Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.4)Type de pouvoir adjudicateurAutre type: SA d'HLM
I.5)Activité principaleAutre activité: SA D'HLM
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
MARCHE D'ENTRETIEN DES ASCENSEURS DE TYPE ELECTRIQUES ET HYDRAULIQUES - Prestations de type « Etendu »
Numéro de référence: 22S-AOO-FL-ENTRETIEN ASCENSEURS
II.1.2)Code CPV principal50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
Le marché a pour objet l'entretien, le dépannage, la réparation et la mise en sécurité d'une partie des ascenseurs du parc immobilier d'Alliade Habitat. La valeur annuelle estimée pour les 6 lots est de 207 900 euro(s) HT.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 906 002.80 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Le marché a pour objet l'entretien, le dépannage, la réparation et la mise en sécurité d'une partie des ascenseurs du parc immobilier d'Alliade Habitat.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
28 (vingt-huit) appareils
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Le marché a pour objet l'entretien, le dépannage, la réparation et la mise en sécurité d'une partie des ascenseurs du parc immobilier d'Alliade Habitat.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
37 (trente-sept) appareils
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:
Le marché a pour objet l'entretien, le dépannage, la réparation et la mise en sécurité d'une partie des ascenseurs du parc immobilier d'Alliade Habitat.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
25 (vingt-cinq) appareils
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
Code NUTS: FRK21 Ain
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Le marché a pour objet l'entretien, le dépannage, la réparation et la mise en sécurité d'une partie des ascenseurs du parc immobilier d'Alliade Habitat.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
35 (trente-cinq) appareils
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Le marché a pour objet l'entretien, le dépannage, la réparation et la mise en sécurité d'une partie des ascenseurs du parc immobilier d'Alliade Habitat.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
34 (trente-quatre) appareils
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Le marché a pour objet l'entretien, le dépannage, la réparation et la mise en sécurité d'une partie des ascenseurs du parc immobilier d'Alliade Habitat.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
30 appareils - Vénissieux et Givors
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:23/02/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireLe titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 123 322.50 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
28 appareils - Villeurbanne et Vaulx en Velin
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:23/02/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: MP ASCENSEURS
Adresse postale: 5 avenue Lionel Terray - Bâtiment A9
Ville: MEYZIEU
Code NUTS:
FRK26 RhôneCode postal: 69330
Pays: France
Adresse internet:
https://www.mpascenseurs.fr/Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 130 946.20 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
37 appareils - Bron, Décines Charpieu et Meyzieu
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:23/02/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: PACA ASCENSEURS SERVICES
Adresse postale: ZAC DE L'AGAVON- 4 AVENUE LAMARTINE
Ville: PENNES MIRABEAU
Code NUTS:
FRL04 Bouches-du-RhôneCode postal: 13170
Pays: France
Adresse internet:
https://www.paca-ascenseurs.fr/Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 149 200.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
25 appareils- Lyon, Villeurbanne, Miribel et Feyzin
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:23/02/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: ACAF LYON
Adresse postale: 7 rue Armand Peugeot
Ville: GENAS
Code NUTS:
FRK26 RhôneCode postal: 69740
Pays: France
Adresse internet:
https://acaf.fr/Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 129 300.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
35 appareils - Lyon, Villeurbanne, Ecully, Messimy et Chaponnay
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:23/02/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: ACAF LYON
Adresse postale: 7 rue Armand Peugeot
Ville: GENAS
Code NUTS:
FRK26 RhôneCode postal: 69740
Pays: France
Adresse internet:
https://acaf.fr/Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 179 150.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
34 appareils - Lyon, Tassin la demi-lune et Saint Genis Laval
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:23/02/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: MP ASCENSEURS
Adresse postale: 5 avenue Lionel Terray - Bâtiment A9
Ville: MEYZIEU
Code NUTS:
FRK26 RhôneCode postal: 69330
Pays: France
Adresse internet:
https://www.mpascenseurs.fr/Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 194 084.10 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: LYON CEDEX 03
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: +33 472607012
Adresse internet:
http://www.justice.gouv.fr/ VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: LYON CEDEX 03
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: +33 472607012
Adresse internet:
http://www.justice.gouv.fr/ VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
Pour les contrats passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R.2181-1 et R.2181-3 et la date de signature du contrat par l'Acheteur.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: LYON CEDEX 03
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: +33 472607012
Adresse internet:
http://www.justice.gouv.fr/ VI.5)Date d’envoi du présent avis:13/03/2023