Fournitures - 158036-2017

27/04/2017    S82    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Yvetot: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

2017/S 082-158036

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
SDIS 76
6 rue du Verger, CS 40078
Yvetot Cedex
76192
France
Téléphone: +33 235563713
Courriel: marche@sdis76.fr
Fax: +33 235561110
Code NUTS: FR232

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.sdis76.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_Y0RpGhbzkO
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
SDIS 76
6 rue du Verger, CS 40078
Yvetot
76192
France
Courriel: marche@sdis76.fr
Code NUTS: FR232

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.sdis76.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_TRYSiJBNqO

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
SDIS 76
6 rue du Verger, CS 40078
Yvetot
76192
France
Courriel: marche@sdis76.fr
Code NUTS: FR232

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.sdis76.fr

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Ordre et sécurité publics

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

17_tenues-lg.

Numéro de référence: 17-tenue-LG
II.1.2)Code CPV principal
18100000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de tenues, insignes et attributs pour les sapeurs-pompiers du SDIS 76 et du SDIS 27.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18220000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR23
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de blousons coupe-vent.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit expressément 3 fois pour une durée d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour le SDIS 76:

Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.

Pour le SDIS 27:

Montant minimum annuel: sans minimum.

Montant maximum annuel: sans maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18317000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR23
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de chaussettes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit expressément 3 fois pour une durée d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour le SDIS 76:

Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.

Le SDIS 27 n'est pas concerné par ce lot.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18235300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR23
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de sweat shirt pull-over demi-saison.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit expressément 3 fois pour une durée d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour le SDIS 76:

Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.

Pour le SDIS 27:

Montant minimum annuel: sans minimum.

Montant maximum annuel: 3 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR23
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de tenue de service et d'intervention.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit expressément 3 fois pour une durée d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour le SDIS 76:

Montant minimum annuel: 40 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 160 000 EUR HT.

Pour le SDIS 27:

Montant minimum annuel: sans minimum.

Montant maximum annuel: 98 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18333000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR23
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de polos.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit expressément 3 fois pour une durée d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour le SDIS 76:

Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.

Pour le SDIS 27:

Montant minimum annuel: sans minimum.

Montant maximum annuel: 8 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18424000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR23
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gants.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit expressément 3 fois pour une durée d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour le SDIS 76:

Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 100 000 EUR HT.

Pour le SDIS 27:

Montant minimum annuel: sans minimum.

Montant maximum annuel: sans maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18420000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR23
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'accessoires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit expressément 3 fois pour une durée d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour le SDIS 76:

Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.

Pour le SDIS 27:

Montant minimum annuel: sans minimum.

Montant maximum annuel: 1 700 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39561141
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR23
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de galons, képis et tricornes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit expressément 3 fois pour une durée d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour le SDIS 76:

Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.

Pour le SDIS 27:

Montant minimum annuel: sans minimum.

Montant maximum annuel: 6 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18900000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR23
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de sacs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit expressément 3 fois pour une durée d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour le SDIS 76:

Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.

Le SDIS 27 n'est pas concerné par ce lot.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18420000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR23
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de cagoules.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit expressément 3 fois pour une durée d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour le SDIS 76:

Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.

Pour le SDIS 27:

Montant minimum annuel: sans minimum.

Montant maximum annuel: 4 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35811100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR23
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de vêtements de sortie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit expressément 3 fois pour une durée d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour le SDIS 76:

Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 16 000 EUR HT.

Pour le SDIS 27:

Montant minimum annuel: sans minimum.

Montant maximum annuel: 8 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18412000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR23
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de vêtements de sport.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit expressément 3 fois pour une durée d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour le SDIS 76:

Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.

Le SDIS 27 n'est pas concerné par ce lot.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18820000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR23
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de chaussures de sport.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit expressément 3 fois pour une durée d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour le SDIS 76:

Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.

Le SDIS 27 n'est pas concerné par ce lot.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35113440
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR23
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gilets haute visibilité.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit expressément 3 fois pour une durée d'un an.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Pour le SDIS 76:

Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.

Pour le SDIS 27:

Montant minimum annuel: sans minimum.

Montant maximum annuel: sans maximum.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— lettre de candidature, dûment remplie et signée par le candidat et le cas échéant par tous ses co-traitants (imprimé Dc1);

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner;

— la preuve que le signataire a bien le pouvoir juridique d'engager la société.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/06/2017
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/06/2017
Heure locale: 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

La date indiquée ci-dessus est prévisionnelle, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'en changer. En aucun cas la réunion d'ouverture des plis ne sera publique, aucune personne extérieure ne sera admise à y participer.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

La présente consultation est relative à la conclusion d'un accord cadre mono-attributaire alloti ayant pour objet la fourniture de tenues, insignes et attributs pour les sapeurs-pompiers du SDIS 76 et du SDIS 27. Le coordonnateur du groupement de commandes est le SDIS 76. Le SDIS 27 n'est pas concerné par les lots 4, 11, 14 et 15.

Lieu(x) d'exécution: département de la Seine-Maritime et département de l'Eure.

La sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique ainsi que dans les conditions prévues aux articles 55, 59, 60 et 62 du Décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Les critères de sélection des candidatures sont:

1-garanties et capacités techniques et financières

2-capacités professionnelles

Afin de vérifier la conformité des produits proposés aux prescriptions du cahier des charges et d'en juger leur valeur technique, les candidats devrontfaire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons suivants:

Lot 3: 2 Softshell 104 L

Lot 4: 2 Paires Par Modèle Taille 43/46

Lot 5: 2 par modèle en taille 104

Lot 6: 2 vestes 104 l et 2 pantalons 84 l

Lot 7: 2 polos sp tailles 104

Lot 8: 3 gants taille 10 par modèle

Lot 9: 1 article de chaque modèle

Lot 10: 1 article de chaque modèle (lieutenant)

Lot 11: 1 sac

Lot 12: 2 cagoules par modèle

Lot 13: 1 vareuse, 1 pantalon masculin et 1pantalon féminin en 260g

Lot 14: 1 article de chaque modèle en taille l

Lot 15: 1 article de chaque modèle en taille 44 1/2

Lot 16: 1 article de chaque modèle taille L

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande et passé en application de l'article 78 du Décret précité. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur concerné au fur et à mesure des besoins.

La durée maximale d'exécution d'un bon de commande sera de 90 jours ouvrés à compter de la notification du bon de commande pour les lots 3 et 6 et 60 jours ouvrés pour les autres lots, à défaut de délai plus court proposé par le candidat dans l'acte d'engagement.

L'accord-cadre pourra donner lieu à la conclusion d'avenants dans les conditions prévues aux articles 139 et 140 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

De même des livraisons complémentaires pourront être exécutées en application de l'article 30-i-4° du Décret no2016-360.

Les services administratifs du SDIS 76 seront fermés à compter du 24.5.2017 au soir et rouvriront le 29.5.2017.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Rouen
53 avenue Gustave Flaubert
Rouen
76000
France
Téléphone: +33 232081270
Courriel: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Fax: +33 232081271
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Greffe du tribunal administratif de Rouen
53 avenue Gustave Flaubert
Rouen
76000
France
Téléphone: +33 232081270
Courriel: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Fax: +33 232081271
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25/04/2017