Services - 157251-2019

04/04/2019    S67    - - Services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Ris-Orangis: Services de centres de vacances

2019/S 067-157251

Avis de marché

Services

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Commune de Ris-Orangis
21910521000013
place du Général de Gaulle
Ris-Orangis
91130
France
Téléphone: +33 169025252
Courriel: marches.publics@ville-ris-orangis.fr
Code NUTS: FR104

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.mairie-ris-orangis.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Organisation de classes de découvertes de la commune de Ris-Orangis (91130) — relance suite déclaration sans suite

Numéro de référence: 2019-23
II.1.2)Code CPV principal
55242000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

L'objet de l'accord-cadre est l'organisation et la réalisation de classes de découverte à thèmes spécifiques pour les écoles élémentaires de la ville de Ris-Orangis.

Les niveaux d'enseignement concernés sont:

— CP,

— CE1,

— CE2,

— CM1,

— CM2.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Écoles élémentaires: montagne (ski)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000
63511000
63516000
92620000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Activité dominante: le ski.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit à compter de sa date anniversaire.

La durée de l'accord-cadre pourra être prolongée 2 fois pour une période de 12 mois.

La reconduction sera tacite sauf dénonciation par lettre recommandée adressée 2 mois au moins avant la date de l'échéance.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Accord-cadre reconductible.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Écoles élémentaires: milieu marin et patrimoine maritime

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000
63511000
63516000
92620000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Activité dominante: étude du milieu marin.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit à compter de sa date anniversaire.

La durée de l'accord-cadre pourra être prolongée 2 fois pour une période de 12 mois.

La reconduction sera tacite sauf dénonciation par lettre recommandée adressée 2 mois au moins avant la date de l'échéance.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Accord-cadre reconductible.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Écoles élémentaires: culture, poney/équitation, sport

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55242000
63511000
63516000
92620000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104
II.2.4)Description des prestations:

Activités dominantes:

1) culture, histoire et patrimoine médiéval;

2) équitation

3) sport.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre pourra être reconduit à compter de sa date anniversaire.

La durée de l'accord-cadre pourra être prolongée 2 fois pour une période de 12 mois.

La reconduction sera tacite sauf dénonciation par lettre recommandée adressée 2 mois au moins avant la date de l'échéance.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Accord-cadre reconductible.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/04/2019
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/04/2019
Heure locale: 14:30
Lieu:

Ris-Orangis.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La date d'ouverture des plis indiquée est donnée à titre indicatif. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire de services.

Une négociation facultative est prévue et ses modalités sont indiquées au règlement de la consultation joint au Dossier de consultation des entreprises (DCE).

Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations, administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que le candidat mentionne dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système et que l'accès soit gratuit.

Le candidat peut remettre un Document unique de marché européen (DUME) rédigé en français en lieu et place des documents et renseignements demandés par l'acheteur aux fins de vérification de l'aptitude à répondre aux marchés publics, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles.

Pour information et à titre purement indicatif, les séjours de l'année scolaire 2017/2018 se sont déroulés comme suit:

— lot nº 1: janvier — Bernex (74) — ski de fond — 5 jours 41 enfants — classe de CP/CE2 — 16 400 EUR,

— lot nº 3: novembre — Gladech (24) — préhistoire — 5 jours 58 enfants — CM2 — 23 200 EUR,

— lot nº 3: mai — La Saulaie (37) — nature — 5 jours 50 enfants — CM1 — 21 000 EUR,

— lot nº 2: juin — St-Hilaire-de-Riez (85) — milieu marin — 5 jours 48 enfants — CE1 — 19 200 EUR.

Pour information et à titre purement indicatif, les séjours de l'année scolaire 2018/2019 se sont déroulés comme suit:

— lot nº 3: mars — la saulaie (37) — chateaux — 4 jours 49 enfants — CP/CE1 — 17 885 EUR,

— lot nº 3: mars — moulin de Bérou (28) — règne animal et végétal — 4 jours 55 enfants — CM1/CP/CM2 — 15 125 EUR,

— lot nº 3: mars — Sillé-le-Guillaume (72) — nature/sport — 4 jours 65 enfants — CP — 23 400 EUR,

— lot nº 3: avril — La Bourboule (63) — volcan — 5 jours 44 enfants — CM2 — 19 140 EUR,

— lot nº 3: avril — La Bourboule (63) — volcan — 5 jours 49 enfants — CM2 — 21 315 EUR.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint-Cloud
Versailles
78011
France
Téléphone: +33 139205400
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Fax: +33 139205487
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
29/03/2019