Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Marché d'entretien des stations de relèvement et traitement des eaux
Numéro de référence: 23S_FL_Stations de relevage
II.1.2)Code CPV principal90420000 Services de traitement des eaux usées
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
Le présent marché vise à assurer l'entretien des installations suivantes : - Stations de relèvement des eaux usées, vannes, eaux pluviales, pompes de forage et pompes vide caves, - Bac à graisses, - Séparateurs d'hydrocarbures.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 275 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Agences de l'agglomération lyonnaise : Agence Lyon Centre (A01), Agence Métropole Est (A05), Agence Métropole Nord (04), Agence Métropole Sud (A03) et Agence Rive Gauche (A02)
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90420000 Services de traitement des eaux usées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Marché d'entretien des stations de relèvement et traitement des eaux
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 125 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/07/2023
Fin: 30/06/2028
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible tacitement 4 fois 1 an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 2 : Agence Beaujolais Val de Saône (A07)
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90420000 Services de traitement des eaux usées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
Code NUTS: FRK21 Ain
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
Lieu principal d'exécution:
Rhône (69), Ain (71) et Saône-et-Loire (71)
II.2.4)Description des prestations:
Marché d'entretien des stations de relèvement et traitement des eaux
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 75 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/07/2023
Fin: 30/06/2028
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible tacitement 4 fois 1 an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 3 : Agences de Loire, Haute-Loire et Ardèche : Agence Velay Vivarais (A06), Agence Forez et Ondaine (A10), Agence Saint-Etienne Charles de Gaulle (A11) et Agence Loire Nord (A12)
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90420000 Services de traitement des eaux usées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code NUTS: FRK25 Loire
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d'exécution:
Haute Loire (43) - Loire (42) - Ardèche (07)
II.2.4)Description des prestations:
Marché d'entretien des stations de relèvement et traitement des eaux
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 75 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/07/2023
Fin: 30/06/2028
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Marché reconductible tacitement 4 fois 1 an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 17/04/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 17/04/2023
Heure locale: 12:00
Lieu:
Lyon - Siège d'Alliade Habitat.
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: +33 472607012
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: +33 472607012
VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
L'acheteur respecte un délai minimal de onze jours entre la date d'envoi de la notification de rejet des candidats ou soumissionnaires et la date de signature du marché (Article R. 2182-1 du code de la commande publique)
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: +33 472607012
VI.5)Date d’envoi du présent avis:13/03/2023