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Fournitures - 157413-2023
15/03/2023    S53

France-Nantes: Circulation extracorporelle (CEC)

2023/S 053-157413

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: chu de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'ile Gloriette
Ville: Nantes Cedex
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44093
Pays: France
Courriel: Bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone: +33 240846887
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-nantes.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de de dispositifs médicaux pour chirurgie cardiaque - complémentaire (5 lots)

Numéro de référence: AOO-22093
II.1.2)Code CPV principal
33186000 Circulation extracorporelle (CEC)
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le présent marché porte sur la fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie cardiaque - procédure complémentaire, pour les établissements et structures associées du Ght44 suivant les spécifications techniques fixées dans le cahier des clauses particulières (C.C.P) et dans l'annexe 1 " catalogue des besoins ". La liste des établissements ayant identifié des besoins est précisée à l'article " Forme du contrat " du CCP

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 7 310 391.60 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prothèses vasculaires tricotées imprégnées en polyéthylène téréphtalate (Pet)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182220 Valves cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

prothèses vasculaires tricotées imprégnées en polyéthylène téréphtalate (Pet)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Ergonomie du dispositif médical, performances techniques, recul clinique, gamme disponible, conformité attestée des matériaux aux normes des références / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

prothèses vasculaires imprégnées en collagène pour chirurgie de l'aorte thoracique

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182220 Valves cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

prothèses vasculaires imprégnées en collagène pour chirurgie de l'aorte thoracique

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Ergonomie du dispositif médical, performances techniques, recul clinique, gamme disponible, conformité attestée des matériaux aux normes des références / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dispositifs médicaux d'assistance cardiaque monoventriculaire gauche

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182220 Valves cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

dispositifs médicaux d'assistance cardiaque monoventriculaire gauche

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Ergonomie du dispositif médical, performances techniques, recul clinique, gamme disponible, conformité attestée des matériaux aux normes des références / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dispositifs médicaux d'assistance cardiaque à débit pulsatile

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182220 Valves cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

dispositifs médicaux d'assistance cardiaque à débit pulsatile

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Ergonomie du dispositif médical, performances techniques, recul clinique, gamme disponible, conformité attestée des matériaux aux normes des références / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

canules artérielles fémorales pour CEC

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182220 Valves cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

canules artérielles fémorales pour CEC

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Ergonomie du dispositif médical, performances techniques, recul clinique, gamme disponible, conformité attestée des matériaux aux normes des références / Pondération: 70
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 229-661419
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 230015
Lot nº: X
Intitulé:

lot 3 : Dispositifs médicaux d'assistance cardiaque monoventriculaire gauche

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/02/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: abbott medical france
Adresse postale: 1-3 Esplanade du Foncet CS 90087
Ville: Issy-les-Moulineaux Cedex
Code NUTS: FR France
Code postal: 92442
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 5 913 768.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 5 913 768.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 230016
Lot nº: X
Intitulé:

lot 5 : Canules artérielles fémorales pour CEC

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/02/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: edwards lifesciencesv sas
Adresse postale: 1 rue arnold schoenberg
Ville: Guyancourt
Code NUTS: FR France
Code postal: 78280
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 759 375.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 759 375.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 230017
Lot nº: X
Intitulé:

lot 1 : Prothèses vasculaires tricotées imprégnées en polyéthylène téréphtalate (Pet)Lot 2 : Prothèses vasculaires imprégnées en collagène pour chirurgie de l'aorte thoracique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
14/02/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: getinge
Adresse postale: immeuble iliade 23 avenue carnot
Ville: Massy
Code NUTS: FR France
Code postal: 91300
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 637 248.60 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 637 248.60 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.Le marché est conclu à partir du : 09/10/2023 pour le marché 23001510/02/2023 pour le marché 23001614/02/2023 pour le marché 230017,jusqu'au 31/10/2023, reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 31/10/2026.L'accord-cadre à émission de bons de commandes est en mono-titularisation en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Ils sont conclus avec des minimum et maximum en montant/en quantité.Le lot 4 est déclaré sans suite pour cause d'infructuosité

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de lile Gloriette
Ville: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

- Référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/03/2023