Fournitures - 161533-2018

14/04/2018    S73    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Nézignan-l'Évêque: Bennes à ordures

2018/S 073-161533

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Sictom Pézenas-Agde
25340048500020
Siège administratif, 27 avenue de Pézenas
Nézignan-l'Évêque
34120
France
Téléphone: +33 467985805
Courriel: correspondre@aws-france.com
Code NUTS: FRJ13

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.sictom-pezenas-agde.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
Sictom Pézenas-Agde
27 avenue de Pézenas
Nézignan-l'Évêque
34120
France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Code NUTS: FRJ13

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.marches-publics.info

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.info
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Sictom Pézenas-Agde
27 avenue de Pézenas
Nézignan-l'Évêque
34120
France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Code NUTS: FRJ13

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.marches-publics.info

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de polybennes et de bennes à ordures ménagères relance

Numéro de référence: 2018-Fou-12
II.1.2)Code CPV principal
34144511
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les stipulations du présent Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) concernent l'acquisition de véhicules destinés à la collecte d'ordures ménagères en bacs et en colonnes:

— camion + benne à ordure ménagères avec un volume de 9 m3,

— camions + bennes à ordure ménagères avec un volume de 12,5 m3,

— châssis 26 t pour polybenne et grue,

— fourniture et montage de bras de préhension à potence articulée et de grue de manutention simple crochet,

— fourniture et montage de bras de préhension à potence articulée et de grue de manutention équipée d'un appareil combiné pour le levage de conteneurs dits «à champignon»,

— châssis 26 t pour polybenne et grue, motorisation GNV,

— camion + benne à ordure ménagères avec un volume de 9 m3, motorisation GNV,

— camions + bennes à ordure ménagères avec un volume de 12,5 m3, motorisation GNV,

— acquisition d'une remorque porte,

— caisson pour bennes amovibles,

— acquisition d'une semi-remorque renforcée.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 14 555 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition d'un châssis Pl pour benne à ordures ménagères de 9 m3

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34139100
42414100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition d'un châssis Pl pour benne à ordures ménagères de 9 m3.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 350 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 an, reconductible 2 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et montage de bennes à ordures ménagères de 9 m3 (y compris lève-conteneur)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144511
42414100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et montage de bennes à ordures ménagères de 9 m3 (y compris lève-conteneur).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 350 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 an, reconductible 2 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de châssis Pl pour benne à ordures ménagères de 12,5 m3

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34139100
42414100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de châssis Pl pour benne à ordures ménagères de 12,5 m3.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 750 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 an, reconductible 2 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et montage de bennes à ordures ménagères de 12,5 m3 (y compris lève-conteneur)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144511
42414100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et montage de bennes à ordures ménagères de 12,5 m3 (y compris lève-conteneur).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 510 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 an, reconductible 2 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de châssis poids lourds 26 t pré-équipés pour recevoir un bras de préhension à potence articulé décrit au lot nº 7

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34139100
42414100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de châssis poids lourds 26 t pré-équipés pour recevoir un bras de préhension à potence articulé décrit au lot nº 7.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 an, reconductible 2 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de châssis poids lourds 26 t pré-équipés pour recevoir un bras de préhension à potence articulée et une grue de manutention décrits aux lots nº 8 et 9

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34139100
42414100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de châssis poids lourds 26 t pré-équipés pour recevoir un bras de préhension à potence articulée et une grue de manutention décrits aux lots nº 8 et 9.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 500 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 an, reconductible 2 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et montage de bras de préhension à potence articulée à monter sur les châssis fournis en lot nº 5 et nº 10-1

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42416210
42414100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et montage de bras de préhension à potence articulée à monter sur les châssis fournis en lot nº 5 et nº 10-1.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 560 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 an, reconductible 2 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et montage de bras de préhension à potence articulée et d'une grue de manutention simple crochet à monter sur les châssis fournis en lot nº 6 et nº 10-2

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42416300
42414100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et montage de bras de préhension à potence articulée et d'une grue de manutention simple crochet à monter sur les châssis fournis en lot nº 6 et nº 10-2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 675 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 an, reconductible 2 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et montage de bras de préhension à potence articulée et d'une grue de manutention équipée d'un appareil combiné pour le vidage de conteneurs dit «champignon» sur les châssis fournis en lot

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42416210
42414100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et montage de bras de préhension à potence articulée et d'une grue de manutention équipée d'un appareil combiné pour le vidage de conteneurs dit «champignon» sur les châssis fournis en lot nº 6 et nº 10-2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 510 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 an, reconductible 2 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de châssis poids lourds 26 t pré-équipés pour recevoir un bras de préhension à potence articulée décrit au lot nº 7, motorisation GNV

Lot nº: 10-1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34139100
42414100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de châssis poids lourds 26 t pré-équipés pour recevoir un bras de préhension à potence articulée décrit au lot nº 7, motorisation GNV.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 460 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 an, reconductible 2 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de châssis poids lourds 26 t pré-équipés pour recevoir un bras de préhension à potence articulée et une grue de manutention décrits aux lots nº 8 et 9, motorisation GNV

Lot nº: 10-2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34139100
42414100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de châssis poids lourds 26 t pré-équipés pour recevoir un bras de préhension à potence articulée et une grue de manutention décrits aux lots nº 8 et 9, motorisation GNV.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 an, reconductible 2 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de châssis Pl pour benne à ordures ménagères de 9 m3, motorisation GNV

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34139100
42414100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de châssis Pl pour benne à ordures ménagères de 9 m3, motorisation GNV.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 250 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 an, reconductible 2 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition de châssis Pl pour benne à ordures ménagères de 12,5 m3, motorisation GNV

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34139100
42414100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition de châssis Pl pour benne à ordures ménagères de 12,5 m3, motorisation GNV.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 500 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 an, reconductible 2 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'une remorque porte-caissons pour bennes amovibles

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34223300
42414100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'une remorque porte-caissons pour bennes amovibles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 an, reconductible 2 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Acquisition d'une semi-remorque renforcée à fond mouvant alternatif

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34223100
42414100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13
II.2.4)Description des prestations:

Acquisition d'une semi-remorque renforcée à fond mouvant alternatif.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

1 an, reconductible 2 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (formulaire Dc 1 ou équivalent),

— documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Dc 1),

— en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité (formulaire Dc 1 ou équivalent).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 j. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la collectivité.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/05/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 16/05/2018
Heure locale: 00:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc 1 et Dc 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2018-fou-12.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot
Montpellier
34063
France
Téléphone: +33 467548100
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Fax: +33 467547410
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Tribunal administratif de Montpellier
6 rue Pitot
Montpellier
34063
France
Téléphone: +33 467548100
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Fax: +33 467547410
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/04/2018