Marché de travaux - 158807-2021

31/03/2021    S63

France-Cherbourg-en-Cotentin: Travaux de construction de piscines

2021/S 063-158807

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Communauté d'agglomération du Cotentin
Numéro national d'identification: 20006720500019
Adresse postale: 8 rue des Vindits
Ville: Cherbourg-en-Cotentin
Code NUTS: FRD12 Manche
Code postal: 50130
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 233402761
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://lecotentin.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublicsmanche.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublicsmanche.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marchespublicsmanche.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Construction d'un espace aquatique à Valognes — lots de l'opération lancés en appel d'offres ouvert (lots 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 11, 14, 15, 16 et 17)

Numéro de référence: Dib-21-06
II.1.2)Code CPV principal
45212212 Travaux de construction de piscines
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Suite à une précédente consultation sans suite pour la construction d'un centre aquatique à Valognes, un nouveau dossier remanié a été constitué avec sur un total de 22 lots, douze lots lancés en appel d'offres ouvert et dix lots lancés selon une procédure adapté, conformément aux dispositions de l'article R. 2123-1 2º du code de la commande publique. La présente consultation concerne les douze lots en appel d'offres ouvert les prestations de l'opération consistent en la construction d'un espace aquatique sur la commune de Valognes présentant des activités intérieures et nordiques, avec en tranche ferme:

— à l'intérieur: un espace de bien-être, un bassin de 25 m ludique, un toboggan aquatique,

— à l'extérieur: un bassin nordique de 25 m avec sas aquatique, de plages minérales, végétales.

Une tranche optionnelle (TO1) est constituée d'un «Pentagliss» affectant certains lots.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 12
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Terrassements — voirie — assainissement

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

RD 902/route de Bricquebec — les pièces du Grand Saint-Lin 50700 — Valognes.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de terrassements, voirie, assainissement.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La durée du marché est de 20 mois comprenant deux mois de préparation (hormis pour lots 1 et 2 d'un mois). Les variantes libres ne sont pas autorisées. Variante imposée (VI.1) pour le lot 16 «Traitement d'eau»: masse filtrante granulés de verre. Pour chaque lot, un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires pourra être passé avec le titulaire (article R. 2122-7 du CCP).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Réseaux divers

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

RD 902/route de Bricquebec — les pièces du Grand Saint-Lin 50700 — Valognes.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de réseaux divers.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La durée du marché est de 20 mois comprenant deux mois de préparation (hormis pour lots 1 et 2 d'un mois). Les variantes libres ne sont pas autorisées. Variante imposée (VI.1) pour le lot 16 «Traitement d'eau»: masse filtrante granulés de verre. Pour chaque lot, un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires pourra être passé avec le titulaire (article R. 2122-7 du CCP).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros œuvre — terrassement — démolition — désamiantage

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

RD 902/route de Bricquebec — les pièces du Grand Saint-Lin 50700 — Valognes.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de gros œuvre, terrassement, démolition, désamiantage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La durée du marché est de 20 mois comprenant deux mois de préparation (hormis pour lots 1 et 2 d'un mois). Les variantes libres ne sont pas autorisées. Variante imposée (VI.1) pour le lot 16 «Traitement d'eau»: masse filtrante granulés de verre. Pour chaque lot, un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires pourra être passé avec le titulaire (article R. 2122-7 du CCP).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot comprend une tranche optionnelle (TO1 «Pentagliss»).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charpente métallique

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261100 Travaux de charpente
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

RD 902/route de Bricquebec — les pièces du Grand Saint-Lin 50700 — Valognes.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de charpente métallique.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La durée du marché est de 20 mois comprenant deux mois de préparation (hormis pour lots 1 et 2 d'un mois). Les variantes libres ne sont pas autorisées. Variante imposée (VI.1) pour le lot 16 «Traitement d'eau»: masse filtrante granulés de verre. Pour chaque lot, un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires pourra être passé avec le titulaire (article R. 2122-7 du CCP).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot comprend une tranche optionnelle (TO1 «Pentagliss»).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étanchéité

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

RD 902/route de Bricquebec — les pièces du Grand Saint-Lin 50700 — Valognes.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'étanchéité.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La durée du marché est de 20 mois comprenant deux mois de préparation (hormis pour lots 1 et 2 d'un mois). Les variantes libres ne sont pas autorisées. Variante imposée (VI.1) pour le lot 16 «Traitement d'eau»: masse filtrante granulés de verre. Pour chaque lot, un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires pourra être passé avec le titulaire (article R. 2122-7 du CCP).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiserie aluminium — bardage

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

RD 902/route de Bricquebec — les pièces du Grand Saint-Lin 50700 — Valognes.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de menuiserie aluminium, bardage.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La durée du marché est de 20 mois comprenant deux mois de préparation (hormis pour lots 1 et 2 d'un mois). Les variantes libres ne sont pas autorisées. Variante imposée (VI.1) pour le lot 16 «Traitement d'eau»: masse filtrante granulés de verre. Pour chaque lot, un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires pourra être passé avec le titulaire (article R. 2122-7 du CCP).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiserie bois

