Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
assistance programmatique, technique et financière liée au patrimoine, à la maintenance et à la sécurité des établissements publics de la Région Occitanie
Numéro de référence: 2022-Etu-0342
II.1.2)Code CPV principal71330000 Services divers d'ingénierie
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.Assistance programmatique, technique et financière liée au patrimoine, à la maintenance et à la sécurité des établissements publics de la Région Occitanie
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 15 133 330.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
réalisation de prestations d?analyse technique et d?assistance liées au patrimoine, à la maintenance et à la sécurité dans les établissements de l?ariège et de l?aude Nord Ouest
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
région Occitanie 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
réalisation de prestations d?analyse technique et d?assistance liées au patrimoine, à la maintenance et à la sécurité dans les établissements de l?ariège et de l?aude Nord Ouest
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
réalisation de prestations d?analyse technique et d?assistance liées au patrimoine, à la maintenance et à la sécurité dans les établissements du Gers
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
région Occitanie 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
réalisation de prestations d?analyse technique et d?assistance liées au patrimoine, à la maintenance et à la sécurité dans les établissements du Gers
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
réalisation de prestations d?analyse technique et d?assistance liées au patrimoine, à la maintenance et à la sécurité dans les établissements de Hautes-Pyrénées
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
région Occitanie 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
réalisation de prestations d?analyse technique et d?assistance liées au patrimoine, à la maintenance et à la sécurité dans les établissements de Hautes-Pyrénées
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
réalisation de prestations d?analyse technique et d?assistance liées au patrimoine, à la maintenance et à la sécurité dans les établissements du Lot Et Aveyron Nord
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
région Occitanie 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
réalisation de prestations d?analyse technique et d?assistance liées au patrimoine, à la maintenance et à la sécurité dans les établissements du Lot Et Aveyron Nord
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
réalisation de prestations d?analyse technique et d?assistance liées au patrimoine, à la maintenance et à la sécurité dans les établissements du Tarn
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
région Occitanie 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
réalisation de prestations d?analyse technique et d?assistance liées au patrimoine, à la maintenance et à la sécurité dans les établissements du Tarn
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
réalisation de prestations d?analyse technique et d?assistance liées au patrimoine, à la maintenance et à la sécurité dans les établissements du Tarn et Garonne
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
région Occitanie 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
réalisation de prestations d?analyse technique et d?assistance liées au patrimoine, à la maintenance et à la sécurité dans les établissements du Tarn et Garonne
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
réalisation de prestations d?analyse technique et d?assistance liées au patrimoine, à la maintenance et à la sécurité dans les établissements de Haute-Garonne Sud
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
région Occitanie 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
réalisation de prestations d?analyse technique et d?assistance liées au patrimoine, à la maintenance et à la sécurité dans les établissements de Haute-Garonne Sud
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
réalisation de prestations d?analyse technique et d?assistance liées au patrimoine, à la maintenance et à la sécurité dans les établissements de Haute-Garonne Nord
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
région Occitanie 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
réalisation de prestations d?analyse technique et d?assistance liées au patrimoine, à la maintenance et à la sécurité dans les établissements de Haute-Garonne Nord
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
mise à jour des plans et des surfaces dans les établissements du secteur Ouest
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
région Occitanie 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
mise à jour des plans et des surfaces dans les établissements du secteur Ouest
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
audit pour amiante, plomb, termites et autres parasites, légionnelle, radon et désenfumage et accessibilité dans les établissements du secteur Ouest
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
région Occitanie 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
audit pour amiante, plomb, termites et autres parasites, légionnelle, radon et désenfumage et accessibilité dans les établissements du secteur Ouest
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
audit câblage informatique dans les établissements du secteur Ouest
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
région Occitanie 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
audit câblage informatique dans les établissements du secteur Ouest
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prestations de Géomètre pour les établissements du secteur Ouest
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71353000 Services de levés en surface
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
région Occitanie 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
prestations de Géomètre pour les établissements du secteur Ouest
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
programmiste pour opérations de travaux dans les établissements de l?ariège 09, Aude Nord Ouest 11 , de la Haute-Garonne Sud (31) du Gers (32) et des Hautes-Pyrénées (65)
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
région Occitanie 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
programmiste pour opérations de travaux dans les établissements de l?ariège 09, Aude Nord Ouest 11 , de la Haute-Garonne Sud (31) du Gers (32) et des Hautes-Pyrénées (65)
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
programmiste pour opérations de travaux dans les établissements, de l?aveyron Nord (12) , de la Haute-Garonne Nord (31) du Lot (46) du Tarn (81) et du Tarn et Garonne(82)
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
région Occitanie 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
programmiste pour opérations de travaux dans les établissements, de l?aveyron Nord (12) , de la Haute-Garonne Nord (31) du Lot (46) du Tarn (81) et du Tarn et Garonne(82)
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
analyse de capacités d?accueil de locaux d?enseignement et prospective en besoin d?accueil dans les établissements du secteur Ouest
Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
région Occitanie 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
analyse de capacités d?accueil de locaux d?enseignement et prospective en besoin d?accueil dans les établissements du secteur Ouest
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
audit patrimoine arboré dans les établissements du secteur Ouest
Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
région Occitanie 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
audit patrimoine arboré dans les établissements du secteur Ouest
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
réalisation de prestations d?analyse technique et d?assistance liées au patrimoine, à la maintenance et à la sécurité dans les établissements de l?aude Sud
Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
région Occitanie 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
réalisation de prestations d?analyse technique et d?assistance liées au patrimoine, à la maintenance et à la sécurité dans les établissements de l?aude Sud
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
mise à jour des plans et des surfaces dans les établissements du secteur Est
Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
région Occitanie 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
mise à jour des plans et des surfaces dans les établissements du secteur Est
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
audit amiante, plomb, termites et autres parasites, légionnelle, radon et désenfumage et accessibilité dans les établissements du secteur Est
Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
région Occitanie 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
audit amiante, plomb, termites et autres parasites, légionnelle, radon et désenfumage et accessibilité dans les établissements du secteur Est
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
audit câblage informatique dans les établissements du secteur Est
Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
région Occitanie 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
audit câblage informatique dans les établissements du secteur Est
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
analyse de capacités d?accueil de locaux d?enseignement et prospective en besoin d?accueil dans les établissements du secteur Est
Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
région Occitanie 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
analyse de capacités d?accueil de locaux d?enseignement et prospective en besoin d?accueil dans les établissements du secteur Est
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
audit patrimoine arboré dans les établissements du secteur Est
Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
région Occitanie 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
audit patrimoine arboré dans les établissements du secteur Est
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prestations de Géomètre pour les établissements du secteur Est
Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71353000 Services de levés en surface
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
région Occitanie 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
prestations de Géomètre pour les établissements du secteur Est
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
assistance à maîtrise d?ouvrage performances énergétiques et environnementales des établissements du secteur Ouest
Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
région Occitanie 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
assistance à maîtrise d?ouvrage performances énergétiques et environnementales des établissements du secteur Ouest
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
assistance à maîtrise d?ouvrage performances énergétiques et environnementales des établissements du secteur Est
Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ Occitanie
Lieu principal d'exécution:
région Occitanie 31000 Toulouse
II.2.4)Description des prestations:
assistance à maîtrise d?ouvrage performances énergétiques et environnementales des établissements du secteur Est
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires