de Noël 2020.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour à la découverte de Londres. Hébergement en hôtel

Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000
55242000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: UK
Lieu principal d'exécution:

Londres.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour à la découverte de Londres.

Hébergement en hôtel pour des enfants de 12 à 14 ans pour les vacances de Noël 2020.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour à la découverte à Barcelone. Hébergement en hôtel

Lot nº: 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000
55242000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: ES
Lieu principal d'exécution:

Barcelone.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour à la découverte à Barcelone.

Hébergement en hôtel pour des enfants de 12 à 17 ans pour les vacances de Noël 2020.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour proposant des activités campagne comprenant des ateliers autours des sciences et des activités sportive

Lot nº: 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000
55242000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

France.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour proposant des activités campagne comprenant des ateliers autours des sciences et des activités sportives pour des enfants de 6 à 11 ans pour les vacances de printemps 2020.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour en centre équestre proposant des activités équestres

Lot nº: 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000
55242000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'exécution:

France.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour en centre équestre proposant des activités équestres pour des enfants de 12 à 17 ans pour les vacances de printemps 2020.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour à la découverte d'une capitale de l'est. Hébergement en dur

Lot nº: 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000
55242000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: 00
Lieu principal d'exécution:

Une capitale de l'est.

II.2.4)Description des prestations:

Séjour à la découverte d'une capitale de l'est. Hébergement en dur pour des enfants de 14 à 17 ans pour les vacances de printemps 2020.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour à la découverte de l'Italie en 2 étapes, comprenant des activités sportives. Hébergement en dur pour des enfants de 15 à 17 ans pour les vacances de printemps 2020

Lot nº: 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55243000
55242000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: IT
II.2.4)Description des prestations:

Séjour à la découverte de l'Italie en 2 étapes, comprenant des activités sportives. Hébergement en dur.

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l'accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les candidatures seront jugées au regard de la recevabilité formelle du dossier de candidature et selon les critères suivants:

— situation juridique - déclaration - régularité au regard des obligations fiscales et sociales,

— références professionnelles et capacités techniques en rapport avec la prestation demandée,

— capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers son chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Les candidatures qui ne justifient pas de l'aptitude professionnelle ou qui ne disposent manifestement pas des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes demandées pour l'exécution des prestations demandées sont éliminées.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Forme de la procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure:
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

La consultation est engagée selon une procédure adaptée, avec possibilité de négociation, conformément aux dispositions de l'article 42.2º de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 27 et 28 décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre ayant comme objet des services sociaux et autres services spécifiques mentionnés au I de l'article 28 du décret nº 2016-360.

IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation / Date limite de réception des manifestations d’intérêt
Date: 06/05/2019
Heure locale: 17:00
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
TGI Paris
9-45 avenue de la Porte de Clichy
Paris
75017
France
Téléphone: +33 144325151

Adresse internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du TGI de Paris
9-45 avenue de la Porte de Clichy
Paris
75017
France
Téléphone: +33 144325151

Adresse internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29/03/2019