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

RD 902/route de Bricquebec — les pièces du Grand Saint-Lin 50700 — Valognes.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de menuiserie bois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La durée du marché est de 20 mois comprenant deux mois de préparation (hormis pour lots 1 et 2 d'un mois). Les variantes libres ne sont pas autorisées. Variante imposée (VI.1) pour le lot 16 «Traitement d'eau»: masse filtrante granulés de verre. Pour chaque lot, un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires pourra être passé avec le titulaire (article R. 2122-7 du CCP).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cloisons sèches — plafonds

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421152 Installation de cloisons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

RD 902/route de Bricquebec — les pièces du Grand Saint-Lin 50700 — Valognes.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de cloisons sèches plafonds.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La durée du marché est de 20 mois comprenant deux mois de préparation (hormis pour lots 1 et 2 d'un mois). Les variantes libres ne sont pas autorisées. Variante imposée (VI.1) pour le lot 16 «Traitement d'eau»: masse filtrante granulés de verre. Pour chaque lot, un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires pourra être passé avec le titulaire (article R. 2122-7 du CCP).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité courants faibles

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

RD 902/route de Bricquebec — les pièces du Grand Saint-Lin 50700 — Valognes.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'électricité courants faibles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La durée du marché est de 20 mois comprenant deux mois de préparation (hormis pour lots 1 et 2 d'un mois). Les variantes libres ne sont pas autorisées. Variante imposée (VI.1) pour le lot 16 «Traitement d'eau»: masse filtrante granulés de verre. Pour chaque lot, un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires pourra être passé avec le titulaire (article R. 2122-7 du CCP).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chauffage — traitement d'air — plomberie — sanitaires — chaufferie bois

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

RD 902/route de Bricquebec — les pièces du Grand Saint-Lin 50700 — Valognes.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de chauffage, traitement d'air, plomberie, sanitaires, chaufferie bois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La durée du marché est de 20 mois comprenant deux mois de préparation (hormis pour lots 1 et 2 d'un mois). Les variantes libres ne sont pas autorisées. Variante imposée (VI.1) pour le lot 16 «Traitement d'eau»: masse filtrante granulés de verre. Pour chaque lot, un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires pourra être passé avec le titulaire (article R. 2122-7 du CCP).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Traitement d'eau

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232430 Travaux de traitement de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

RD 902/route de Bricquebec — les pièces du Grand Saint-Lin 50700 — Valognes.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de traitement d'eau.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La durée du marché est de 20 mois comprenant deux mois de préparation (hormis pour lots 1 et 2 d'un mois). Les variantes libres ne sont pas autorisées. Variante imposée (VI.1) pour le lot 16 «Traitement d'eau»: masse filtrante granulés de verre. Pour chaque lot, un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires pourra être passé avec le titulaire (article R. 2122-7 du CCP).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot fait l'objet d'une variante obligatoire, à chiffrer en plus de l'offre de base (VI — 1 Masse filtrante granulés de verre). Ce lot comprend une tranche optionnelle (TO1 «Pentagliss»).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bassins inox

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43324100 Équipement de piscine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD12 Manche
Lieu principal d'exécution:

RD 902/route de Bricquebec — les pièces du Grand Saint-Lin 50700 — Valognes.

II.2.4)Description des prestations:

Travaux de bassin inox.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 20
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

La durée du marché est de 20 mois comprenant deux mois de préparation (hormis pour lots 1 et 2 d'un mois). Les variantes libres ne sont pas autorisées. Variante imposée (VI.1) pour le lot 16 «Traitement d'eau»: masse filtrante granulés de verre. Pour chaque lot, un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires pourra être passé avec le titulaire (article R. 2122-7 du CCP).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Une retenue de garantie de 5 % est prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance dans les conditions prévues par les articles R. 2191-32 à R. 2191-35 du Code de la commande publique (CCP). La retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire conformément à l'article 11 du CCAG Travaux, les approvisionnements constitués en vue des travaux peuvent être rémunérés lors d'acomptes (ne peuvent pas être supérieurs à 30 % du total des prix des postes concernés.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/05/2021
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/05/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsmanche.fr/ — Le montant de l'avance est fixé à 30 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché public ou de la tranche affermie. La durée étant supérieure à douze mois, l'avance est égale à 30 % d'une somme égale à douze fois le montant mentionné ci-dessus divisé par cette durée exprimée en mois. En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion obligatoire. Les lots concernés ainsi que les modalités de mise en œuvre sont indiquées à l'article 15 du règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Fax: +33 231524217
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions:

— des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs,

— des articles L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices,

— des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/03/2021