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Services - 159453-2020

03/04/2020    S67

France-Labessière-Candeil: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes

2020/S 067-159453

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Trifyl
Adresse postale: 3316, route de Sieurac
Ville: Labessière-Candeil
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code postal: 81300
Pays: France
Courriel: Saj@trifyl.fr
Téléphone: +33 563812300
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.trifyl.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_8IWCERoMtA
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_8IWCERoMtA
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Entretien et réparation des camions et remorques de Trifyl

Numéro de référence: 20.035
II.1.2)Code CPV principal
50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet le choix des prestataires en charge de l'entretien, la réparation ainsi que la fourniture des pièces détachées pour les camions polybennes, les tracteurs routiers, les remorques et les semi-remorques de l'ensemble du parc de Trifyl.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 984 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

— entretien et réparation des camions polybennes, grues et tracteurs routiers de marque renault.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite renouvelable tacitement deux fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant maximum des commandes pouvant être passé lors de l'exécution de cet accord-cadre est fixé annuellement à 140 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

— entretien et réparation des camions polybennes de marque DAF.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite renouvelable tacitement deux fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant maximum des commandes pouvant être passé lors de l'exécution de cet accord-cadre est fixé annuellement à 28 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

— entretien et réparation des tracteurs routiers de marque IVECO.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite renouvelable tacitement deux fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant maximum des commandes pouvant être passé lors de l'exécution de cet accord-cadre est fixé annuellement à 45 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

— entretien et réparation des remorques porte caisson.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite renouvelable tacitement deux fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant maximum des commandes pouvant être passé lors de l'exécution de cet accord cadre est fixé annuellement à 40 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

— entretien et réparation des semi-remorques de marque Legras.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite renouvelable tacitement deux fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant maximum des commandes pouvant être passé lors de l'exécution de cet accord-cadre est fixé annuellement à 30 000 EUR (HT).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

— entretien et réparation des semi-remorques de marque Benalu.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Il est ensuite renouvelable tacitement deux fois pour la même durée.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant maximum des commandes pouvant être passé lors de l'exécution de cet accord-cadre est fixé annuellement à 45 000 EUR (HT).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

— les marchés publics concernés par la présente consultation constituent des accords-cadres à marchés subséquents conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique;

— les accords-cadres s'exécutent par la conclusion de marchés subséquents au fur et à mesure des besoins;

— les prestations prévues dans le cadre de ces marchés publics sont limitées par un montant maximum annuel. Les marchés publics sont conclus pour une durée d'un an, renouvelable deux fois.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 11/06/2020
Heure locale: 18:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/06/2020
Heure locale: 00:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les plis devront être déposés uniquement sur la plateforme de dématérialisation achat public.Com (https://achatpublic.com/). La signature électronique des documents constituant l'offre n'est pas obligatoire lors du dépôt de l'offre.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV — BP 7007
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Adresse internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond IV — BP 7007
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Adresse internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
31/03/2020