Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Acquisition de fournitures scolaires, de matériel didactique et de manuels scolaires
Numéro de référence: 2021-08
II.1.2)Code CPV principal39162110 Fournitures scolaires
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
La présente consultation est relative à la signature de trois marchés publics de fourniture ayant pour objet l'acquisition de fournitures scolaires, de matériel didactique et de manuels scolaires pour les structures de la ville d'Aubergenville.
La présente consultation est allotie comme suit:
— lot 1: fournitures scolaires courantes et arts plastiques,
— lot 2: matériel didactique,
— lot 3: manuels scolaires.
Lot 1: fournitures scolaires courantes et arts plastiques:
— montant minimal annuel: 16 000 EUR HT,
— montant maximal annuel: 47 600 EUR HT.
Lot 2: matériel didactique:
— montant minimal annuel: 0 EUR HT,
— montant maximal annuel: 16 000 EUR HT.
Lot 3: manuels scolaires:
— montant minimal annuel: 4 000 EUR HT,
— montant maximal annuel: 20 000 EUR HT.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 1: fournitures scolaire
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39162100 Matériel pédagogique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:
Acquisition de fournitures scolaires courantes et arts plastiques.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 25
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La reconduction annuelle est prévue (modalité détaillée à l'article 4 du règlement de la consultation). Absence de tranches optionnelles.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
La reconduction annuelle est prévue (modalité détaillée à l'article 4 du règlement de la consultation). Absence de tranches optionnelles.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 2: matériel didactique
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39162000 Matériel d'enseignement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:
Acquisition de matériel didactique.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 25
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La reconduction annuelle est prévue (modalité détaillée à l'article 4 du règlement de la consultation). Absence de tranches optionnelles.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
La reconduction annuelle est prévue (modalité détaillée à l'article 4 du règlement de la consultation). Absence de tranches optionnelles.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)22111000 Livres scolaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4)Description des prestations:
Acquisition de manuels scolaires.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La reconduction annuelle est prévue (modalité détaillée à l'article 4 du règlement de la consultation). Absence de tranches optionnelles.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
La reconduction annuelle est prévue (modalité détaillée à l'article 4 du règlement de la consultation). Absence de tranches optionnelles.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 30/04/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 30/04/2021
Heure locale: 12:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Adresse internet:
https://www.ta-versailles.juradm.fr VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: Tribunal de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Adresse internet:
https://www.ta-versailles.juradm.fr VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: Tribunal de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Adresse internet:
https://www.ta-versailles.juradm.fr VI.5)Date d’envoi du présent avis:25/03/2021
