Fournitures - 160417-2023

17/03/2023    S55

France-Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs: Livres imprimés

2023/S 055-160417

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: bievre isere communaute
Numéro national d'identification: 20005939200015
Adresse postale: 1, Av. Roland Garros , Zac Grenoble Air Parc
Ville: St Etienne-de-St Geoirs
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38590
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 476935146
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.info
Adresse du profil d’acheteur: http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de documents imprimés, multimédia et d'enregistrements sonores et visuels pour les médiathèques intercommunales

Numéro de référence: 23cf03
II.1.2)Code CPV principal
22110000 Livres imprimés
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

accord cadre mono attributaire pour les lots 4, 7, 8, 9, 10, 11, multi-attributaire pour les lots 1, 2, 3, 5, 6

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

bandes Dessinées, comics et mangas adultes et jeunesse

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

médiathèques de La Côte Saint-André, Saint-Siméon de Bressieux , Saint-Etienne de Saint-Geoirs et Saint-Jean de Bournay. 38260 - la Côte Saint-André

II.2.4)Description des prestations:

bandes Dessinées, comics et mangas adultes et jeunesse

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit 2 fois 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 32 000,00 euro(s) pour 4 ans.Montant maximum : 100 000,00 euro(s) pour 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

littérature française et étrangère pour adultes

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

médiathèques de La Côte Saint-André, Saint-Siméon de Bressieux , Saint-Etienne de Saint-Geoirs et Saint-Jean de Bournay. 38260 - la Côte Saint-André

II.2.4)Description des prestations:

littérature française et étrangère pour adultes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit 2 fois 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 24 000,00 euro(s) pour 4 ans.Montant maximum : 100 000,00 euro(s) pour 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

documentaires jeunes adultes et adultes

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

médiathèques de La Côte Saint-André, Saint-Siméon de Bressieux , Saint-Etienne de Saint-Geoirs et Saint-Jean de Bournay. 38260 - la Côte Saint-André

II.2.4)Description des prestations:

documentaires jeunes adultes et adultes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit 2 fois 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 24 000,00 euro(s) pour 4 ans.Montant maximum : 80 000,00 euro(s) pour 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

textes adaptés et en gros caractères

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

médiathèques de La Côte Saint-André, Saint-Siméon de Bressieux , Saint-Etienne de Saint-Geoirs et Saint-Jean de Bournay. 38260 - la Côte Saint-André

II.2.4)Description des prestations:

textes adaptés et en gros caractères

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit 2 fois 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

pas de montant minimummontant maximum : 16 000,00 euro(s) pour 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dernières parutions éditoriales, nouveautés + fonds local Bièvre Isère

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

médiathèques de La Côte Saint-André, Saint-Siméon de Bressieux , Saint-Etienne de Saint-Geoirs et Saint-Jean de Bournay. 38260 - la Côte Saint-André

II.2.4)Description des prestations:

dernières parutions éditoriales, nouveautés + fonds local Bièvre Isère

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit 2 fois 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 24 000,00 euro(s) pour 4 ans.Montant maximum : 100 000,00 euro(s) pour 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

littérature jeunesse et petite enfance

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

médiathèques de La Côte Saint-André, Saint-Siméon de Bressieux , Saint-Etienne de Saint-Geoirs et Saint-Jean de Bournay. 38260 - la Côte Saint-André

II.2.4)Description des prestations:

littérature jeunesse et petite enfance

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit 2 fois 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 40 000,00 euro(s) pour 4 ans.Montant maximum : 120 000,00 euro(s) pour 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

presse

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42962200 Presse à imprimer
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

médiathèques de La Côte Saint-André, Saint-Siméon de Bressieux , Saint-Etienne de Saint-Geoirs et Saint-Jean de Bournay. 38260 - la Côte Saint-André

II.2.4)Description des prestations:

presse

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit 2 fois 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 20 000,00 euro(s) pour 4 ans.Montant maximum : 60 000,00 euro(s) pour 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

musique adulte et jeunesse

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32353000 Enregistrements sonores
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

médiathèques de La Côte Saint-André, Saint-Siméon de Bressieux , Saint-Etienne de Saint-Geoirs et Saint-Jean de Bournay. 38260 - la Côte Saint-André

II.2.4)Description des prestations:

musique adulte et jeunesse

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit 2 fois 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

pas de montant minimummontant maximum : 20 000,00 euro(s) pour 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dvd (Digital Versatile Disc)

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

médiathèques de La Côte Saint-André, Saint-Siméon de Bressieux , Saint-Etienne de Saint-Geoirs et Saint-Jean de Bournay. 38260 - la Côte Saint-André

II.2.4)Description des prestations:

dvd (Digital Versatile Disc)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit 2 fois 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant minimum : 20 000,00 euro(s) pour 4 ans.Montant maximum : 160 000,00 euro(s) pour 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

jeux Vidéo

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37532000 Jeux vidéo
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

médiathèques de La Côte Saint-André, Saint-Siméon de Bressieux , Saint-Etienne de Saint-Geoirs et Saint-Jean de Bournay. 38260 - la Côte Saint-André

II.2.4)Description des prestations:

jeux Vidéo

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit 2 fois 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

pas de montant minimummontant maximum : 12 000,00 euro(s) pour 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

partitions et méthodes instrumentales

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22114400 Partitions
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

médiathèques de La Côte Saint-André, Saint-Siméon de Bressieux , Saint-Etienne de Saint-Geoirs et Saint-Jean de Bournay. 38260 - la Côte Saint-André

II.2.4)Description des prestations:

partitions et méthodes instrumentales

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit 2 fois 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

pas de montant minimummontant maximum : 8 000,00 euro(s) pour 4 ans

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/04/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 21/04/2023
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

tous les 4 ans

VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/ -PSE facultative pour les lots 1, 2, 3, 4, et 6 pour la couverture des livres + fourniture d'échantillons : Voir RC

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché.Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/03/2023